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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

434 résultats pour « critique par l'inculpé »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Français (suite)

—

Textes de dérision critique (du Moyen Âge au XVIe siècle) Le Roman de Renart* Rabelais, F.: Gargantua*- Pantagruel*.

Article 3

—

neutronique inclus dans des grappes de commande et l’autre un absorbant neutronique soluble dans l’eau de refroidissement du cœur du réacteur — étant entendu que l’un au moins de ces moyens sera capable de maintenir le réacteur dans un état sous-critique

Article Annexe II

—

Le numéro du procès-verbal 5. (7) Le résultat du contrôle : “ Favorable ” “ Défavorable pour défaillances majeures ” “ Défavorable pour défaillances critiques ” 6. (8) La limite de validité du contrôle réalisé 7.

Article 221-II-1/03

—

et extérieures, les moyens d'évacuation, les treuils des embarcations de sauvetage, ainsi que les moyens d'assurer un confort correspondant aux conditions d'habitabilité prévues, sont en état de marche et fonctionnent normalement. 6 Une situation critique

Article L2333-55-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 39

Code général des collectivités territoriales

ainsi que les dépenses de déplacement, d'hébergement et de restauration des artistes et techniciens qui y sont attachées ; 2° Les dépenses d'hébergement et de restauration des membres du jury, des artistes, des journalistes, des photographes et des critiques

LEGIARTI000050343907

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 34 > 39

Code du cinéma et de l'image animée

Berlin : Compétition officielle, Panorama, Forum, Génération ; b) Canada : -Toronto ; c) Espagne : -San Sebastian Film Festival ; d) Etats-Unis : -Sundance Festival Films ; e) Italie : -Venise : Compétition officielle, Horizons, Semaine de la Critique

Article Annexe

—

L'évaluation du produit comporte un examen et une revue critique des documents de prélèvement et de transformation, ainsi qu'une estimation concernant les déviations par rapport aux procédures établies ; -aucun produit cellulaire n'est attribué avant

Article Annexe 1

—

Il est donc nécessaire de les y former par l'apprentissage des notions et des modes de raisonnement associés et par le développement d'une aptitude à l'analyse critique.

LEGIARTI000039331435

—

troisième axe regroupe les enseignements relatifs au développement professionnel et aux activités qui peuvent y être associées pour : - Exercer son sens des responsabilités en vue de garantir la qualité des soins ; - Développer une réflexion et un esprit critique

LEGIARTI000032749170

—

Commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie critique d'art.

Article 223 a-III/12

—

Dans des cas particuliers, l'administration peut dispenser de l'application de cette prescription les navires construits avant le 1er juillet 1986 ; et 6.3. le système d'alarme générale en cas de situation critique doit être mis à l'essai. 7.

Article 3

—

Dans ce dernier cas, les éléments justifiant l'équivalence avec le dispositif faisant l'objet de la recherche sont apportés ; g) Une analyse critique, au regard de l'évaluation des bénéfices et des risques de la recherche, des données non cliniques et

LEGIARTI000026118115

—

L'école du spectateur Les élèves sont devenus des spectateurs impliqués et critiques. Ils ont assisté à de nombreux spectacles, dont ils ont gardé trace dans leur carnet de spectateur.

Article Annexe II b

—

des démarches d'investigation, de résolution de problèmes et d'expérimentation ; -apprendre à mobiliser les outils mathématiques dans des situations liées à la profession ou à la vie courante ; -entraîner à la lecture active de l'information, à sa critique

Article Annexe préambule

—

simplement, atteindre les objectifs généraux suivants : - élargir les possibilités d'expression et de communication ; - affiner les capacités auditives et analytiques ; - construire une culture artistique ouverte sur le monde ; - développer le sens critique

Article Annexe 8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

Article 6 Esprit critique. Dans l'exercice de son activité professionnelle, le commissaire aux comptes adopte une attitude caractérisée par un esprit critique.

Article Annexe

—

professionnelle, l'acquisition des trois compétences citées dans le programme d'enseignement du français pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel : - Entrer dans l'échange écrit : lire, analyser, écrire - Devenir un lecteur compétent et critique

Article 4

—

Protection contre les risques de criticité L'installation sera conçue, réalisée et exploitée de façon à éviter toute configuration critique.

Article Annexe II

—

L'identification du véhicule : -(2) le numéro d'immatriculation et le symbole du pays d'immatriculation ; 11. (4) Le kilométrage relevé -le numéro du procès-verbal ; 13. (6) Les défaillances et niveaux de gravité : -les défaillances critiques ; - Les

Article ANNEXE I

—

. - à une analyse et à une contextualisation scientifique et critique des documents de nature scientifique ; L'épreuve permet d'évaluer : - la maîtrise des savoirs scientifiques permettant l'analyse critique des sources ; Il n'est pas attendu dans cette

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