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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

515 résultats pour « interprète »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

II Danseur interprète (DFS). 133 g 2 ans Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris (CNSMD Paris).

Article Annexe IIc

—

L'évaluation porte nécessairement sur les capacités expérimentales du candidat observées durant les manipulations qu'il réalise, sur les mesures obtenues et leur interprétation.

Article 1

—

pétrolier ; – spécialiste du transit/ transport logistique ; – spécialiste en infrastructures industrialo-portuaires ; – spécialiste en infrastructures de haute tension ; – spécialiste concepteur en méthodes et techniques d'action ; – spécialiste en interprétation

LEGIARTI000048970020

—

intellectuelle (CPI) prévoit que toute reproduction d'une œuvre de l'esprit, œuvre musicale, audiovisuelle, littéraire ou des arts visuels, est subordonnée à l'autorisation préalable de l'auteur et/ ou des titulaires de droits voisins (artistes-interprètes

Article 231

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 51

Code général des impôts

Les entreprises entrant dans le champ d'application de la taxe sur la valeur ajoutée qui n'ont pas été soumises en fait à cette taxe en vertu d'une interprétation formellement admise par l'administration sont redevables de la taxe sur les salaires.

Article Annexe IIa

—

C1 1 Collecter, identifier, lister, relever des données x 2 Interpréter

Article 220 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 86

Code général des impôts

total des dépenses suivantes effectuées en France : a) Les rémunérations versées aux auteurs énumérés à l'article L. 113-7 du code de la propriété intellectuelle, ainsi que les charges sociales afférentes ; b) Les rémunérations versées aux artistes-interprètes

Article 26

—

pneumophila, les périodes d'utilisation avec leur mode de fonctionnement et les périodes d'arrêt complet ou partiel ainsi que les consommations d'eau sont adressés par l'exploitant à l'inspection des installations classées sous forme de bilans annuels interprétés

Article 18

—

nationales des Etats membres de l'Union européenne ; 8° Un bilan du respect par les éditeurs de services de radio des dispositions du 2° bis de l'article 28 et du 5° de l'article 33 relatives à la diffusion d'œuvres musicales d'expression française ou interprétées

Article Annexe II - II. Maquette 22

—

Savoir prescrire, superviser la réalisation et interpréter les différents tests des fonctions rénales. 3.4.

Article ANNEXE I a

—

Constructeur de réseaux de canalisations de travaux publics de CAP est impliqué à différents niveaux définis ci-dessous : Niveau Définition du niveau d'implication 1 Connaissances et savoir-faire minimaux : le titulaire du diplôme lit, observe, interprète

Article ANNEXE I a

—

référence, le titulaire de la spécialité Carreleur mosaïste de CAP est impliqué à différents niveaux définis ci-dessous : Niveau Définition du niveau d'implication 1 Connaissances et savoir-faire minimaux : le titulaire du diplôme lit, observe, interprète

Article 7

—

Les avis, et en particulier les avis externes, ne portent que des indications précises ne pouvant pas donner lieu à interprétation : cote observée, tendance à la montée ou à la baisse des eaux, hauteur de pluie observée en une station donnée pendant une

Article Annexe IV

—

de mise en relation des compétences et unités de certification : - C1-1 Identifier et décoder des documents de représentation technique - C1-2 Relever les caractéristiques de la matière première, du produit à fabriquer et/ou du matériel - C2-1 Interpréter

Article Annexe II

—

Toutefois, cette exigence peut être interprétée comme s'appliquant à un ensemble ou à un lot plutôt qu'à des instruments individuels, lorsque de nombreux instruments sont livrés à un seul utilisateur. 5.

Article Annexe

—

Les statistiques à deux variables sont indispensables en économie et en gestion pour analyser, interpréter et prévoir. Le programme de probabilités permet d'approfondir et de compléter les notions abordées en classe de première.

Article Annexe Ib (suite)

—

relation de cause à effet Organisation de la démarche qualité : - outils d'analyse de la qualité utilisés dans le secteur du bâtiment Contrôle de la conformité : - contrôle des supports et ouvrages Contrôle des approvisionnements Consignation Interprétation

Article Annexe V

—

exploiter et interpréter de manière critique les observations, les mesures. valider ou infirmer les hypothèses établies dans la phase d’analyse. proposer des améliorations de la démarche ou du modèle.

Article Annexe I

—

Signaler les dysfonctionnements X - Participer à la maintenance X Tableau de détail des activités FONCTION : PRODUCTION DE SCIAGES Activité : réception et stockage des grumes Tâches : - Tâche 1 : Lire et interpréter

LEGIARTI000051149699

—

Traduction et interprétation. Didactique des langues. Humanités. Arts. Arts plastiques. Arts de la scène et du spectacle vivant. Création artistique. Danse. Théâtre. Cinéma et audiovisuel. Audiovisuel, médias interactifs numériques, jeux.

Page 18 · 515 résultats

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