De pompes à chaleur, autres que air/ air, dont la finalité essentielle est la production de chaleur ou d'eau chaude sanitaire, ainsi qu'au coût de la pose de l'échangeur souterrain des pompes à chaleur géothermiques, visées au b du 3 du I de l'article

Article Annexe III

—

Description de la méthode La méthode consiste à comparer le débit de carburant distribué pendant un ravitaillement et le débit de mélange de vapeurs-air récupéré afin de vérifier l'efficacité du système de régulation. 4.2.

Article Annexe I

—

Ces objectifs sont définis comme étant la quantité de déchets (en masse) de produits destinés à la pratique sportive et ceux destinés aux activités de plein air entrant l'année considérée dans une installation de recyclage, après avoir fait l'objet des

LEGIARTI000051787687

—

Air-odeurs (sauf le 1er du 6.1 relatif aux risques d'envols) 7. Déchets 8.

Article 31

—

Les installations de distribution et d'émission comprennent : Les tuyauteries, gaines et accessoires de distribution de vapeur, fluide liquide ou air chaud en provenance, soit de chaufferies extérieures aux bâtiments d'habitation, de bureaux ou aux locaux

Article ANNEXE II

—

concours (l'année A est l'année au cours de laquelle le concours est organisé) : - une photographie d'identité de face de moins d'un an au format PDF ; - la déclaration de choix d'ancrage (précisant l'ordre préférentiel entre “ terre ”, “ marine ”, “ air

Article R229-52

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 79 > 28

Code de l'environnement

Pour la réalisation du diagnostic et l'élaboration des objectifs du plan climat-air-énergie territorial, les émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques sont comptabilisées selon une méthode prenant en compte les émissions directes

Article R2324-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 29 > 70

Code de la santé publique

-Tout établissement ou service d'accueil du jeune enfant peut proposer un accueil en semi plein-air permettant l'accueil des enfants dans un espace extérieur et accessoirement dans un espace couvert.

Article D2223-84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 76 > 43

Code général des collectivités territoriales

Les systèmes de chauffage à air pulsé sont interdits. L'air rejeté à l'extérieur du bâtiment est préalablement traité par un filtre absorbant et désodorisant. L'installation électrique de la salle de préparation est étanche aux projections.

Article Annexe Ic

—

ATA : Air Transport Association of America : Association des Transporteurs américains. ATA 104: Norme de rédaction des documents aéronautiques. CAA : Civil Aviation Authority : Autorité aéronautique britannique.

LEGIARTI000028222456

—

Il (elle) exerce son emploi pour le compte d'une agence de voyage, d'un autocariste, d'un office de tourisme, dans des structures types villages vacances ou dans l'hôtellerie de plein air.

Article R215-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 12 > 90

Code rural (nouveau)

-Est puni des mêmes peines, le fait de garder en plein air des bovins, ovins, caprins ou équidés : 1° Lorsqu'il n'existe pas de dispositifs et d'installations destinés à éviter les souffrances qui pourraient résulter des variations climatiques ; 2° Lorsque

Article L111-77

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 06 > 95

Code de l'énergie

production de gaz naturel et de biogaz dont ils assurent la gestion, dès lors que ces données sont utiles à l'accomplissement des compétences exercées par ces personnes publiques, en particulier pour l'élaboration et la mise en œuvre des plans climat-air-énergie

Article 1

—

0 Monaco Monaco 6 825 3 0 Turquie Istanbul, Ankara 13 064 4 0 Andorre Andorre-la-Vieille 1 941 1 0 Espagne - 1re circonscription Barcelone 33 607 5 2 Espagne - 2e circonscription Madrid, Bilbao 47 287 6 3 Portugal Lisbonne 16 785 4 0 Algérie

Article Annexe

—

LIBELLÉ PAYS AJUSTEMENT Afghanistan 2,00 % Afrique du Sud (Le Cap) - 10,00 % Afrique du Sud (Johannesburg, Pretoria) - 6,00 % Albanie - 7,00 % Algérie (Annaba) 4,66 % Arabie saoudite 6,00 % Arménie - 5,00 %

Article R6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 17 > 15

Code des pensions de retraite des marins français du commerce, de pêche ou de plaisance

-Pendant la guerre d'Algérie et les combats en Tunisie et au Maroc, entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962, les services militaires embarqués au large des côtes algériennes, tunisiennes et marocaines et les services militaires à terre en Algérie

Article Annexe IV

—

Chaudière à bois (Rendement) Chauffage électrique (Niveau de performance label) ECS - Chauffe-eau (étiquette énergie) ECS - Ballon d'eau chaude (étiquette énergie) Protections solaire mobiles (facteur solaire) Refroidissement Air-air

LEGIARTI000023824087

—

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN ― 2,85 % AFRIQUE DU SUD (autres villes) 3,00 % AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) 3,00 % ALBANIE 1,56 % ALGERIE ― 1,15 % ALGERIE (Annaba) ― 1,15 % ALLEMAGNE 0,13 % ANDORRE 0,28 % ANGOLA ― 1,30 % ANTIGUA-ET-BARBUDA

LEGIARTI000024244687

—

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN ― 3,04 % AFRIQUE DU SUD (autres villes) ― 5,03 % AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) ― 5,03 % ALBANIE ― 0,78 % ALGERIE ― 0,55 % ALGERIE (Annaba) ― 0,55 % ALLEMAGNE 0,39 % ANDORRE 1,38 % ANGOLA ― 1,35

LEGIARTI000024587529

—

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN ― 1,87 % AFRIQUE DU SUD (autres villes) 0,61 % AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) 0,61 % ALBANIE ― 1,11 % ALGÉRIE ― 2,72 % ALGÉRIE (Annaba) ― 2,72 % ALLEMAGNE ― 0,10 % ANDORRE ― 0,45 % ANGOLA ― 2,84

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