Dans le cas d'un parallélépipède, l'aire S exprimée en mètres carrés de la surface de mesure est égale à : S = 4 (ab + bc + ca) où : 2 a = 2 d + l longueur de la surface de mesure en mètres ; 2 b = 2 d + e longueur de la surface de mesure en mètres ;

Article Annexe III-17 b (art. A322-91)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 70 > 51

Code du sport

Conditions d'évolution en enseignement en plongée au nitrox en milieu naturel ESPACES D'ÉVOLUTION APTITUDES MINIMALES COMPÉTENCE EFFECTIF Espace de 0 à 6 mètres Baptême E-2 + PN-C 1 (*) Débutants E-2 + PN-C 4 (*) Espace

Article 3

—

Les ouvertures prévues à l'alinéa 4 du présent article permettent au moins un accès par étage pour chacune des façades disposant de voie échelle et présentent une hauteur minimale de 1,8 mètre et une largeur minimale de 0,9 mètre.

Article 43

—

En outre, une vérification systématique périodique, à des intervalles ne dépassant pas : - un mois dans les voies isolées de quartier ; - trois mois dans les autres voies, doivent permettre de s'assurer de leur conformité avec l'ensemble des règles et

Article EC 4

—

. - Les appareils d'éclairage placés dans les passages ne doivent pas faire obstacle à la circulation jusqu'à une hauteur de 2,25 m à compter du sol.

Article Annexe I

—

id=JORFTEXT000031288278 Configurations de pistes L11 (2 243 mètres) et L12 (2 235 mètres) Vous pouvez consulter l'image à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?

Article LO135-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 05 > 95

Code électoral

La Haute Autorité pour la transparence de la vie publique peut demander à un député communication des déclarations qu'il a souscrites en application des articles 170 à 175 A du code général des impôts et, le cas échéant, en application de l'article 885

Article SG 1

—

Etablissements assujettis § 2.

Article R1331-56

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 54

Code de la santé publique

Dans les chambres, dortoirs ou autres pièces destinées au sommeil des locaux affectés à l'hébergement collectif occupés par plus de cinq personnes : 1° La plus petite dimension au sol est au moins égale à 2 mètres pour les chambres à une personne et à

Article CO 4

—

recevant entre 2 500 et 3 500 personnes : Deux façades accessibles desservies par une voie de 12 mètres de large et une voie de 8 mètres de large si la condition 2 ci-dessus est respectée.

Article 14

—

parties du local d'une hauteur inférieure à 1,90 m visées au dernier alinéa de l'article 4 ci-dessus : Surface réelle totalisée de l'ensemble des caves louées avec le local : De 2 m 2 2 1 De plus de 10 m 2 2 Surface réelle

Article 227-10.03

—

Cet espace est clairement délimité à bord. 2. Chaque passager dispose d'un siège d'au moins 0,45 m de largeur libre d'assise. 3.

Article 3

—

Il est interdit, sauf autorisation spéciale donnée par le préfet de la Haute-Savoie : 1° D'apporter ou d'introduire à l'intérieur de la réserve naturelle des animaux d'espèces ou de races non domestiques, y compris leurs oeufs et leurs formes larvaires

Article D133-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 03 > 28

Code monétaire et financier

considéré comme réservé à des paiements de faibles montants lorsque la convention de compte de dépôt ou le contrat-cadre de services de paiement relatif à cet instrument précise : – qu'il permet de réaliser exclusivement des opérations de paiement ne dépassant

Article 324 T

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80

Code général des impôts, annexe III

Ces équivalences superficielles sont déterminées conformément au barème suivant : Eau courante : 4 mètres carrés ; Gaz (en cas d'installation fixe) : 2 mètres carrés ; Electricité (par installation quelle que soit l'utilisation du courant) : 2 mètres

Article 244-4.21

—

Des dispositions seront prévues pour qu'ils puissent être manuellement disposés, à l'intérieur d'une embarcation ou d'un radeau de sauvetage, à une hauteur d'au moins 1 mètre au-dessus du niveau de la mer.

Article L113-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 96 > 67

Code de la construction et de l'habitation

L'ouvrage d'isolation par l'extérieur ne peut être réalisé qu'à deux mètres au moins au-dessus du pied du mur, du pied de l'héberge ou du sol, sauf accord des propriétaires des deux fonds sur une hauteur inférieure.

Article 223 a-II-1/16

—

Le présent article s'applique aux navires à passagers conçus ou adaptés pour le transport de véhicules de marchandises et du personnel d'accompagnement. 2.

LEGIARTI000039349131

—

2 Finistère 1 1 Gironde 10 18 Guadeloupe/ Saint-Martin/ Saint-Barthélemy 3 4 Guyane 1 1 Haute-Savoie 3 5 Hauts-de-Seine 7 12 Indre 1 1 Indre-et-Loire 2 2 Isère 3 5 La Réunion 4 6 Loiret 2 3 Martinique

Article 22

—

Cette hauteur minimale est ramenée à 50 centimètres pour les réservoirs à axe horizontal, les réservoirs de capacité inférieure à 100 mètres cubes et les stockages de fioul lourd.

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