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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
écembre 1994, qui, dans la procédure suivie notammentc/René A
613725adcd5801467741fb52
3 décembre 1996
professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE SUD-LOIRE ANIMATION
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
603671f2c223cf12e86ff180
22 octobre 2015
[L] a sollicité de son employeur l'application de la convention collective nationale Animation en réclamant le changement de son statut et le rappel de salaires correspondant sur 5 ans.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10487
4 mai 2017
- les vaines volontés d'évolution et de mobilité par lui exprimées lors des entretiens d'évaluation de 2005, 2008, 2009 et 2013, avec insistance pour une formation en 2008, - malgré les diplômes et stages
8ème chambre
DTA_2303304_20260409
9 avril 2026
B d’animateur territorial au titre de l’année 2022 et inscrit sur la liste d’aptitude.
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00097
18 janvier 2012
Il est à souligner que l'association propose aux familles un accueil en stages de personnes en recherche d'emploi ou en formation en alternance dans les métiers de l'animation ou de la petite enfance :
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2305545_20230825
25 août 2023
d'ateliers relatifs à la transition écologique à destination de cadres supérieurs, ainsi que la formation d'animateurs et de formateurs d'animateurs en vue de l'internalisation de ces ateliers à la fonction
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:0507JUD004789199
7 mai 2002
Bakopoulos of the Legal Council of the State, Acting Agents. 3.
6137229fcd580146773ff3b0
19 mars 1996
X..., après avoir bénéficié, au sein de la société Radio Orient, d'une formation non rémunérée, a été engagé en qualité d'animateur le 1er octobre 1987; qu'il a été licencié par lettre recommandée du 1er
civ2
ECLI:FR:CCASS:2023:C200614
15 juin 2023
Déclarant également animer un réseau professionnel d'applicateurs, il ajoute être régulièrement sollicité par des experts de la cour d'appel de Colmar, qu'il accompagne parfois en expertise, en qualité
comm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00334
25 mai 2022
[Date décès 1] 2010, sa fille, [E] [X], a déposé une déclaration de succession dans laquelle elle a revendiqué, s'agissant des parts de la société [X] entreprises, qu'elle a qualifiée de holding animatrice
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00209
13 février 2019
nationaux et à assurer des interventions dans ces stages, étant relevé à ce stade que cette position était en contraction avec les priorités notifiées le 29 mars ; qu'il soulignait également que le maintien
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00665
20 avril 2017
[B] [F], [V] [F] et [Z] [Q] ont tous trois déclaré ne pas avoir suivi de stage sur le logiciel Autodesk ; que cela n'a pas empêché le prévenu d'envoyer à l'Adefim une facture de JF consulting
1ère Chambre
DTA_2004051_20230623
23 juin 2023
Mme B a été recrutée, par un arrêté du 8 avril 2011 du maire de la commune d'Erquinghem-Lys, en qualité d'adjoint d'animation de 2ème classe stagiaire à compter du 1er septembre 2011 et pour une durée
Chambre sociale
62fdd60cc40462c563c35233
5 juillet 2022
APPELANTE : Madame [N] [P] [X] épouse [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Emilie Maignan, avocat au barreau de Saint Denis de la Réunion INTIMÉE: Association CLUB ANIMATION
Pôle 6 - Chambre 7
6a1923bdcdc6046d4753599d
28 mai 2026
Au cas présent les bulletins de salaire à compter de l'année 2017 mentionnent la convention collective de l'animation (IDCC 1518).
9e Chambre A
61632f5314ec5f96a7da0942
21 octobre 2011
consiste à animer , développer, dynamiser, coordonner dans le respect du projet social du centre et du secteur.
3ème Chambre Commerciale
6a1fb7facdc6046d47e8e51d
2 juin 2026
par Mme [K] [Y] née [Z] sous le nom de [F] [W] « méthode SMDA » comprenant notamment : - la clientèle, - la marque « SMDA santé et minceur durable dans l'assiette », - les contrats « agrément animatrice
Ch. civile et commerciale
65a240177ca18b0008e583ca
11 janvier 2024
C'est là la clé de l'animation.
Cour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87def
17 janvier 2006
qui n'a jamais perdu ou vu atténuer par ce fait la direction qu'il exerçait sur la victime, et la survenance de l'accident, lors du troisième des six sauts en chute libre à 3 800 m prévus pendant le stage
Pôle 6 - Chambre 10
61627b5492e3db741f8570a7
14 mai 2013
heures ligues réellement effectuées : Stages : - sept. : détection à [Localité 16] : 15 h - nov : stage élite à [Localité 18] : 40 h - janv : stage préparation TEJ [Localité 7] à [Localité 6] : 25
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