AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème - 4ème SSR
CETAT:CETATEXT000022446194
2 juillet 2010
2 juillet 2010
l'université de Bordeaux II l'examen de médecine préventive, prévu par le décret du 3 mai 1998 relatif aux services de la médecine préventive et de promotion de la santé, au cours duquel il a passé une radiographie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201366
16 octobre 2008
16 octobre 2008
tableau n° 25 des maladies professionnelles est la "silicose chronique : pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles micronodulaires ou nodulaires bilatérales révélées par des examens radiographiques
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR06392
28 octobre 2014
28 octobre 2014
X... contre l'ordonnance du juge d'instruction rejetant la demande de copie d'un document placé sous scellé concernant ses données médicales et radiographies, aux motifs que cette ordonnance n'est pas
Source officielle1ère chambre
DTA_1901327_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
La radiographie réalisée a mis en évidence une fracture déplacée des deux os de la jambe, une fracture filaire du tiers supérieur du tibia, et une fracture de l'extrémité inférieure du péroné.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210384
9 juillet 2020
9 juillet 2020
de 148 téléradiographies de profil pour le suivi de traitement orthodontique chez un enfant ou adolescent, la caisse fait valoir que le contrôle effectué par le service médical a montré que 148 radiographies
Source officielle1ère Chambre
6162c5171e6e0556734908ba
23 février 2012
23 février 2012
Une radiographie du crâne a été réalisée. Bien qu'elle ne soit pas précisément datée, elle a été réalisée en pré-sortie soit avant le 27 avril 1970.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
615e0e6ac25a97f0381f5640
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Par conséquent, ce grief n'est pas établi et la demande en paiement qui en est la conséquence ne peut qu'être rejetée. 2 ) - Sur les rappels de commissions relatives aux radiographies M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94af6
26 octobre 2020
26 octobre 2020
W... n'a pas procédé à une radiographie de la cavité bucco-dentaire de Mme M...
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-172034
14 février 2017
14 février 2017
Le 26 janvier 2017, le Gouvernement fit parvenir au Greffe deux examens radiographiques, attestant que l’âge osseux des deux requérants correspondait à celles de deux garçons de 18 ans, donc majeurs.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
69d73fc9cdc6046d479bcae7
8 avril 2026
8 avril 2026
Elle soutient par ailleurs que la question de la calcification, dont l'absence est requise par le tableau, ne peut être objectivée par une simple IRM mais nécessite le recours à une radiographie standard
Source officielleChambre 1- section A
6788329fc21c0e53e790f7b6
10 janvier 2025
10 janvier 2025
En l’espèce, il ressort des pièces versées aux débats, en particulier du compte rendu vétérinaire EQUIVET du 15 septembre 2023 et du compte rendu de l’examen radiographique du 20 décembre 2023 que le cheval
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65ab754636bfc00008d68da1
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Toutefois, l'expert relève qu'un bilan radiographique ne retrouve pas de lésion osseuse. L'accident est consolidé le 21 octobre 2017 sans séquelles.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306044_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Se plaignant de douleur au niveau de la hanche gauche suite à une chute de sa hauteur, une radiographie et un scanner ont été réalisés.
Source officielle1ère chambre
DTA_2107161_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Des radiographies réalisées les 16 août et 26 septembre 2018 ont révélé que M. A souffrait une algoneurodystrophie.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2206065_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Au retour de la résidente dans l’établissement, le 1er juin 2022, le médecin de l’EHPAD Mont Le Roux, qui a examiné la radiographie de la résidente pour vérifier l’absence de métastase osseuse pouvant
Source officielle2ème chambre sociale
679334ca54e6f046d26ca480
23 janvier 2025
23 janvier 2025
L'expert relève l'absence de toutes images radiographiques pré-endodontiques sur laquelle serait visible une lésion sous obturation coronaire à l'amalgame.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67ee196a6cff766e94e389f8
2 avril 2025
2 avril 2025
Elle a précisé que son travail consistait à réaliser des radiographies sur des patients, à raison d'un rendez-vous toutes les dix à quinze minutes pour les patients externes, à brancarder les patients
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8e6
24 septembre 2008
24 septembre 2008
D7 - D8 - rotation vers la droite des vertèbres dorsales de part et d'autre de T7 - bâillement droit des disques T12 - L1, L2; consultation du Docteur X... mi novembre 1999 au vu de ce bilan radiographique
Source officiellecr
61372581cd5801467741e519
15 mai 1995
15 mai 1995
le demandeur était pour lui un apporteur d'affaires qui recherchait des emprunteurs soit dans sa propre clientèle, soit ailleurs ; qu'il avait à cet effet diffusé un message dans une émission radiographique
Source officiellesoc
6079b0c19ba5988459c4ff5b
10 décembre 1980
10 décembre 1980
RELEVE QUE L'EXAMEN RADIOLOGIQUE ET LES RADIOGRAPHIES NE REVELAIENT AUCUNE FRACTURE DU CRANE OU DU RACHIS CERVICAL - CE QUI EXCLUAIT L'HYPOTHESE D'UNE MORT PROVOQUEE PAR DES LESIONS DUES A LA CHUTE - A
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