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3 525 résultats pour « radiographie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème - 4ème SSR

CETAT:CETATEXT000022446194

Admin. suprême

2 juillet 2010

2 juillet 2010

l'université de Bordeaux II l'examen de médecine préventive, prévu par le décret du 3 mai 1998 relatif aux services de la médecine préventive et de promotion de la santé, au cours duquel il a passé une radiographie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C201366

Cassation

16 octobre 2008

16 octobre 2008

tableau n° 25 des maladies professionnelles est la "silicose chronique : pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles micronodulaires ou nodulaires bilatérales révélées par des examens radiographiques

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR06392

Cassation

28 octobre 2014

28 octobre 2014

X... contre l'ordonnance du juge d'instruction rejetant la demande de copie d'un document placé sous scellé concernant ses données médicales et radiographies, aux motifs que cette ordonnance n'est pas

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1901327_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

La radiographie réalisée a mis en évidence une fracture déplacée des deux os de la jambe, une fracture filaire du tiers supérieur du tibia, et une fracture de l'extrémité inférieure du péroné.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210384

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

de 148 téléradiographies de profil pour le suivi de traitement orthodontique chez un enfant ou adolescent, la caisse fait valoir que le contrôle effectué par le service médical a montré que 148 radiographies

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162c5171e6e0556734908ba

Appel

23 février 2012

23 février 2012

Une radiographie du crâne a été réalisée. Bien qu'elle ne soit pas précisément datée, elle a été réalisée en pré-sortie soit avant le 27 avril 1970.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

615e0e6ac25a97f0381f5640

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

Par conséquent, ce grief n'est pas établi et la demande en paiement qui en est la conséquence ne peut qu'être rejetée. 2 ) - Sur les rappels de commissions relatives aux radiographies M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd7bd3db21cbdd94af6

Appel

26 octobre 2020

26 octobre 2020

W... n'a pas procédé à une radiographie de la cavité bucco-dentaire de Mme M...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-172034

Admin. suprême

14 février 2017

14 février 2017

Le 26 janvier 2017, le Gouvernement fit parvenir au Greffe deux examens radiographiques, attestant que l’âge osseux des deux requérants correspondait à celles de deux garçons de 18 ans, donc majeurs.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

69d73fc9cdc6046d479bcae7

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle soutient par ailleurs que la question de la calcification, dont l'absence est requise par le tableau, ne peut être objectivée par une simple IRM mais nécessite le recours à une radiographie standard

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6788329fc21c0e53e790f7b6

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

En l’espèce, il ressort des pièces versées aux débats, en particulier du compte rendu vétérinaire EQUIVET du 15 septembre 2023 et du compte rendu de l’examen radiographique du 20 décembre 2023 que le cheval

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

65ab754636bfc00008d68da1

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Toutefois, l'expert relève qu'un bilan radiographique ne retrouve pas de lésion osseuse. L'accident est consolidé le 21 octobre 2017 sans séquelles.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306044_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Se plaignant de douleur au niveau de la hanche gauche suite à une chute de sa hauteur, une radiographie et un scanner ont été réalisés.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2107161_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Des radiographies réalisées les 16 août et 26 septembre 2018 ont révélé que M. A souffrait une algoneurodystrophie.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206065_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Au retour de la résidente dans l’établissement, le 1er juin 2022, le médecin de l’EHPAD Mont Le Roux, qui a examiné la radiographie de la résidente pour vérifier l’absence de métastase osseuse pouvant

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

679334ca54e6f046d26ca480

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

L'expert relève l'absence de toutes images radiographiques pré-endodontiques sur laquelle serait visible une lésion sous obturation coronaire à l'amalgame.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67ee196a6cff766e94e389f8

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Elle a précisé que son travail consistait à réaliser des radiographies sur des patients, à raison d'un rendez-vous toutes les dix à quinze minutes pour les patients externes, à brancarder les patients

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8e6

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

D7 - D8 - rotation vers la droite des vertèbres dorsales de part et d'autre de T7 - bâillement droit des disques T12 - L1, L2; consultation du Docteur X... mi novembre 1999 au vu de ce bilan radiographique

Source officielle
CC

cr

61372581cd5801467741e519

Cassation

15 mai 1995

15 mai 1995

le demandeur était pour lui un apporteur d'affaires qui recherchait des emprunteurs soit dans sa propre clientèle, soit ailleurs ; qu'il avait à cet effet diffusé un message dans une émission radiographique

Source officielle
CC

soc

6079b0c19ba5988459c4ff5b

Cassation

10 décembre 1980

10 décembre 1980

RELEVE QUE L'EXAMEN RADIOLOGIQUE ET LES RADIOGRAPHIES NE REVELAIENT AUCUNE FRACTURE DU CRANE OU DU RACHIS CERVICAL - CE QUI EXCLUAIT L'HYPOTHESE D'UNE MORT PROVOQUEE PAR DES LESIONS DUES A LA CHUTE - A

Source officielle

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