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6 527 résultats pour « ambulancier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

6162e8407dc295bdec6a577a

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

Monsieur [K] [P] a été engagé par la Sarl AMBULANCES DU SUD PARISIEN le 27 mars 2007 en qualité d'ambulancier sans contrat de travail écrit .

Source officielle
CC

soc

6079b1fe9ba5988459c54d46

Cassation

7 janvier 1971

7 janvier 1971

QUI EXERCE LA PROFESSION DE CHAUFFEUR DE TAXI ET CELLE D'AMBULANCIER DEPUIS LE MOIS DE MARS 1966 DEVAIT ETRE AFFILIE A LA CAISE ARTISANALE BRETONNE D'ASSURANCE VIEILLESSE (CABAV), ALORS, D'UNE PART, QUE

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

64a7afc33bcaf505db6964ca

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[G] était engagé par la société Ambulance Perrollaz en qualité de chauffeur ambulancier détaché à la station de ski [3].

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

64a7afc33bcaf505db6964cc

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[Z] était engagé par la société Ambulance Perrollaz en qualité de chauffeur ambulancier détaché sur des stations de ski.

Source officielle
CC

comm

613724a5cd580146774173a5

Cassation

4 octobre 2005

4 octobre 2005

l'arrêt attaqué (Nîmes, 20 mars 2003), que, par jugement du 20 février 1998, rectifié le 23 juillet 1998, le tribunal a, sur le fondement de la confusion de son patrimoine avec celui de la société SOS Ambulances

Source officielle
CC

civ1

61372337cd58014677406f38

Cassation

2 mars 1999

2 mars 1999

époux B... soulignant qu'ils présentaient toutes chances objectives d'obtenir un crédit, ayant, par ailleurs, obtenu à la même époque un crédit similaire leur permettant d'acquérir une autre affaire d'ambulances

Source officielle
CA

19e chambre

615e0de6c25a97f0381f5033

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

en qualité d'auxiliaire ambulancier selon contrat verbal à durée indéterminée moyennant une rémunération mensuelle qui était en dernier lieu de 1909 € brut.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1903721_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

Il n'est pas contesté que la SARL Ambulances Saint Nicolas Orléans a, au cours de l'exercice clos le 30 septembre 2014, vendu à la société Ambulances SD secours une ambulance Citroën Jumper immatriculée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2308930_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

A B, né le 24 juillet 1996 à Arras, exerce la profession d'ambulancier pour la société Louchez.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200221

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

assimilables à des travaux effectués dans un service médical d'urgence ou d'aide médicale urgente ou effectués dans un service de secours ou de sécurité, où oeuvrent pompiers, secouristes, sauveteurs, ambulanciers

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00348

Cassation

31 janvier 2012

31 janvier 2012

X... a été engagé le 3 juillet 2006 en qualité de chauffeur ambulancier par la société SOS ambulances ; qu'après avoir réclamé le 20 novembre 2006 à son employeur le règlement d'heures supplémentaires

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

66fce3e58d6ea26f688da7a1

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS : Mme [G] [L] a été engagée à compter du 26 septembre 2018, suivant contrat à durée indéterminée à temps complet, en qualité de conducteur ambulancier par la SAS Ambulances

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67ecc7d98e074ba02f40a38b

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

[U] [B] a été engagé par la société Allo Ambulances l'Isloises à compter du 13 janvier 2015 suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps complet, en qualité d'ambulancier de qualification :

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007739612

Admin. suprême

29 mai 1987

29 mai 1987

Berthelot ; 2° rejette la demande présentée par la société anonyme des ambulances Berthelot devant le tribunal administratifs de Rouen ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu l'ordonnance du 31 juillet

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01048

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

les pourvois n° B 17-15.180, C 17-15.181, D 17-15.182, F 17-15.184 et H 17-15.185 formés par la société GF avenir, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], anciennement dénommée Ambulances

Source officielle
CC

cr

6137253bcd5801467741c110

Cassation

12 juin 1990

12 juin 1990

1985, qui doit être considérée comme un additif, étant précisé que le procès-verbal en cause n'a été expédié à X... que le 13 décembre 1985 ; que, s'agissant de la mention relative à l'arrivée de l'ambulance

Source officielle
CC

soc

613724d3cd58014677418a82

Cassation

15 novembre 2006

15 novembre 2006

Z..., qui avaient été engagés respectivement les 3 août 1998, 1er février 1999 et 5 janvier 1999 par la société Montrouge ambulances en qualité de chauffeurs ambulanciers, ont saisi la juridiction prud'homale

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00702

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

(la société) le 25 août 2003 en qualité de chauffeur ambulancier. 3. Il a été élu en qualité de délégué du personnel le 4 juin 2014, le mandat devant venir à échéance le 4 juin 2018. 4.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01260

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Y... a été engagé par la société Centre ambulancier roannais en qualité d'ambulancier à compter du 30 janvier 2006 ; qu'à l'issue de deux examens des 13 décembre 2011 et 2 janvier 2012, le médecin du travail

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10497

Cassation

2 juin 2016

2 juin 2016

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Ambulances

Source officielle

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