CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

466 résultats pour « manutention »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000033978268

—

Pour des raisons de sécurité et des difficultés de manutention, l'organisation de base de l'emploi repose sur une équipe constituée généralement de trois personnes.

Article Annexe

—

Il (elle) travaille en station debout prolongée, assure de fréquentes allées et venues, la manutention de charges et est fréquemment exposé (e) à la chaleur, parfois au froid.

Article ANNEXE

—

Manutentionner des charges manuellement et avec des dispositifs d'aide ou de traction manuelle. Remettre en état les circuits de distribution et de raccordement aux énergies et servitudes.

Article Annexe

—

L'emploi implique la station debout prolongée, de fréquentes allées et venues ainsi que la manutention de charges. Il peut s'exercer en horaires décalés, fractionnés, les week-ends et jours fériés, en soirée et parfois de nuit.

Article Annexe I à l'article D523-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 59

Code de l'environnement

-qu'il existe des registres sur la réception (y compris sur l'identité de la personne qui en est responsable), la manutention, l'échantillonnage, l'utilisation et le stockage des éléments d'essai et de référence ; Modes opératoires normalisés Objet :

Article 2

—

Magasin de stockage : bâtiment ou zone du bâtiment comprenant le stockage d'engrais, l'ensemble des équipements fixes nécessaires à leur manutention et les allées de circulation.

Article 3

—

Sans préjudice de l'application de la réglementation en vigueur rappelée à l'article 2, les dispositions ci-après seront prévues : Le stockage et toute manutention des éléments combustibles neufs ou irradiés seront réalisés de manière à exclure tout

Article Annexe 2

—

: : Travaux de manutention : : : : en sous-sol ... : 3e : Demi-taux.

Article Annexe 2

—

Travaux de manutention en sous-sol 3e 1/2 taux. Travaux d'archivage et dépoussiérage occasionnels et particulièrement incommodes 3e 1/2 taux.

Article Annexe II

—

abreuvés au moins toutes les huit heures. 7. a) Il est interdit de lier les pattes des lapins et des volailles ainsi que de les suspendre ou de les tenir par les membres, ailes, oreilles ou queue durant leur exposition sur les foires et marchés, leur manutention

Article Annexe II : Tableau n° 25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Taille et polissage de roches renfermant de la silice cristalline ; Fabrication et manutention de produits abrasifs, de poudres à nettoyer ou autres produits renfermant de la silice cristalline ; Travaux de ponçage et sciage à sec de matériaux renfermant

Article Annexe I (suite)

—

Moyens de manutention selon habilitation. Bordereau de livraison. Matière d'œuvre. Les consignes d'hygiène, de prévention et de sécurité sont respectées. La lecture et l'analyse des documents de réception sont sans erreurs.

Article Annexe 1

—

de politiques européennes - machines à bois (scie circulaire, dégauchisseuse, toupie) ; Risques physiques liés aux : - bruits ; Risques chimiques liés : - au plomb ; Risques biologiques liés aux agents : - bactériologiques ; Risques relatifs aux manutentions

Article Annexe II

—

livraison des marchandises, il faudra se limiter aux tâches suivantes : - préparer son activité ; - communiquer de manière efficace avec la hiérarchie et les partenaires de l'entreprise ; - prendre en charge la marchandise ; - utiliser les moyens de manutention

Article Annexe VII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 81

Code des transports

Article 5 Le transporteur utilise un matériel adapté aux véhicules roulants à transporter ainsi qu'aux opérations de manutention et aux accès et installations de chargement et de déchargement préalablement définis par le donneur d'ordre.

Article Annexe I

—

Un dispositif de manutention des bouteilles est prévu pour éloigner celles-ci en cas de nécessité. Le sol des stockages est disposé en rétention. Le local de stockage du phosgène doit pouvoir être mis en confinement.

Article ANNEXE

—

Manutention, stockage, conditionnement, présentation et livraison A. - Généralités Le fabricant doit prévoir, documenter et tenir à jour des procédures de manutention, de stockage, de conditionnement et de livraison du produit.

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Conception de la machine en vue de sa manutention.

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

, et à ne pas constituer une cause de danger pour le personnel de conduite ou de manutention, les autres marchandises transportées, le véhicule ou les tiers. 6.2.

Article 3

—

Manutention et stockage des éléments combustibles.

Page 18 · 466 résultats

← PrécédentSuivant →