Codes de loi français

Article Annexe IIa

Localisation : atelier de maintenance ou de construction ou lieu de stationnement de l'aéronef. • Nature de l'activité : À cette unité U33, sont associées tout ou partie des tâches : Activité 5 Sy T5.1 Participer à la préparation de l'aéronef.

Article Annexe I

. - COMPTE DE COMMERCE "EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES ATELIERS AÉRONAUTIQUES DE L'ÉTAT"

Article Annexe 2

d) Parcours circuit training et de retranscription (10 points) -circuit training ; Le circuit : 10 ateliers

Article 6

Toutes les eaux de lavage nécessaires à l'entretien des véhicules, des ateliers et des installations (toutes les eaux pluviales polluées), seront collectées dans l'établissement et ne devront pas rejoindre le milieu sans être traitées spécifiquement ou

Article 5

et sociale, les directions départementales du travail et de l'emploi et les départements) et les organismes ou établissements de placement (l'institution mentionnée à l'article L. 5312-1 du code du travail, les centres d'aide par le travail, les ateliers

Article 3

départements des livres imprimés, des périodiques, des manuscrits, des estampes et de la photographie, le conservateur chargé du service de la conservation et de la restauration de la Bibliothèque nationale ou leurs représentants ; -le chef des travaux des ateliers

Article 5

a) Jours de fonctionnement du service : les services sont ouverts 5 jours complets, sauf cas particuliers et notamment pour les exploitations agricoles ou les ateliers technologiques.

LEGIARTI000032432269

Fabriquer en atelier des sous-ensembles structuraux bois de façon semi-industrielle ou par lots Débiter des lots de pièces d'une structure bois à partir de fiches de débit et de produits semi-finis. 3.

Article 5

Lorsque l'agent appartient au corps des ouvriers des parcs et ateliers, la prime d'ancienneté est ajoutée. Le montant ainsi obtenu est divisé par 1 820. Ces taux de bonification peuvent être cumulés.

Article Etat E

en produits pétroliers, biens et services complémentaires 125 000 000 912 Cantine et travail des détenus dans le cadre pénitentiaire 23 000 000 910 Couverture des risques financiers de l'Etat 917 000 000 902 Exploitations industrielles des ateliers

Article Etat E

901 Approvisionnement des armées en produits pétroliers 125 000 000 912 Cantine et travail des détenus dans le cadre pénitentiaire 23 000 000 910 Couverture des risques financiers de l'Etat 1 035 000 000 902 Exploitations industrielles des ateliers

LEGIARTI000048490023

heures Hippologie et équitation ou autres pratiques sportives (f) 3 heures Pratiques sociales et culturelles (f) 3 heures Pratiques professionnelles (f) 3 heures Culture et pratique de la danse/ ou de la musique/ ou du théâtre (g) 6 heures Atelier

Article Annexe 2

Plate-forme technique Le travail en hauteur ainsi que le travail sur capteurs impliquent la mise à disposition par l'organisme de formation au moins de deux ateliers toiture sécurisés, couverts et à l'abri des intempéries.

Article Annexe V

Adresse(s) de (des) atelier(s) de fabrication : 1.6.

Article 1

Par " installations ", il faut notamment entendre ateliers, dépôts, magasins de stockage, lieux de chargement et de déchargement des produits explosifs.

Article ANNEXE III

Ateliers techniques : Le parcours varié s'effectue en toutes neiges, avec le port d'un sac à dos de 10 kg.

Article 7

-Dans les délais qui seront fixés par le ministre de l'industrie lors des approbations prévues à l'article 6 du présent décret, l'exploitant lui présentera les parties du rapport de sûreté de l'établissement de La Hague relatives à chacun des ateliers

Article R331-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 77 > 41

Les demandes d'autorisation de création ou d'extension de capacité d'un atelier hors sol en application du 5° du I de l'article L. 331-2 sont déposées au plus tard à la clôture de la procédure d'enquête publique réalisée au titre de la réglementation

Article L5132-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 59 > 05

embauches de personnes éligibles à un parcours d'insertion par l'activité économique ouvrent droit aux aides financières aux entreprises d'insertion, aux entreprises de travail temporaire d'insertion, aux associations intermédiaires ainsi qu'aux ateliers