Au sens de la présente section, on entend par : " Appareils " : les machines, les matériels, les dispositifs fixes ou mobiles, les organes de commande, l'instrumentation et les systèmes de détection et de prévention qui, seuls ou combinés, sont destinés

Article 2

—

Les épreuves d'admissibilité sont réalisées sous la forme de questions à choix multiples et de questions à réponses courtes.

Article 11

—

Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant. La somme des produits ainsi obtenus forme le total des points du candidat.

Article 7

—

Elle est multipliée par le coefficient correspondant, sauf pour l'épreuve de langue pour laquelle seul l'excédent à 10 est pris en compte avec son coefficient.

Article 9

—

Pour la chasse à l'arc, sont seules autorisées : - les pointes de chasse à effet assommoir sans couper ni percer, y compris celles équipées de griffes ou de pointes multiples ; - les pointes de chasse coupantes.

Article 3-7-3

—

-Pour les opérations relevant de la fiche d'opération standardisée TRA-SE-116 " Fret ferroviaire ", le volume total de certificats d'économies d'énergie délivrés est multiplié par quatre. II.

Article CH 17

—

. - L'éclairage de la chaufferie doit être suffisant pour permettre la conduite de la chauffe et une lecture facile de tous les appareils de réglage, de contrôle et de sécurité des chaudières.

Article T 49

—

. - Le raccordement entre les appareils, dont la démonstration exige la mobilité, et les canalisations de distribution ou les bouteilles de butane peut être toléré à l'aide d'un tuyau souple répondant aux conditions de l'article GZ 18.

Article 244-2.33

—

Appareils au gaz liquéfié à usage domestique

Article 245-5.29

—

Appareils au gaz liquéfié à usage domestique

Article 242-10.11

—

Appareils au gaz liquéfié à usage domestique

Article R543-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 29 > 83

Code de l'environnement

Il est interdit de remplir des appareils avec des PCB.

Article ANNEXE ART. 22

—

Ce rachat est effectué en fonction du montant de la cotisation en vigueur au jour du versement multiplié par quatre.

Article 7

—

par la durée totale du contrat exprimée en mois ; Après attribution, un pour mille des sommes mentionnées au 1° ci-dessus et versées au fonds de répartition après l'attribution, multipliées par la durée totale du contrat exprimée en mois, augmenté de

Article 1

—

Les unités définies dans les articles susmentionnés, les multiples ou sous-multiples décimaux de ces unités formés conformément à l'annexe du présent décret et les unités dites composées constituées en combinant ces diverses unités sont les seules unités

Article 223 a-II-1/32

—

Un appareil à gouverner électrique ou électrohydraulique auxiliaire associé à un appareil à gouverner électrique ou électrohydraulique principal peut être relié à l'un des circuits alimentant ce dernier.

Article 221-II-1/30

—

Prescriptions supplémentaires applicables aux appareils à gouverner électriques ou électrohydrauliques 1 Des indicateurs de fonctionnement des moteurs de tout appareil à gouverner électrique ou électrohydraulique doivent être installés sur la passerelle

Article Annexe

—

(3) Veuillez indiquer l'intitulé de la profession dans la langue de l'Etat, membre ou partie, où vous êtes établi(e), ainsi que dans la langue de l'Etat membre d'accueil.

LEGIARTI000021863889

—

Elle vous sera demandée lors de prestations futures. (2) Veuillez joindre une copie de la déclaration précédente ainsi que de la première déclaration effectuée. (3) Veuillez indiquer l'intitulé de la profession dans la langue de l'Etat, membre ou partie

Article L2333-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 46

Code général des collectivités territoriales

A compter de 2024, le montant de la part communale est égal au montant perçu au titre de l'année précédente majoré de l'évolution, entre cette même année et la pénultième année, de l'indice des prix à la consommation hors tabac et multiplié par le rapport

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