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680 résultats pour « jockey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre sociale

671b35802edfb0b58c05ed09

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

crédits de formation professionnelle ou d'avantages de prévoyance ou de retraites complémentaires en faveur du personnel actif ou retraité des sociétés et des écuries de courses ainsi que des entraîneurs jockeys

Source officielle

Page 18 sur 34

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Annonces BODACC398 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LE JOCKEY

SIREN 910099662Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

07/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CLINIQUE LES JOCKEYS

SIREN 942877135Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

26/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

K JOCKEY SERVICES

SIREN 952131985Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE ANONYME DU JOCKEY CLUB

SIREN 572210011Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

26/06/2026

Voir →

Créations

SAS LMMO 32 JOCKEYS

SIREN 104959408Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

19/05/2026

Voir →

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300647

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

danse et une scène, que la plupart des clients présents (environ 200 sur 300 selon l'exploitant) dansent sur la piste qui est équipée d'une régie complète son et lumière commandée par deux disques jockeys

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d6f

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

Maxime X... a été embauché par la société Le New Yorkais en qualité de disc jockey par contrat unique d'insertion à durée déterminée et à temps partiel à compter du 25 mars jusqu'au 25 septembre 2011 pour

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310288

Cassation

10 septembre 2020

10 septembre 2020

M... (...) me précise qu'il intervient sur place en qualité de disc-jockey. » « (...)

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162677b12fe6a3e85a6c78b

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

avoir subi des menaces pour l'inviter à ne pas voter émanant de l'employeur, qu'il était mis au repos régulièrement sans raison valable, que l'employeur lui avait annoncé qu'il devenait 'conducteur jockey

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162da70dda066944ee0e84a

Appel

6 juillet 2012

6 juillet 2012

Monsieur [Y], personnalité reconnue dans ce milieu, ayant indiqué à Monsieur [C], professionnel expérimenté tant en qualité d'entraîneur de trotteurs, que de jockey, que le Docteur [U] possédait des compétences

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c850bd3db21cbdd84e2a

Appel

3 octobre 2000

3 octobre 2000

X... a été hospitalisé le 11 septembre 2OOO au centre médico-chirurgical des jockeys de Chantilly, pour subir, le 13 septembre 2OOO, une fibro gastrique pour contrôle d'une oesophagite (rendez-vous pris

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00427

Cassation

9 février 2012

9 février 2012

X... a été engagé à temps partiel le 1er mars 2007 par la société Ecurie du haras de l'Orne en qualité d'entraîneur et jockey ; que par ailleurs, M.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2325913_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

en matière d’impôt sur le revenu, de contribution exceptionnelle sur les hauts revenus et de prélèvement sociaux dans la catégorie des bénéfices non commerciaux en ce qui concerne l’activité de disc-jockey

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2406153_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Il ressort par ailleurs des pièces du dossier que le requérant a occupé divers emplois (disc-jockey, ingénieur du son, photographe, vidéaste, vendeur e-commerce) pendant ses études et qu'il a bénéficié

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2406501_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Il ressort par ailleurs des pièces du dossier que le requérant a occupé divers emplois (disc-jockey, ingénieur du son, photographe, vidéaste, vendeur e-commerce) pendant ses études et qu'il a bénéficié

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2300246_20230429

Administratif

29 avril 2023

29 avril 2023

l'organisation d'un rassemblement festif, dénommé " J'OUVERT LAND ", offrant aux participants des jeux à base de jets de peintures acryliques sur une programmation musicale assurée par plusieurs disc-jockeys

Source officielle
CC

civ1

6137244bcd58014677414535

Cassation

11 janvier 2005

11 janvier 2005

décision du juge des enfants qui avait ordonné une mesure d'assistance éducative en milieu ouvert et précisé les modalités de son droit de visite à l'égard de ses cinq enfants Juliette, Alex, Alma, Joey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab7e

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

TARDIEU, avoués à la Cour assistée de la SCP BERAUD COMBE LECAT CHEMEL, avocats au barreau d'ARDECHE PARTIES INTERVENANTES : Monsieur Joffrey Roland Claude X...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6a152af7cdc6046d47f25d67

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

] né le 5 Décembre 1975 à [Localité 2] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au CRA de [Localité 3] Comparant par visio-conférence depuis le CRA de [Localité 3] assisté de Me Joffrey

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68016-68484

Admin. suprême

12 juillet 2000

12 juillet 2000

  The three persons appointed are (in alphabetical order) Mr Martti Ahtisaari , former President of Finland, Professor Jochen Frowein , Director of the Max-Planck Institute at Heidelberg, former member

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69ef843ccdc6046d47ba25d6

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Joffrey GOY [Adresse 2] [Localité 2], Président comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Bernard NEUVIALE, président M. Jean-Michel TREHET, juge M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e7485fcdc6046d47ff4afd

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

luminaires, verreries, cadeaux et encadrements ; et plus généralement toutes activités connexes ou complémentaires Dirigeant : Monsieur [Z] [D] [E] [L] Comparution : en personne et assisté de Maître Joffrey

Source officielle
CC

comm

ôler toute entreprise commerciale a été prononcéec/M. Y

6079d3669ba5988459c58f3b

Cassation

24 juin 1986

24 juin 1986

Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Reims, 5 novembre 1984) qu'à la suite de la mise en liquidation des biens de la société anonyme Jocay Confections, l'interdiction de gérer, administrer

Source officielle
CA

Chambre civile

6274bc9d2799a9057d5dd0c4

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

17 Mars 2020, enregistré sous le n° 18/02127 APPELANTS : Monsieur [A] [W] [Adresse 18] [Localité 8] Représenté par Me Claudia GUY, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE Me Sonia JOCK

Source officielle