Les navires construits dans un matériau équivalent avant le 20 décembre 2017 respectent les exigences de la présente directive au plus tard le 22 décembre 2025. 3.5. (Supprimé) 3.6. (Supprimé) 4.

Article ANNEXE

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fonction des dangers d'incendie dans les établissements recevant du public ; -les laboratoires d'essais sur le comportement au feu des matériaux ; -les causes d'incendie, les causes de propagation (rayonnement, convention, conduction, projection de matériau

Article Annexe 1

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(1) Aucune disposition de transport ne s'applique à : taches de sang séché recueilli en plaçant une goutte de sang sur un matériau absorbant ou lors de tests de dépistage de sang occulte dans les selles.

Article Annexe V

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bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux HBLD227 (**) Restauration d'une dent sur 2 faces ou plus par matériau

Article ANNEXE I

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marteau piqueur ou le brise-béton doit être maintenu fermement vers le bas à l'aide d'un dispositif élastique de manière à obtenir un régime stable identique à celui obtenu dans les conditions normales de travail réel lorsque l'outil est engagé dans le matériau

Article Annexe I

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Elles sont si possible enlevées, sinon et dans le cas spécifique des cuves enterrées, elles doivent être rendues inutilisables par remplissage avec un matériau solide inerte. [*] Un modèle a été constitué pour la rédaction des arrêtés de prescriptions

Article Annexe Ib (suite)

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S7 - Les matériaux) X 5.34 - Les contraintes Notion de contrainte : - contrainte caractéristique d'un matériau X 5.35 - Les déformations d'éléments Déformation en flexion Module d' Young Flèche limite X

Article Annexe

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Conditionnement et système de fermeture Une description du conditionnement et du ou des systèmes de fermeture, y compris l'identité de chaque matériau du conditionnement primaire, et leurs spécifications sont à fournir. 3.2.1.7.

Article Annexe IIc

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C2.2.2a Définir la zone d'utilisation du matériau appropriée à chaque élément pour obtenir le placement optimal. C2.2.2b Mémoriser les données spécifiques au placement.

Article 4

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Les canalisations et la robinetterie seront réalisées en un matériau adapté à la nature des fluides transportés.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

Les boîtiers et revêtements protecteurs ne peuvent être ouverts ou démontés qu'à l'aide d'outils. 5° Le dispositif porte-anode manuel utilisé dans les installations doit comporter les accessoires suivants : a) Un manche en matériau isolant, léger et présentant

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

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Fournir le dossier matériau visé par la société de classification habilitée : a) Cloisonnement : Certificats d'approbation des matériaux ; b) Utilisation restreinte des matériaux combustibles : Meubles et éléments d'ameublements, caractéristiques

Article Annexe

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La partie supérieure des cartons, ou l'ouverture latérale des boxes, doit être couverte d'un grillage plastifié rigide à mailles très fines ou de tout autre matériau équivalent, ne présentant aucun risque pour l'oiseau (respiration, blessures, plumage

Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)

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Le matériau dans lequel le modèle est construit n'a pas d'importance en soi, pour autant que la rigidité du modèle à l'état intact et après avarie soit suffisante pour que ses caractéristiques hydrostatiques soient identiques à celles du navire réel et

Article 223 a-II-1/28

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l'intérieur ou au-dessous des citernes à combustible liquide, ainsi que dans les locaux de machines et dans les chaufferies, y compris les locaux renfermant des citernes de décantation ou des pompes à combustible liquide, doivent être en acier ou un autre matériau

Article Annexe I b

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. • Solutions constructives standards associées x 1.5 Relation : produit / matériau / procédé Les informations données sur les relations "produit, matériau, procédé" ne doivent pas apparaître comme une succession de cours, mais comme des apports

Article Annexe I (suite)

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C 2.1.4 Déterminer : - un matériau. - une machine. - un outillage. Les critères sont donnés. Fiches techniques de : - matériau, - machines, - outillages. Le résultat est compatible avec les données et les contraintes techniques.

Article Annexe

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produits (élaboration des matières et alliages, structures et composition de la matière, caractérisation et aptitude à l'emploi des matériaux, réalisation du produit, mesures et contrôle, démarche qualité), - matériaux (relation produit - procédé - matériau

Article Instruction technique IGH

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La liaison entre le ventilateur d'extraction et le conduit est en matériau de catégorie M0 ou A2-s2, d0. Ces deux dernières exigences ne concernent pas les ventilateurs de soufflage.

Article Annexe Ib (suite)

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et portatives - classification X S 8.2 Les outillages de coupe X X X X 8.21 - Les outillages de coupe Typologie : - terminologie et classification des outillages Choix de l'outillage en fonction de la nature du matériau

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