. ; que X... devait impérativement le laisser passer avant d'exécuter sa manoeuvre ; que le plan dressé par les gendarmes fait apparaître une trace de freinage d'une longueur de 41,20 mètres laissée

. ; "aux motifs qu'il résulte à la fois de la violence du choc, de la longueur des traces de freinage du véhicule Ford (25 m 20) et de la concordance des différents témoignages qu'Eric d'X... roulait

de 5,30 m ; que Madame [E], s'appuyant sur une nouvelle expertise de Monsieur [K] et de nouvelles mesures réalisées in situ, soulignait que le mur ne dépassait la hauteur autorisée que sur une longueur

victime d'un accident de la circulation a pour effet de limiter l'indemnisation des dommages qu'il a subis ; qu'en s'abstenant de rechercher si le motocycliste X... ne circulait pas à une vitesse excessive

part, que les juges du fond ne pouvaient se borner à affirmer que Jamell Benserhir n'avait commis aucune faute quand, ainsi que l'avait fait valoir Bernadette Y... dans ses conclusions, la vitesse excessive

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 octobre 2021, rectifié le 17 février 2022), Mme [I], propriétaire du lot n° 33 au sein d'un immeuble en copropriété situé [Adresse 1], bénéficie de la jouissance exclusive

le demandeur faisait valoir que sa détention excédait la durée normale et raisonnable de la détention au sens de la jurisprudence européenne, qu'il était en prison depuis plus de 28 mois, que cette longueur

le demandeur faisait valoir que sa détention excédait la durée normale et raisonnable de la détention au sens de la jurisprudence européenne, qu'il était en prison depuis plus de 28 mois, que cette longueur

, lorsque cette peine sanctionne un retard, il doit d'abor éterminer la longueur de ce retard ; qu'en l'espèce la cour d'appel n'a pas déterminé le retard imputable à l'entreprise, et a mis la Cour

n'a pas commis de faute, si bien qu'en retenant que le fait pour un cyclomotoriste d'avoir réalisé un demi tour au milieu de la chaussée d'une route constitue un fait imprévisible, étant la cause exclusive

. ; que les dénégations de Michel X... ont bien été retranscrites dans les procès-verbaux d'interrogatoire et de confrontation et aucun grief de partialité à son encontre n'est fondé ; que la longueur

[P], de type chapsol, de longueur d'environ 14,8 m de longueur et de 2 à 3,5 m de hauteur et ce, sous astreinte de 100 euros par jour de retard commençant à courir dans un délai de 15 jours à compter de

circonstance et même s'il est loisible d'admettre qu'en prison le temps paraisse beaucoup plus long qu'à l'extérieur, un délai de deux ans de détention provisoire n'est pas d'une durée manifestement excessive

Y... de ses demandes, l'arrêt énonce que l'accident s'est produit sur un chemin départemental large de 6,80 m, à un endroit particulièrement sinueux, que sur une longueur de 15 mètres située approximativement

légale au regard de l'article 1152 du code civil ; 2°/ que lorsqu'ils décident de modérer la clause pénale, les juges du fond sont tenus de préciser en quoi son montant est manifestement excessif

sur ce point le jugement est définitif ; qu'elle a fait une mauvaise appréciation des vitesses respectives de son véhicule et de l'ensemble routier qu'elle s'apprêtait à dépasser, ainsi que de la longueur

et Mme X... font grief à l'arrêt de dire que le chemin objet du litige est un chemin d'exploitation, alors, selon le moyen : 1°/ que les chemins et sentiers d'exploitation sont ceux qui servent exclusivement

dû commencer le dépôt de son radiateur d'eau sur la route, dans la mesure où ces calculs sont fondés sur des incertitudes comme la vitesse de la moto ; que les traces de freinage de la moto, d'une longueur