Activité 1 : La préparation du transport routier de marchandises COMPÉTENCES COMPORTEMENTS PROFESSIONNELS A1T1 - L'ouverture du dossier client A1T1C1 - Réceptionner la demande du client par téléphone, par télécopie, par courriel...

LEGIARTI000036961954

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-IDENTIFICATION DE L'AUTEUR DE LA DEMANDE Interlocuteur maîtrisant la langue française et habilité à représenter la personne morale ou l'organisme en France : Nom : Qualité : Adresse complète : Adresse électronique : Téléphone : Télécopie : (Joindre

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convocation adressée dix jours au moins à l'avance par le président ou, en cas d'empêchement de celui-ci, par le premier vice-président ou, en cas d'empêchement de celui-ci, par un vice-président de la caisse, sous la forme d'une lettre simple, d'une télécopie

Article Français

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Textes à écrire Pour soi - rédaction de ce qu'on retient (d'un texte, d'un document, avec leurs références) ; - écriture et réécriture d'un brouillon ; - reformulation écrite d'un court énoncé (produit par l'élève lui-même, entendu par lui).

Article 51

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article, bénéficier d'un crédit d'impôt égal à 22 p. 100 : a) Du prix de revient hors taxes des investissements qu'elles réalisent jusqu'au terme du trente-sixième mois suivant celui de leur constitution ; b) Ou du prix de revient hors taxes dans les écritures

Article R212-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 41 > 13

Code de la route

le condamné, des obligations ou interdictions résultant des peines de suspension ou d'annulation du permis de conduire ou refus de restituer celui-ci ou destruction ou détournement d'un véhicule immobilisé (art. 434-41) ; - faux, usage de faux en écriture

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Cependant, la date de remboursement est incertaine.

LEGIARTI000024751080

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Cependant, la date de remboursement est incertaine.

Article 223 I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 96

Code général des impôts

l'article 209 ; b) La quote-part de déficits qui correspond aux suppléments d'amortissements résultant de la réévaluation de ses immobilisations par une société du groupe, est rapportée au résultat d'ensemble, si cette réévaluation est réalisée dans les écritures

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

. - Le mécanisme de la partie double : Le principe de la partie double et les conséquences de son application ; les écritures comptables. C. - Les contrôles comptables et les documents de synthèse : Le regroupement dans les comptes.

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

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Exploitant du navire : nom, adresse, téléphone, télécopie, personne en charge du dossier, adresse de messagerie électronique. 6. Chantier de construction : mêmes renseignements. 7. Date de signature du contrat. 8.

LEGIARTI000024751082

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Passif éventuel Obligation potentielle de l'Etat à l'égard d'un tiers résultant d'événements dont l'existence ne sera confirmée que par la survenance, ou non, d'un ou plusieurs événements futurs incertains qui ne sont pas totalement sous le contrôle

LEGIARTI000024751013

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Article Annexe I (suite)

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. - Enregistrer les écritures relatives à la paie. - Fournir les explications relatives à la paie demandée par le personnel et les organismes sociaux. - Rendre compte de son travail.

Article Annexe I

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Elle est exploitée par un ensemble intégré de logiciels réalisant les différentes fonctions :saisie des écritures, opérations de contrôle, établissement des paies, gestion des immobilisations, production des déclarations, des analyses, des états financiers

Article Annexe I (suite)

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PASSER DES COMMANDES - Utiliser l'écrit, le téléphone, le Minitel, la télécopie... 3.2.3 ASSURER LE SUIVI DES ACHATS - Réceptionner et contrôler les marchandises et les documents accompagnant la livraison (quantités, qualité, conditions...).

Article Annexe I (suite)

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THÈME 3.2 : Faire évoluer la structure Les trente dernières années ont été marquées par l'émergence de nouvelles configurations structurelles plus organiques, afin de répondre aux aléas d'un environnement devenu plus ouvert et plus incertain : instabilité

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

Les noms et les adresses complètes, ainsi que les numéros de téléphone, télex et télécopie de l'expéditeur et du destinataire ; 2.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

préalablement à la présentation du véhicule au chargement, par écrit ou par tout moyen électronique de transmission et de conservation des données, les indications suivantes : – les noms et les adresses complètes, ainsi que les numéros de téléphone, de télécopie

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

3242-3, préalablement à la présentation du véhicule au chargement, par écrit ou par tout autre procédé en permettant la mémorisation, les indications suivantes : a) Les noms et les adresses complètes, ainsi que les numéros de téléphone, télex et télécopie

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