audiovisuelle et, d'autre part, à l'image des femmes qui apparaît dans ces programmes, notamment en luttant contre les stéréotypes, les préjugés sexistes, les images dégradantes, les violences faites aux femmes et les violences commises au sein des couples

Article Annexe 2

—

Le générateur de brouillard doit être couplé à un système d’alarme sonore déjà installé ou à installer concomitamment. A minima certification NF A 2P ou équivalente (matériel répondant aux exigences de performance de la norme NF EN 50 131-8).

Article Annexe II - I. Maquette 2

—

hospitalier agréé à titre principal en Chirurgie Orale dont l'un au moins dans un service appartenant au CHU de rattachement ; Conformément aux articles 15, 26 et 29, les étudiants issus de la filière odontologique peuvent effectuer des stages libres ou couplés

LEGIARTI000050867444

—

. § 6 - Lorsque le contrat de travail dit " de couple ou indivisible " comporte une clause de résiliation automatique, la cessation du contrat de travail est réputée légitime si le salarié quitte son emploi du fait du licenciement ou de la mise à la retraite

Article 228-1.02

—

Le "maître couple" est la section de la coque définie par l'intersection de la surface hors membres de la coque et d'un plan vertical perpendiculaire au plan de la flottaison et au plan axial du navire au milieu du navire. 11.

Article Annexe II - II. Maquette 6

—

hypogonadisme féminin et masculin, ménopause, impuissance masculine) ; Prescrire et surveiller la contraception hormonale ; Dépister, orienter et connaître les principes thérapeutiques des pathologies gonadiques rares ou complexes (infertilité du couple

Article Annexe III

—

hospitalier agréé à titre principal en chirurgie orale dont l'un au moins dans un service appartenant au CHU de rattachement ; Conformément aux articles 15,26 et 29, les étudiants issus de la filière odontologique peuvent effectuer des stages libres ou couplés

Article Annexe 4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 38 > 46

Code de l'action sociale et des familles

d'indépendance de logement et de revenu mentionnées à l'article D. 451-7 sont : - justifier d'une déclaration fiscale différente de celle de ses parents ; - disposer d'un revenu personnel correspondant au minimum à 50 % du SMIC brut annuel, ou d'un revenu par couple

Article R542-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 02 > 27

Code de l'action sociale et des familles

pour aide constante d'une tierce personne mentionnée à l'article L. 355-1 du code de la sécurité sociale pour une personne seule et 1,936 fois le montant de la majoration pour aide constante d'une tierce personne précitée pour une personne vivant en couple

Article 199 tervicies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 64

Code général des impôts

suite de l'invalidité correspondant au classement dans la deuxième ou la troisième des catégories prévues à l'article L. 341-4 du code de la sécurité sociale, à la suite du licenciement ou à la suite du décès du contribuable ou de l'un des membres du couple

Article 221-II-1/29

—

La vitesse en marche avant calculée doit permettre d'obtenir une force et un couple appliqués à l'appareil à gouverner principal dont les valeurs soient au moins égales aux valeurs que l'on obtiendrait si l'essai était effectué avec le navire à son tirant

Article Annexe II - II. Maquette 13

—

Un stage d'un an sous la forme d'un stage couplé dans des lieux hospitaliers (structure des urgences), agréé à titre principal en médecine d'urgence et dans des lieux hospitaliers ayant la qualification de SAMU-CRRA15/ SMUR. 4.5.

Article Annexe 9

—

Thérapies systémiques 36 Activité individuelle de prise en charge de l'entourage 37 Activité collective de prise en charge de l'entourage 38 Activité de thérapie systémique, familiale, de couple II.

Article Annexe I

—

Le contrôle en continu du pH doit être couplé à une alarme entraînant l'arrêt immédiat de l'alimentation en eau lors d'un pH non conforme.

Article 223 a-II-1/02

—

L'appareil à gouverner principal comprend les machines, les actionneurs de gouvernail, les groupes moteurs, s'il en existe, et les accessoires de l'appareil ainsi que les moyens utilisés pour transmettre le couple à la mèche du gouvernail (tels que la

Article 204 I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 78 > 02

Code général des impôts

1 du I de l'article 204 H, en additionnant les revenus de chaque membre du futur foyer fiscal et en déterminant l'impôt correspondant par application des règles prévues aux 1 à 4 du I de l'article 197 ou, le cas échéant, à l'article 197 A pour un couple

Article 199 decies E

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 75

Code général des impôts

Cette réduction d'impôt est calculée sur le prix de revient de ces logements dans la limite de 50 000 € pour une personne célibataire, veuve ou divorcée et de 100 000 € pour un couple marié. Son taux est de 25 %.

Article Annexe 41-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 01

Code de la santé publique

de revenu mentionnées au dernier alinéa de l'article D. 4383-1 sont : -justifier d'une déclaration fiscale différente de celle de ses parents ; -disposer d'un revenu personnel correspondant au minimum à 50 % du SMIC brut annuel, ou d'un revenu par couple

LEGIARTI000041648042

—

Pour l'année civile 2020, les détenteurs de la licence Bar "pêche ciblée" et "pêche accessoire" du golfe de Gascogne et les couples armateurs-navires non-détenteurs d'une licence Bar sont soumis à un plafond annuel de captures déterminé dans le tableau

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

./ Mme/ Mlle.......... ou le couple.......... dénommé (e) (s) accueillant familial, s'engage à accueillir à son domicile, à compter du.......... Monsieur-Madame-Mademoiselle..........

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