Codes de loi français

Article 1

Conseiller d'orientation psychologue. Conseiller principal d'éducation de classe normale. Professeur certifié de classe normale. Professeur d'éducation physique et sportive de classe normale.

Article 1

Directeurs de centre d'information et d'orientation et conseillers d'orientation-psychologues ; 9. Professeurs de lycée professionnel. III.

Article 1

Conseiller d'orientation-psychologue. Conseiller d'éducation populaire et de jeunesse de classe normale. Chargé d'éducation populaire et de jeunesse hors classe. Conseiller principal d'éducation de classe normale.

Article 12

de la sécurité sociale assurent, à compter du 1er janvier 2023, le recouvrement des cotisations et l'acquittement des dettes afférentes aux périodes antérieures, pour le compte de la section professionnelle compétente pour les psychothérapeutes, psychologues

Article Annexe I

CONCOURS RÉSERVÉ DE RECRUTEMENT DE CONSEILLERS D'ORIENTATION-PSYCHOLOGUES Epreuve consistant en l'étude par le jury d'un dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle établi par le candidat.

Article R231-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 84 > 54

privés et leurs personnels, à savoir : a) Vingt-quatre membres représentant les personnels enseignants titulaires et contractuels de l'enseignement public des premier et second degrés, les directeurs de centre d'information et d'orientation, les psychologues

LEGIARTI000051513171

Ce temps dédié doit également prendre en compte la participation du psychologue aux réunions pluridisciplinaires.

Article Annexe

Cette prise en charge est financée via une rémunération forfaitaire de la structure qui permet la réalisation par des professionnels de santé et un psychologue de deux types de prestations : des bilans sur la base d'entretiens approfondis dans la limite

Article 12

° Les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du code de la santé publique, lorsqu'ils ne relèvent pas du 1° du présent I ; 3° Les personnes, lorsqu'elles ne relèvent pas des 1° ou 2° du présent I, faisant usage : a) Du titre de psychologue

Article Annexe I

modèles industriels" ; - diplômes d'études supérieures spécialisées et diplômes d'études approfondies en ergonomie ; - diplômes prévus par le décret n° 90-255 du 22 mars 1990 modifié fixant la liste des diplômes permettant de faire usage du titre de psychologue

LEGIARTI000029756373

L'accompagnement et le soutien psychologique des parents Cet accompagnement est assuré, s'ils le souhaitent, par le psychologue de l'équipe pluridisciplinaire du service assurant le diagnostic, mais d'autres ressources peuvent être mobilisées : soutien

Article 261

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

activités diverses) : 1° Les soins dispensés aux personnes par les membres des professions médicales et paramédicales réglementées, par les pharmaciens, par les praticiens autorisés à faire usage légalement du titre d'ostéopathe, de chiropracteur, de psychologue

Article Annexe I

modèles industriels ; -diplômes d'études supérieures spécialisées et diplômes d'études approfondies en ergonomie ; -diplômes prévus par le décret n° 90-255 du 22 mars 1990 modifié fixant la liste des diplômes permettant de faire usage du titre de psychologue

Article 1

I Psychologue du travail. 124 g 5 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM). I Ingénieur d'affaires. 200 w 5 ans CCI du Var. - Ecole supérieure de commerce et technologie (ESCT).

Article Annexe 2

La garantie de pouvoir bénéficier dans le cadre de l'intervention du service d'aide à domicile, en fonction de ses besoins, des compétences de professionnels (encadrement, aide à domicile, psychologue, ergothérapeute,...) formés et qualifiés.

Article 1

Responsable d'associations culturelles, éducatives et sociales 330, 332 3 ans Institut de formation des métiers du secteur associatif juif ― SIF II Responsable en réfraction et équipement optique 331w 3 ans Institut des sciences de la vision (ISV) I Psychologue

Article Annexe 5

Composition du groupe La formation est organisée sous forme de sessions regroupant, de manière équilibrée, psychologues et experts en sécurité routière sauf en cas de circonstance exceptionnelle. 4.

Article D311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 44 > 95

de l'article R. 91 du même code ; 2° Les interprètes et les traducteurs mentionnés aux articles R. 92 et R. 93 du code de procédure pénale, au titre des indemnités versées en application de l'article R. 91 du même code ; 3° Les médecins et les psychologues

Article ANNEXE 1

Il peut, en tant que de besoin, s'assurer du concours d'un psychologue, d'un travailleur social et d'un instructeur en locomotion diplômé.