Frangeclim ; que par arrêt du 19 avril 1988, la cour d'appel de Reims a condamné solidairement la Société dauphinoise de travaux, et la société FGC à payer certaines sommes à la société SCIC méditerranée

par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section B), au profit : 1°/ de la société GSI Grandes Entreprises, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la société Radio Azur Mediterranée

Le 1er janvier 2013, son contrat de travail a été transféré à la société Colas Midi Méditerranée. 2.

et dans les eaux douces des bassins Rhône-Méditerranée et Corse, que la pêche de loisir de l'anguille, à tous ses stades de développement, est interdite en domaine maritime méditerranéen en aval de la

JUDICIAIRE DE [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Références : N° RG 25/00686 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E34HF MINUTE N°2026/ 249 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 07 Avril 2026 OPH [Localité 1] MEDITERRANEE

MARCHE DE LA MEDITERRANEE prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualité audit siège.

Ahmed X..., demeurant à Lyon (3e) (Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1986 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit de la société Club Méditerranée, société anonyme

X... et plusieurs salariés de la société Sollac Méditerrannée, faisant valoir que l'indemnité de congé payé devait être calculée selon la règle du dizième qui leur est plus favorable, ont saisi la juridiction

Leclercq, conseiller, les observations de Me Blanc, avocat de M. et Mme Y..., de Me Cossa, avocat de la Caisse régionale de crédit maritime mutuel "La Méditerranée", les conclusions de Mme Piniot, avocat

APPELANTE Compagnie d'assurance GROUPAMA MEDITERRANEE La Caisse Régionale d'Assurances Mutuelles Agricoles Méditerranée, dite GROUPAMA MEDITERRANÉE, organisme mutualiste assurance mutuelle, immatriculée

2, 17 / de la société Pays de Loire Bureautique, société anonyme, (Fac Simile Nantes), dont le siège est Europarc Atlantique, 1, rue Mickaël Faraday, 44812 Nantes, 18 / de la société CBSC Méditerranée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Colas Midi Méditerranée, dont le siège est : le Mercure C, zone

Reffsier, domicilié au siège de la société Ardial Méditerrannée, 343, boulevard Romain Rolland, 13009 Marseille, 23 / de M. Alain Chabanne, demeurant 12, rue J.

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 14 DÉCEMBRE 2022 La société Aesio santé méditerranée

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Capron, avocat aux Conseils, pour la Caisse régionale de crédit agricole mutuel Sud Méditerranée.

Paul X..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de gérant de la société à responsabilité limitée SEPI Méditerranée, en liquidation judiciaire, dont le siège était ... et actuellement

mutuel de Toulouse et du Midi Toulousain (la Caisse de Toulouse), plus de 180 chèques et que, le 10 juillet 1998, elle avait ouvert un compte à la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel Sud Méditerranée

- version 3 de juillet 2016, références WALK001RIV ; 2) l'étude de dangers - phase 2 : sous-dossier DIR Méditerranée- version 2 de juillet 2016, références WALK001RIV ; 3) l'étude de dangers - phase 3

ICF SUD-EST MEDITERRANNEE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Léa AZAÏS Me Clarisse BAINVEL Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 31 Mars 2025.

Q..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 20 janvier 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre), dans le litige l'opposant à la société Constructions industrielles de la Méditerranée