accordé qu'aux responsables d'exploitations aquacoles et des zones d'élevage de mollusques qui satisfont, aux exigences suivantes : a) Tenue d'un registre : -de tous les mouvements d'entrée et de sortie des animaux d'aquaculture, mentionnant leur origine

Article Annexe I

—

L'exploitant tient à jour un schéma de l'atelier faisant apparaître les circuits de circulation des fluides (eaux, liquides concentrés de toutes origines). Objet du contrôle :

Article 18

—

Les apports azotés, toutes origines confondues (effluents d'élevage, effluents d'origine agroalimentaire, engrais chimique ou autres apports azotés d'origine organique ou minérale), sur les terres faisant l'objet d'un épandage, tiennent compte de la nature

Article 4

—

sécuritéActualisation des connaissances relatives aux grands principes encadrant le métier d'agent privé de sécurité et la déontologie professionnelleConnaître : 4 heuresCompétences opérationnelles générales (7 heures) Gérer les conflitsMaitriser les origines

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 50 > 78

Code de commerce

Origine d'un fonds de commerce acquis ou reçu : ― par achat, licitation, attribution par voie de partage : copie de l'acte enregistré et attestation de parution dans un journal d'annonces légales ou copie de celui-ci ; ― par voie de donation : copie de

Article 2

—

des périodes de travail effectuées, à condition que l'intéressé justifie d'une ordonnance de référé lui allouant une provision de sommes correspondant à des arriérés de salaires ; i) La démission intervenue à la suite d'un acte susceptible d'être délictueux

Article B (2)

—

Origine C.E.E. hors outre-mer seule autorisée. Matériel jeune (taille inférieure à 25 cm). Absence de fleurs. Milieu de culture désinfecté seul autorisé (terre interdite). Absence de feuilles malades ou colonisées par des ravageurs.

Article 12

—

indemnités de licenciement, de départ, les indemnités spécifiques de rupture conventionnelle, les indemnités compensatrices de congés payés, les indemnités compensatrices de préavis ou de non concurrence, toutes sommes dont l'attribution trouve sa seule origine

Article Annexe II à l'article D353-59

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 91

Code de la construction et de l'habitation

Origine des propriétés (7). 5. Renseignements administratifs. 5.1. Permis de construire : 5.2. Date prévisible ou effective d'achèvement des travaux de construction ou d'amélioration : 5.3. Date d'achat : 5.4.

Article R214-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 70

Code de l'environnement

situation inhabituelle ; e) Une évaluation des volumes et flux de pollution, actuels et prévisibles, à collecter et traiter, ainsi que leurs variations, notamment les variations saisonnières et celles dues à de fortes pluies, décomposés selon leur origine

Article D181-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 65

Code de l'environnement

situation inhabituelle ; e) Une évaluation des volumes et flux de pollution actuels et prévisibles, à collecter et traiter, ainsi que leurs variations, notamment les variations saisonnières et celles dues à de fortes pluies, décomposés selon leur origine

Article ANNEXE 1

—

une demande d'appellation "musée de France" L'inventaire joint à une demande d'appellation "musée de France" comprend, au minimum, pour chaque bien ou ensemble de biens, les rubriques suivantes : Numéro d'inventaire ; Mode d'acquisition du bien et origine

Article Annexe 4

—

Origine et destination. Les animaux visés ci-dessus sont expédiés de ...

LEGIARTI000049858108

—

Origine et devenir des produits élaborés par la photosynthèse. Bases de topographie et de géologie. L'écosystème forestier. Dynamique des écosystèmes forestiers.

LEGIARTI000049858145

—

Origine et devenir des produits élaborés par la photosynthèse. Bases de topographie et de géologie. L'écosystème forestier. Dynamique des écosystèmes forestiers.

Article A821-74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 21

Code de commerce

Le degré de fiabilité des éléments collectés dépend de leur origine, de leur nature et des circonstances particulières dans lesquelles ils ont été recueillis.

Article Annexe VII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 25 > 81

Code de commerce

Origine du fonds de commerce acquis ou reçu par le groupement à objet commercial : ― par achat, licitation, attribution par voie de partage : copie de l'acte enregistré et attestation de parution dans un journal d'annonces légales ou copie de celui-ci

Article Annexe

—

Les données fossiles indiquent que celle-ci a pour origine géographique le Proche-Orient ou l'Afrique.

Article Annexe I

—

A partir de documents, on précisera la composition (origine géographique, répartition 1-1/F) de la population immigrée et étrangère. On précisera son évolution dans le temps.

Article Annexe 1

—

fonctionnement : biomembranes, noyau, réticulum lisse et granaire, appareil de Golgi, lysosome, cytosquelette ; Les divisions cellulaires : mitose animale et méiose : - cycle cellulaire ; Histologie : - le tissu sanguin : plasma, éléments figurés, origine

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