JUGES QUE LES CONTESTATIONS SUR CE POINT DE JEAN-CLAUDE X..., QUI PRETEND QUE SON CLIENT LUI AVAIT DEMANDE VERBALEMENT DE RESTAURER LES DEUX PORTRAITS DE L'ECOLE DE CLOUET SONT CONTREDITES PAR LA DECLARATION

son audition de partie civile ; les ex-petits amis et amis ont confirmé ses déclarations (...) ; ses déclarations réitérées et constantes sont étayées par les examens médicaux dont elle a fait l'objet

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Laurent X... a soutenu que le tribunal correctionnel l'avait privé du droit à un procès équitable, en se fondant, pour le déclarer

sur Mme [H] énonce que, d'une part, l'accusé a reconnu être l'auteur des blessures occasionnées à cette personne vulnérable et, d'autre part, la nature de ces lésions et les déclarations

la prévenue coupable de délit de fuite ; "aux motifs que les faits étaient parfaitement établis par les déclarations de la victime et les constatations matérielles des enquêteurs qui avaient relevé

maintenu ses accusations contre son père ; les investigations étaient dès lors reprises ; Amandine Y... était à nouveau entendue le 18 mai 2000 : elle déclarait qu'un soir -qui au vu des autres déclarations

d'emprisonnement dont 2 ans avec sursis et 30 000 francs d'amende ; "aux motifs propres et adoptés des premiers juges que les comportements sexuels reprochés au prévenu sont caractérisés par les déclarations

renvoyer olivier X... devant la cour d'assises sous l'accusation de viols sur un mineur de 15 ans, l'arrêt attaqué -qui vise le mémoire déposé par l'avocat de l'inculpé- énonce qu'il résulte des déclarations

une durée de 6 mois ; "aux motifs propres que, les présomptions qui pèsent sur le mis en examen - telles qu'elles résultent notamment de ses aveux réitérés devant le juge d'instruction et des déclarations

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé X... devant la cour d'assises des Bouches-du-Rhône du chef de viol ; " aux motifs que les déclarations

semble-t-il d'une situation de dépendance intellectuelle envers l'un ou l'autre d'entre eux ; que tant les examens médicaux légaux que psychiatriques pratiqués sur X... sont donc compatibles avec les déclarations

du code de la sécurité sociale, la société FAVI-LE LAITON INJECTE soutient que la matérialité de l’accident n’est pas établie, soulignant que la description de l’événement procède uniquement des déclarations

L. 441-1 et R. 441-2 du code de la sécurité sociale ; 3. ¿ ALORS QUE si la preuve de la matérialité de l'accident du travail ne peut résulter des seules déclarations de la victime, celle-ci peut résulter

L'expert ne donne qu'un avis médical quant à la possibilité d'exercer une activité, mais il se fonde sur les seules déclarations de la victime quant à la réalité de la pratique invoquée, de sorte qu'il

Il contesta ainsi les déclarations de la victime, soulignant leur caractère contradictoire. 16.

Il fait valoir que les déclarations de la victime ne laissent subsister aucun doute quant à la culpabilité du prévenu dans les faits dénoncés, que ces faits ont entraîné dans l'immédiat une profonde déstabilisation

la condition d'apporter la preuve de la matérialité de cet accident et de sa survenance à l'occasion du travail ; la preuve peut être apportée par tous moyens mais elle ne peut résulter des seuls déclarations

59, 60, et 405 ancien du Code pénal, 121-7 nouveau du Code pénal ainsi que de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré