Généralités La couleur du balisage aéronautique par marques apposé sur les éoliennes est définie en termes de quantités colorimétriques et de facteur de luminance. 2.2.

Article Annexe I

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. - les principes élémentaires du secourisme - les règles de circulation et de signalisation routières - les risques de la route, les facteurs aggravant liés aux véhicules lourds - les accidents du travail en circulation et à l'arrêt - la circulation

Article 3

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sources d'énergie sont indiquées pour un même moyen de transport, la masse de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone équivalent ou CO2e) émise par kilomètre est obtenue en multipliant le taux de consommation de chacune des sources d'énergie par le facteur

Article Annexe 4

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Les métiers des instruments : facteur, accordeur, distributeur, revendeur... Les métiers du son Spectacle vivant : régisseur son, technicien du son, sonorisateur, bande son, création sonore, illustration musicale, metteur en ondes.

Article Annexe B

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et moléculaire appliqués au système cardiovasculaire ; - Pharmacologie (métabolisme, posologie, action et toxicité) des médicaments usuels en cardiologie et maladies vasculaires ; - Épidémiologie et génétique des affections cardiovasculaires ; - Facteurs

Article 215.29

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Il faut tenir compte de facteurs tels que les dimensions du navire et les diverses caractéristiques culturelles, religieuses ou sociales des gens de mer (MLC B.3.1.6.1). 4.

Article 2

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" : toute opération effectuée par un avion dans le cadre d'une licence d'exploitation délivrée conformément au règlement (CE) n° 1008/2008 susvisé ; " Exploitant d'aérodrome " : l'une des personnes publiques ou privées listées à l'article 1er ; " Facteur

Article 21

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dédiés à certaines populations (dépistages néonataux, prévention bucco-dentaire chez les enfants, les adolescents et les femmes enceintes à partir du 4ème mois de grossesse , sevrage tabagique , lutte contre le surpoids et l’obésité de l’enfant, facteurs

Article Annexe II

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des exercices pratiques et études de cas permettant une approche pragmatique et efficace des situations à risques - les principes élémentaires du secourisme - les règles de circulation et de signalisation routières - les risques de la route, les facteurs

Article CTS 7

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Les sollicitations dans les éléments de construction (efforts normaux N, tranchants T et moments fléchissants M) calculées sous les charges permanentes, climatiques et autres, sont affectées des coefficients de pondération (ou facteurs de charges, ou

LEGIARTI000036562374

—

Etre capable d'exprimer clairement le diagnostic d'une situation paysagère en articulant caractères sensibles, organisation spatiale physique et humaine, éléments vivants, évolution morphologique et historique et en décrivant les facteurs et agents à

Article L213-10-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 79

Code de l'environnement

-Le montant de la redevance est égal au produit des facteurs suivants : 1° L'assiette mentionnée au III du présent article ; 2° Le tarif déterminé par l'agence de l'eau, dans les conditions prévues à l'article L. 213-9-1, dans la limite d'un euro par

Article L6323-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 62 > 86

Code de la santé publique

parcours soumis à prescription médicale visant à accompagner les enfants de trois à douze ans inclus qui, selon les critères fixés par la Haute Autorité de santé, sont en situation de surpoids ou d'obésité commune non compliquée ou présentent des facteurs

Article R4424-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 22 > 21

Code général des collectivités territoriales

, s'il y a lieu, sur la santé humaine, la population, la diversité biologique, la faune, la flore, les sols, les eaux, l'air, le bruit, le climat, le patrimoine culturel architectural et archéologique et les paysages et les interactions entre ces facteurs

Article L231-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 57 > 44

Code de la construction et de l'habitation

Au cas où le contrat défini à l'article L. 231-1 prévoit la révision du prix, celle-ci ne peut être calculée qu'en fonction de la variation d'un indice national du bâtiment tous corps d'état mesurant l'évolution du coût des facteurs de production dans

LEGIARTI000043372810

—

Cette évaluation identifie les actions qui peuvent être conduites pour atténuer ces facteurs de risques et augmenter la protection offerte aux joueurs. - L'évaluation tient compte, pour apprécier les facteurs de risque, de la spécificité de l'offre de

Article 3

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La consommation énergétique de l'année référence de combustibles stockables peut être déterminée à l'aide : -de données issues de comptage ; Dans la mesure où une source énergétique ne serait pas recensée dans le tableau des facteurs de conversion en

Article ANNEXE

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Affections cardiovasculaires L'examen du candidat vise à rechercher tout facteur de risque cardiovasculaire et toute anomalie organique ou fonctionnelle susceptibles de nuire à la sécurité.

Article Annexe III

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Détermination du facteur d'équivalences air/vapeurs Des mesures sont également effectuées avec une aspiration d'air à la place des vapeurs de carburant selon la même procédure, mais au débit maximal uniquement.

Article 321-114

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L'importance relative de ces facteurs est déterminée par référence aux critères définis à l'article 321-110.

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