en premier lieu, l'existence de conditions de travail difficiles et de rapports conflictuels, les certificats médicaux faisaient état d'un état dépressif réactionnel lié aux conditions de travail ressemblant

Elle en déduit une absence de ressemblance visuelle.

    Une grande quantité de vomissure ressemblant à du marc de café (sang altéré dans l’estomac) fut trouvée dans le lit de Judith McGlinchey.

[Z] [J] à la société MACGE, ainsi que par les fonctions de dirigeant que MM.

Mme C A D exerce les fonctions de surveillante pénitentiaire au sein de la maison d'arrêt d'Amiens depuis le 5 septembre 2005.

LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 12 décembre 2018 Rejet non spécialement motivé Mme Z..., conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10634

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Jean-Philippe X... coupable de s'être, entre le 17 avril 2012 et le 1er juillet 2012, opposé à l'exercice des fonctions des agents chargés du contrôle des pratiques commerciales des clauses abusives et

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général, la société Hormann France a donné pouvoir à Monsieur [B] [D], nouveau directeur général, et à Monsieur [R] [M], directeur financier depuis 2005 en remplacement de Madame [K], pour faire fonctionner

La contrefaçon, telle que définie par l'article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle s'apprécie d'après les ressemblances et non d'après les différences.