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9 787 résultats pour « chef de culture »
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EXTRAIT
Article Annexe 2
MONTANTS FORFAITAIRES POUR CHAQUE TYPE DE CULTURE ÉLIGIBLE À LA CONVERSION OU AU MAINTIEN DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Article 10
Dans les SZTI : les chefs de département, chefs de bureau et chefs de section technique déconcentrée. Les délégués interdépartementaux à la formation. Les formateurs à plein temps. Les conseillers techniques régionaux de service social.
Article ANNEXE
- 6 Chef d'équipe 8,5 Sergent et adjudant. - 10 Chef d'agrès 13 Chef de groupe 14 Chef de garde 16 Chef de salle CTA ou CODIS 16 Chef de CPI 16 Chef de centre 18 Chef de service de CSP ou de
Article R111-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 87 > 04
Le délai mentionné à l'article R. 111-6 est suspendu dans les cas suivants : 1° Lorsque, en application de l'article L. 111-3-1, le ministre chargé de la culture demande la preuve : a) Du déclassement du bien du domaine public ; b) De l'authenticité du
Article 1-1
Lorsque le titulaire d'une autorisation d'exploitation de cultures marines ne s'est pas acquitté de ses obligations en matière de paiement des cotisations professionnelles obligatoires, à la demande du Comité national de la conchyliculture ou du comité
Article Annexe I
amérindiennes Pour ce thème ajouté : Connaissances : Bien avant l'arrivée des Européens au XVème siècle, des cultures amérindiennes ont marqué les Antilles et la Guyane.
Article R545-34
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 27
Le conseil d'administration comprend, outre le président : 1° Sept représentants de l'Etat : a) Le secrétaire général du ministère chargé de la culture ou son représentant ; b) Le directeur général des patrimoines et de l'architecture au ministère
Article Annexe II
de communication de la police, chef de la cellule communication Adjoint au conseiller : adjoint au chef du pôle ordre public, défense et renseignement, chef du bureau de la défense ; chef du cabinet politique pénale et police judiciaire Chef du pôle
L'inscription sur la plate-forme numérique “pass Culture Pro” est gratuite.
Article R4432-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 51 > 29
Le conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement de la région de Guadeloupe comprend vingt-cinq membres dont : 1° Huit représentants des organismes qui participent à la vie culturelle de la région ; 2° Huit représentants des organismes qui
Article L621-35
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 85 > 78
La liste des domaines nationaux et leur périmètre sont déterminés par décret en Conseil d'Etat sur proposition du ministre chargé de la culture, après avis de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture et du ministre chargé des domaines
Article R112-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 25
La décision de déclencher l'action tendant au retour d'un bien culturel sur le territoire français est prise par le ministre chargé de la culture qui transmet la demande aux autorités centrales des autres Etats membres.
général ; Chef de secrétariat de la coordination ; Chef de secrétariat des directions du SGDN ; Responsable du suivi des crédits.
Article 2
A l'Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC) : - chef du département finances ; - chef du département des ressources humaines ; - chef du département langues, sciences humaines et sociales. - chef du département admission et vie des campus ; - chef
Article 1
Direction générale de la santé 2° Chef de service, secrétaire général. Direction générale de l'offre de soins 3° Chef de service, adjoint au directeur général.
Article 9
Le directeur est nommé par arrêté du ministre chargé de la culture, après avis du conseil d'administration et pour une durée de trois ans renouvelable deux fois, parmi les personnes présentant des qualifications au sens de l'article L. 442-8 du code du
Les dossiers de proposition d'attribution des distinctions de mécène et de donateur de la culture sont examinés par une délégation permanente composée :
Il est institué auprès du ministre chargé de la culture un Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique.
Article 4
Le directeur de l'administration générale du ministère de la culture et de la communication est chargé de l'exécution du présent arrêté,
Article L7124-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 40 > 69
Le conseil économique, social, environnemental, de la culture et de l'éducation de Guyane établit son règlement intérieur.
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