langue A et la langue B) 3 exercices de même pondération 1) Compréhension : Rédiger en français, sur la base d'un texte ou d'un dossier à caractère économique ou commercial en langue étrangère dont la longueur n'excèdera pas le tiers du document original

Article Annexe

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Document source Tout document original en rapport avec un dossier de pharmacovigilance, notamment : Effet indésirable Réaction nocive et non voulue à un médicament, se produisant aux posologies normalement utilisées chez l'homme pour la prophylaxie, le

LEGIARTI000024744027

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Il est, enfin, possible qu'à raison des particularités de l'Etat en France, certaines solutions originales doivent être adoptées : elles devront dans tous les cas être justifiées et cohérentes avec le cadre conceptuel.

LEGIARTI000024751067

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Article Annexe

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Au sein de l'ensemble des disciplines d'enseignement, l'EPS occupe une place originale où le corps, la motricité, l'action et l'engagement de soi sont au cœur des apprentissages.

Article Annexe préambule

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Élément d'une politique globale de formation, composante d'une offre éducative toujours construite au plus près des besoins des élèves, dispositif original intégré à l'établissement d'accueil, les classes à horaires aménagés doivent être pensées et apparaître

LEGIARTI000050482562

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Son rôle est d'assurer la coordination des services et le développement d'une offre originale de programmes complémentaires, innovants et attractifs adaptés à la réalité des demandes et des audiences.

LEGIARTI000044225868

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Fait à Paris, le 6 novembre 1986, en double original en langues française et hongroise, les deux textes faisant également foi. Pour le Gouvernement de la République française : Pour le Gouvernement de la République populaire hongroise :

Article Annexe III

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À l'issue de chaque phase il sera remis photocopie des réponses au candidat, les originaux étant mis sous clé sans retouche possible.

Article ANNEXE 2

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des transports aériens 38 Services auxiliaires de transport par eau 39 Boutique des galeries marchandes et des aéroports 40 Autres métiers d'art 41 Paris sportifs 42 Activités liées à la production de matrices sonores originales

Article L38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 10

Livre des procédures fiscales

Les originaux du procès-verbal de visite et de l'inventaire sont, dès qu'ils ont été établis, adressés au juge qui a délivré l'ordonnance ; une copie de ces mêmes documents est remise à l'occupant des lieux ou à son représentant.

Article L16 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 41

Livre des procédures fiscales

. – Les originaux du procès-verbal et de l'inventaire sont, dès qu'ils ont été établis, adressés au juge qui a autorisé la visite ; une copie de ces mêmes documents est remise à l'occupant des lieux ou à son représentant.

Article Annexe à l'article R443-9-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 11 > 69

Code de la construction et de l'habitation

Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception en date du........................., dont l'original est annexé à l'un des originaux des présentes, le conjoint a déclaré : -être dûment informé de l'apport devant être effectué par son époux ou

Article 1

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. ― Documents A bord du véhicule d'examen, la présence d'un porte-documents comprenant les pièces suivantes (originaux ou fac-similés) est obligatoire : D.-Chargement.

Article Annexe

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Fait à Paris, le, En deux exemplaires originaux.

Article Annexe 411-2.A.1

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Bulletin officiel du ministère chargé du transport maritime de matières dangereuses. 7.5 Enregistrements Le laboratoire d'essais doit entretenir un système d'enregistrements adapté à ses besoins et permettant de conserver toutes les observations originales

Article Annexe Ia

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Transmission au client (exploitant, propriétaire ou Part M/G) de l'ensemble des documents originaux de l'intervention après copie. 3. Conditions de réalisation : C6.1. Un aéronef. La documentation technique de l'aéronef.

Article R542-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 67 > 98

Code de l'action sociale et des familles

le cas échéant, de la demande de protection complémentaire en matière de santé " ne sont pas applicables ; b) Après les mots : “ en vérifie l'exactitude auprès du demandeur ” sont insérés les mots : “ notamment au regard des pièces justificatives originales

Article Annexe

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Fait à Paris, le, En deux exemplaires originaux.

LEGIARTI000050799915

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Fait à Paris, le 15 novembre 2024 En quatre exemplaires originaux Signataires : Pour le MEDEF Pour la CFDT Pour la CPME Pour la CFTC Pour l'U2P Pour la CGT-FO

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