CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
12 233 résultats pour « transports specialises »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 64
Les missions du conseil technique des clubs et équipes de prévention spécialisée sont notamment :
Article 6
La commission spécialisée en matière de médecine du travail est notamment consultée sur :
Article 5
La commission spécialisée en matière de maladies professionnelles est notamment consultée sur :
Les règles de fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées sont fixées par le président de l'INRAE.
Article D621-7-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 55 > 88
Pour l'exercice de ses compétences, l'établissement est doté de sept conseils spécialisés :
Article R3422-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 66 > 30
Les activités de l'institution de gestion sociale des armées sont gérées par branche spécialisée.
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux étudiants de troisième cycle issus des concours d'internat organisés à compter de l'année universitaire 2008-2009 ainsi qu'aux étudiants inscrits au diplôme d'études spécialisées de "pharmacie hospitalière
Article D214-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 55
Le livre est tenu par une fédération nationale agréée, ouverte notamment aux associations spécialisées par race.
Article Annexe Q
II - Formation pratique A) Six semestres dans des services agréés pour le diplôme d'études spécialisées d'ophtalmologie, dont quatre au moins doivent être accomplis dans des services hospitalo-universitaires ou conventionnés.
Article 10
Les candidats titulaires de l'une des options du certificat d'aptitude professionnelle employé de vente spécialisé qui souhaitent, à une session ultérieure, se présenter à l'autre option ne subissent que l'épreuve spécifique EP 2 de l'option postulée.
Le contenu de chaque diplôme d'études spécialisées complémentaires est précisé dans une maquette annexée au présent arrêté.
Article 43-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 74 > 45
Lorsque le ministère public près le tribunal judiciaire dispose, en application du présent code, d'une compétence spécialisée et concurrente qui s'étend aux ressorts d'autres tribunaux judiciaires, spécialisés ou non, cette compétence s'exerce de façon
Article R773-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 25 > 67
Les décisions du Conseil d'Etat rendues en application du présent chapitre, par la formation restreinte de l'assemblée ou de la section du contentieux ou par la formation spécialisée, portent, selon les cas, la mention suivante : 1° Le Conseil d'Etat
Le montant de la bonification indiciaire applicable aux emplois de directeur adjoint chargé de section d'éducation spécialisée de collège, de directeur d'école nationale de perfectionnement et de directeur d'école nationale du premier degré est fixé ainsi
Article 11
santé, président, ou son représentant, médecin inspecteur de la santé ; Le directeur de l'école ; Le directeur scientifique ; Deux praticiens hospitaliers spécialistes, qualifiés en anesthésie-réanimation, dont un enseignant à l'école ; Un infirmier spécialisé
Article R341-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 84 > 47
La formation spécialisée dite " de la nature " exerce les compétences dévolues à la commission au titre du I de l'article R. 341-16.
Article 23
La formation spécialisée est présidée par le membre de l'inspection générale des affaires sociales.
Le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés comprend les grades suivants :
Article 1
Il est créé à la direction générale des finances publiques l'emploi d'inspecteur spécialisé.
Article 12
Page 18 · 12 233 résultats