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4 055 résultats pour « animateurs de stage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

écembre 1994, qui, dans la procédure suivie notammentc/René A

613725adcd5801467741fb52

Cassation

3 décembre 1996

3 décembre 1996

professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE SUD-LOIRE ANIMATION

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

603671f2c223cf12e86ff180

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

[L] a sollicité de son employeur l'application de la convention collective nationale Animation en réclamant le changement de son statut et le rappel de salaires correspondant sur 5 ans.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10487

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

- les vaines volontés d'évolution et de mobilité par lui exprimées lors des entretiens d'évaluation de 2005, 2008, 2009 et 2013, avec insistance pour une formation en 2008, - malgré les diplômes et stages

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2303304_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

B d’animateur territorial au titre de l’année 2022 et inscrit sur la liste d’aptitude.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00097

Cassation

18 janvier 2012

18 janvier 2012

Il est à souligner que l'association propose aux familles un accueil en stages de personnes en recherche d'emploi ou en formation en alternance dans les métiers de l'animation ou de la petite enfance :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2305545_20230825

Administratif

25 août 2023

25 août 2023

d'ateliers relatifs à la transition écologique à destination de cadres supérieurs, ainsi que la formation d'animateurs et de formateurs d'animateurs en vue de l'internalisation de ces ateliers à la fonction

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2002:0507JUD004789199

Admin. suprême

7 mai 2002

7 mai 2002

Bakopoulos of the Legal Council of the State, Acting Agents. 3.

Source officielle
CC

soc

6137229fcd580146773ff3b0

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

X..., après avoir bénéficié, au sein de la société Radio Orient, d'une formation non rémunérée, a été engagé en qualité d'animateur le 1er octobre 1987; qu'il a été licencié par lettre recommandée du 1er

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200614

Cassation

15 juin 2023

15 juin 2023

Déclarant également animer un réseau professionnel d'applicateurs, il ajoute être régulièrement sollicité par des experts de la cour d'appel de Colmar, qu'il accompagne parfois en expertise, en qualité

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00334

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

[Date décès 1] 2010, sa fille, [E] [X], a déposé une déclaration de succession dans laquelle elle a revendiqué, s'agissant des parts de la société [X] entreprises, qu'elle a qualifiée de holding animatrice

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00209

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

nationaux et à assurer des interventions dans ces stages, étant relevé à ce stade que cette position était en contraction avec les priorités notifiées le 29 mars ; qu'il soulignait également que le maintien

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00665

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

[B] [F], [V] [F] et [Z] [Q] ont tous trois déclaré ne pas avoir suivi de stage sur le logiciel Autodesk ; que cela n'a pas empêché le prévenu d'envoyer à l'Adefim une facture de JF consulting

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004051_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Mme B a été recrutée, par un arrêté du 8 avril 2011 du maire de la commune d'Erquinghem-Lys, en qualité d'adjoint d'animation de 2ème classe stagiaire à compter du 1er septembre 2011 et pour une durée

Source officielle
CA

Chambre sociale

62fdd60cc40462c563c35233

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

APPELANTE : Madame [N] [P] [X] épouse [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Emilie Maignan, avocat au barreau de Saint Denis de la Réunion INTIMÉE: Association CLUB ANIMATION

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6a1923bdcdc6046d4753599d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Au cas présent les bulletins de salaire à compter de l'année 2017 mentionnent la convention collective de l'animation (IDCC 1518).

Source officielle
CA

9e Chambre A

61632f5314ec5f96a7da0942

Appel

21 octobre 2011

21 octobre 2011

consiste à animer , développer, dynamiser, coordonner dans le respect du projet social du centre et du secteur.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6a1fb7facdc6046d47e8e51d

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

par Mme [K] [Y] née [Z] sous le nom de [F] [W] « méthode SMDA » comprenant notamment : - la clientèle, - la marque « SMDA santé et minceur durable dans l'assiette », - les contrats « agrément animatrice

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

65a240177ca18b0008e583ca

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

C'est là la clé de l'animation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94cbd3db21cbdd87def

Appel

17 janvier 2006

17 janvier 2006

qui n'a jamais perdu ou vu atténuer par ce fait la direction qu'il exerçait sur la victime, et la survenance de l'accident, lors du troisième des six sauts en chute libre à 3 800 m prévus pendant le stage

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

61627b5492e3db741f8570a7

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

heures ligues réellement effectuées : Stages : - sept. : détection à [Localité 16] : 15 h - nov : stage élite à [Localité 18] : 40 h - janv : stage préparation TEJ [Localité 7] à [Localité 6] : 25

Source officielle

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