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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
6162e8407dc295bdec6a577a
5 juillet 2012
Monsieur [K] [P] a été engagé par la Sarl AMBULANCES DU SUD PARISIEN le 27 mars 2007 en qualité d'ambulancier sans contrat de travail écrit .
soc
6079b1fe9ba5988459c54d46
7 janvier 1971
QUI EXERCE LA PROFESSION DE CHAUFFEUR DE TAXI ET CELLE D'AMBULANCIER DEPUIS LE MOIS DE MARS 1966 DEVAIT ETRE AFFILIE A LA CAISE ARTISANALE BRETONNE D'ASSURANCE VIEILLESSE (CABAV), ALORS, D'UNE PART, QUE
Chbre Sociale Prud'Hommes
64a7afc33bcaf505db6964ca
6 juillet 2023
[G] était engagé par la société Ambulance Perrollaz en qualité de chauffeur ambulancier détaché à la station de ski [3].
64a7afc33bcaf505db6964cc
[Z] était engagé par la société Ambulance Perrollaz en qualité de chauffeur ambulancier détaché sur des stations de ski.
comm
613724a5cd580146774173a5
4 octobre 2005
l'arrêt attaqué (Nîmes, 20 mars 2003), que, par jugement du 20 février 1998, rectifié le 23 juillet 1998, le tribunal a, sur le fondement de la confusion de son patrimoine avec celui de la société SOS Ambulances
civ1
61372337cd58014677406f38
2 mars 1999
époux B... soulignant qu'ils présentaient toutes chances objectives d'obtenir un crédit, ayant, par ailleurs, obtenu à la même époque un crédit similaire leur permettant d'acquérir une autre affaire d'ambulances
19e chambre
615e0de6c25a97f0381f5033
27 novembre 2014
en qualité d'auxiliaire ambulancier selon contrat verbal à durée indéterminée moyennant une rémunération mensuelle qui était en dernier lieu de 1909 € brut.
3ème chambre
DTA_1903721_20220826
26 août 2022
Il n'est pas contesté que la SARL Ambulances Saint Nicolas Orléans a, au cours de l'exercice clos le 30 septembre 2014, vendu à la société Ambulances SD secours une ambulance Citroën Jumper immatriculée
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2308930_20231025
25 octobre 2023
A B, né le 24 juillet 1996 à Arras, exerce la profession d'ambulancier pour la société Louchez.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200221
13 février 2020
assimilables à des travaux effectués dans un service médical d'urgence ou d'aide médicale urgente ou effectués dans un service de secours ou de sécurité, où oeuvrent pompiers, secouristes, sauveteurs, ambulanciers
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00348
31 janvier 2012
X... a été engagé le 3 juillet 2006 en qualité de chauffeur ambulancier par la société SOS ambulances ; qu'après avoir réclamé le 20 novembre 2006 à son employeur le règlement d'heures supplémentaires
5ème chambre sociale PH
66fce3e58d6ea26f688da7a1
1 octobre 2024
FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS : Mme [G] [L] a été engagée à compter du 26 septembre 2018, suivant contrat à durée indéterminée à temps complet, en qualité de conducteur ambulancier par la SAS Ambulances
67ecc7d98e074ba02f40a38b
1 avril 2025
[U] [B] a été engagé par la société Allo Ambulances l'Isloises à compter du 13 janvier 2015 suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps complet, en qualité d'ambulancier de qualification :
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007739612
29 mai 1987
Berthelot ; 2° rejette la demande présentée par la société anonyme des ambulances Berthelot devant le tribunal administratifs de Rouen ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu l'ordonnance du 31 juillet
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01048
27 juin 2018
les pourvois n° B 17-15.180, C 17-15.181, D 17-15.182, F 17-15.184 et H 17-15.185 formés par la société GF avenir, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], anciennement dénommée Ambulances
cr
6137253bcd5801467741c110
12 juin 1990
1985, qui doit être considérée comme un additif, étant précisé que le procès-verbal en cause n'a été expédié à X... que le 13 décembre 1985 ; que, s'agissant de la mention relative à l'arrivée de l'ambulance
613724d3cd58014677418a82
15 novembre 2006
Z..., qui avaient été engagés respectivement les 3 août 1998, 1er février 1999 et 5 janvier 1999 par la société Montrouge ambulances en qualité de chauffeurs ambulanciers, ont saisi la juridiction prud'homale
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00702
16 septembre 2020
(la société) le 25 août 2003 en qualité de chauffeur ambulancier. 3. Il a été élu en qualité de délégué du personnel le 4 juin 2014, le mandat devant venir à échéance le 4 juin 2018. 4.
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01260
6 juillet 2017
Y... a été engagé par la société Centre ambulancier roannais en qualité d'ambulancier à compter du 30 janvier 2006 ; qu'à l'issue de deux examens des 13 décembre 2011 et 2 janvier 2012, le médecin du travail
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10497
2 juin 2016
E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Ambulances
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