, à la fois, de juste titre, et en l'absence d'actes matériels de possession, - en conséquence, débouter la société Hôtel d'Albe et la société Louis Vuitton Malletier de leurs demandes reconventionnelles

Il ajoute que le fait d'occuper épisodiquement une caravane sur l'une des parcelles revendiquée ne caractérise pas un acte matériel de possession, qu'il en est de même de la communication des matrices

la société SET se fondait sur ces pièces pour conclure qu'elle avait clairement manifesté à plusieurs reprises son intention de se faire remettre les clefs et qu'en lui mentant quant à son absence

[O], la SCEA La Cour de France, la SCI [Adresse 8] soutiennent que : *l'absence de possession d'un compte bancaire par l'association est insuffisante à rapporter la preuve d'une imbrication, il en est

écartées, mais que les appelants reprennent devant la cour ; C'est dans ce contexte qu'est intervenu le jugement entrepris qui, pour des motifs de prescription, de sincérité des pièces produites ou d'absence

Il conteste la cause invoquée dans la lettre de licenciement, l'absence de possession d'un diplôme valide sur le territoire national.

Jean-Luc C... géomètre expert d'établir un rapport destiné à situer les pièces de la maison qui sont en sa possession et celles qui sont en possession des intimés.

Par ailleurs, elle invoque l’absence de possession non équivoque des box revendiqués par les requérantes.

manquement au devoir d'impartialité de l'expert, - s'agissant de la réalisation personnelle de l'expertise, le tribunal a retenu à juste titre que l'intervention d'un sapiteur était justifiée par l'absence

[C] confirme l'absence de possession paisible et non équivoque, M.

Au soutien de ses demandes, le [25] expose que ni la possesssion de M. [O] [V] ni celle de M. [C] [V] ne sont établies avec suffisamment de certitude. Sur la prétendue possession de M.

[TW] [I], ès qualités, ne versent aucune pièce aux débats permettant d'établir et de prouver l'absence de possession paisible, continue, publique et non équivoque de [Adresse 11] par la commune de [Localité

de relations sociales et familiales entre le père légitime et l’enfant (en Allemagne)   ; l’existence d’une possession d’état continue au profit du père biologique (en Espagne)   ; l’absence

Elle rejeta les arguments fondés sur l’absence de possession du terrain «   Alexandri   », en estimant notamment que le terrain litigieux était la propriété du défunt sur lequel celui-ci exerçait

des occupants successifs du lot n°1 en l'absence d'utilisation commune et de possession utile, et que le règlement de copropriété ne constitue pas un juste titre, n'étant pas translatif de propriété ;

Elle en a déduit que, dans ce contexte, en l'absence de possession d'état de M.

septembre 1984, dont l'action en nullité avait été déclarée définitivement prescrite, suffisait à fonder la propriété des consorts [I] sur la moitié indivise des quatre parcelles, peu important l'absence

entrepris ; A titre subsidiaire, - Ordonner la révocation de la clôture et la réouverture des débats autorisant la production de deux pièces essentielles, retenues par les intimés, tendant à prouver l'absence