circulation était très dense ; pour des raisons indéterminées, les deux véhicules se sont percutés à hauteur du numéro 301 provoquant la chute des deux pilotes ; au moment de la chute, le véhicule Yamaha

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mentfakh, conseillère, - les conclusions de Mme Barruel, rapporteure publique, - et les observations de Me Yamoua, substituant

    Le nom du requérant figurait sur ces fichiers, accompagné de la note suivante   : «   il faut rencontrer Ünal Karabeyoğlu du palais de justice de Yalova   » ( Yalova Adliyeden

    Les requérants étaient propriétaires d’un immeuble de cinq étages composé d’appartements et de locaux commerciaux, situé à Yalova. 5.

Mr R.B. complained, inter alia , of (i) the allegedly poor conditions of his detention at Yalova police headquarters, where he had been detained pending his deportation, between 3 November 2013 and 7 &

. ******** Le 7 juin 2013, [L] [E], né le [Date naissance 1] 1980 et alors âgé de 32 ans, qui pilotait sa motocyclette de marque Yamaha, assurée auprès de la société EURODOMMAGES, intervenant pour

Russia (nos. 13569/02 and 13573/02) The applicants are six Russian nationals: Zulpa Akhmatova, born in 1939, Abaz Debizov, born in 1932, now deceased, Taus Serbiyeva, born in 1932, Saret Yasadova, born

Les destructions commencèrent d’abord dans [les quartiers de] Yamanlar, Şemikler et, ensuite, continuèrent à Gaziemir, [tous] quartiers de bidonvilles habités majoritairement par les Kurdes, lesquels,

participer au transport de la drogue   ; il reconnaissait en outre avoir été condamné à 1 an de prison pour un trafic portant sur 2 500 kg de résine de cannabis qu’il transportait à bord de son bateau Yamaya

    The applicant, a former military student, was born in 1981 and lives in Yalova. 4.

[G] explique que, dans le cadre d'une sortie moto réalisée le 11 novembre 2016 en compagnie d'autres motards, il conduisait un véhicule Yamaha R6 et occupait la seconde position, les véhicules circulant

[U] [Q] de lui restituer les biens meubles indivis suivants : * une moto KTM 65cm3, * une moto WR 400 YAMAHA, - ordonner à M.

possède également quelques actions dans des sociétés familiales dont il est difficile d'apprécier la valeur, il possède également 4 véhicules, une Porsche 911, une Ferrari 612, une Volkswagen et une moto Yamaha

    Le 18 mai 2001, alors que cette procédure était en cours, le conseil du requérant forma également une opposition devant le président de la cour d’assises de Yalova, cette fois contre l’ordonnance

[K] se serait accaparé un scooter Yamaha T-MAX immatriculé [Immatriculation 8], appartenant à la société TFM d'une valeur de 5 000 euros qu'il aurait refusé de restitué, le véhicule ayant été revendu le

[F] [A] conduisant une motocyclette YAMAHA modèle TRACER GT immatriculée [Immatriculation 18] prêtée par la société DELETANG 37, ayant pour assureur la société AXA, et M.

[W] [Y] circulait au guidon d'une moto-cross Yamaha, sur ce chemin rural, dans la direction opposée à celle empruntée par M. [I] une fois son tournant achevé, ce qui implique que M.

Zulpa Akhmatova (also spelled Akhmadova), born in 1939; (2) Mr Abaz Debizov, born in 1932 (died in June 2004); (3) Mrs Taus Serbiyeva, born in 1932; (4) Mr Islam Serbiyev, born in 1964; (5) Mrs Saret Yasadova