42600000-2 Machines-outils. 42900000-5 Machines diverses à usage général et à usage spécial. 48100000-9 Logiciels pour l'industrie. 48200000-0 Logiciels de réseau d'internet et d'intranet. 48300000-1 Logiciels de création de documents, de dessin

Article ANNEXE V

—

Echantillonnage des sols Les prélèvements de sol doivent être effectués dans un rayon de 7,50 mètres autour du point de référence repéré par ses coordonnées Lambert, à raison de 16 prélèvements élémentaires pris au hasard dans le cercle ainsi dessiné

Article Annexe (suite 1)

—

centrale des arts et manufactures Directeur adjoint 801 - 1015 (a) (a) Professeur 1re catégorie 2e catégorie 1015 (a) 801 - 1015 (a) (a) (a) Chef de travaux 379 - 801 Inspecteur principal des études 306 - 634 Dessinateur

Article Annexe IIc

—

Elle s'appuie sur un dossier technique comportant des dessins techniques, photos, normes, fiches produit.

LEGIARTI000050802671

—

la sérigraphie et des procédés d'impression numérique connexes 700 - Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la production des papiers, cartons et celluloses 1492 - Convention collective nationale des ouvriers, employés, dessinateurs

Article Annexe Ib

—

C2.2 Traduire graphiquement des solutions techniques et esthétiques Être capable de Conditions Critères d'évaluation C2.21 Élaborer des documents graphiques de définition du projet : - dessins de définition - dessins de détails

Article Annexe Ib

—

C 3.22 Exécuter des documents graphiques à l'aide d'un logiciel de dessin vectoriel. Les étapes de réalisation du document sont conformes à la demande.

LEGIARTI000045077360

—

Chapitre IV : PRÉSENTATION DE L'ÉTUDE DE PROCÉDURE IV. 1 PROCÉDURES CONVENTIONNELLES ET PROCÉDURES DE NAVIGATION DE SURFACE a) Note de présentation : Ce dessin est si possible présenté sur un fond de carte topographique.

Article 13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 83 > 08

Décret du 19 août 1921 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles, en ce qui concerne les vins, les vins mousseux et les eaux-de-vie

catalogues, prospectus, prix courants, enseignes, affiches, tableaux-réclames, annonces et tout autre moyen de publicité ; l'emploi en ce qui concerne les vins, vins mousseux et eaux-de-vie : 1° De toute indication, de tout mode de présentation (dessin

Article Annexe Ib (suite)

—

S CONNAISSANCES NIVEAUX S 3 -LA COMMUNICATION TECHNIQUE 1 2 3 4 S 3.1 Les systèmes de représentation X X X X 3.11 - Les différents types de représentation Croquis Schéma Esquisse Dossier d'architecte Dessin d'ensemble

Article 72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 61 > 76

Code général des impôts, annexe III

réalité, les instruments de publicité ou de communication ou qui apparaissent comme étant l'accessoire d'une activité commerciale ou industrielle ; d) Publications ayant pour objet principal la publication d'horaires, de programmes, de modèles, plans ou dessins

Article 1

—

III Dessinateur de bande dessinée et d'illustration. 134 5 ans Arc-en-Ciel. ― Ecole supérieure d'arts graphiques Jean Trubert. III Boulanger (BM). 221 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM).

Article Annexe

—

Dessinateur. 10 28. Responsable ouvrier en fonction dans les établissements publics locaux d'enseignement. 15 29. Ouvrier d'équipe mobile en fonction dans au moins un établissement public local 10 30.

Article 8

—

Le téléservice mis à la disposition des usagers déclarants leur permet de dessiner l'emprise des travaux prévus ou d'importer les coordonnées des sommets des polygones de cette emprise, dans le respect des contraintes fixées par le d du I de l'article

Article L811-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 38 > 18

Code de la propriété intellectuelle

Ces juridictions sont compétentes pour connaître de ces actions et demandes, y compris lorsqu'elles portent à la fois sur une question de marque et sur une question connexe de dessin et modèle ou de concurrence déloyale." "Art.

LEGIARTI000026460169

—

Dessinateur chef de groupe de 1re classe (service de l'équipement). Adjoint technique territorial principal de 1re classe. Dessinateur chef de groupe de 2e classe (service de l'équipement).

Article 1

—

d° Dessinateurs projeteurs de 2e classe des finances. d° Infirmières ou infirmiers de classe normale de l'État.

Article Annexe I (suite)

—

Compte rendu d'une étude expérimentale : → Dessiner un schéma normalisé à partir d'un circuit électrique, → Tracer un graphique à partir d'un tableau de valeurs, → Rendre compte d'observations.

Article Annexe

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801-1015 Directeur de recherches 701-966 Maître de recherches principal 741-801 Maître de recherches 648-721 Chargé de recherches 416-616 Chef de bureau administratif 401-735 Secrétaire administratif 289-474 Dessinateur

LEGIARTI000039343506

—

A N N E X E I I I Siège et ressort des tribunaux judiciaires et des tribunaux de première instance compétents pour connaître des actions en matière de propriété littéraire et artistique, de dessins et modèles, de marques et d'indications géographiques

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