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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940cc

Appel

18 juillet 2018

18 juillet 2018

Thierry Z..., ne pas disposer d'une épargne de 5.000 €.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101142

Cassation

8 octobre 2014

8 octobre 2014

Henri et Thierry X..., membres du directoire de la société Etablissements Moncassin, société holding d'un groupe familial de sociétés, ont quitté leurs fonctions à la suite d'un différend qui les a opposés

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025833571

Admin. suprême

9 mai 2012

9 mai 2012

Thierry A, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300143_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Mme B a saisi le tribunal à la suite du rejet implicite de ses demandes par le centre hospitalier de Château-Thierry.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936d1

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Ordonnance du 04 Septembre 2015- Juge de la mise en état de PARIS-RG no 13/ 13828 APPELANTES Madame Doris Jeanne X...VEUVE Y...née le 16 Octobre 1943 à SOULTZMATT (68570) agissant tant en son nom personnel

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2205765_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Ainsi, la société Transports Thierry n'établit pas le caractère anormal et spécial du dommage allégué.

Source officielle
CC

soc

6079b2019ba5988459c5508c

Cassation

3 février 1972

3 février 1972

ATTENDU QU'IL RESSORT DE LA PROCEDURE, DES PRODUCTIONS ET DES CONSTATATIONS DES JUGES DU FOND QUE X..., CHEF DU RAYON CONFECTION A LA MAISON DE CANNES DE LA SOCIETE MERIDIONALE DES GRANDS MAGASINS ARMAND THIERY

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbb05fcdc6046d47fc5478

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbb259cdc6046d47fc743a

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbb293cdc6046d47fc780e

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbb2b6cdc6046d47fc7a3a

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbb2f6cdc6046d47fc7e56

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbb347cdc6046d47fc833d

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbb363cdc6046d47fc84d2

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbb3d2cdc6046d47fc8f94

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc52e4cdc6046d470a216a

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Laurent DELAUNAY, Monsieur Alexandre VALADAS DA SILVA, juges.

Source officielle
CC

cr

6137261dcd58014677423111

Cassation

30 mars 2004

30 mars 2004

Thierry, - LA FEDERATION NATIONALE DES TRANSPORTS FORCE OUVRIERE, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 15 octobre 2003, qui, dans

Source officielle
CC

civ1

61372389cd5801467740b13f

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Thierry X..., 2 / Mme Valérie Humberset épouse X..., en cassation d'un jugement rendu le 4 janvier 1999 par le tribunal de grande instance de Strasbourg (1ère chambre civile), au profit :

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02255

Cassation

3 novembre 2011

3 novembre 2011

Thierry X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca3bd3db21cbdd90c67

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

Thierry X...

Source officielle

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