Codes de loi français

Article A4241-48-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 90

Un bateau qui est en train de tirer dans l'eau un chalut ou autre engin de pêche doit, outre la signalisation prescrite par les autres dispositions de la présente section, porter : De nuit : Deux feux clairs ou ordinaires, le feu supérieur étant vert

Article 6-1

Plot de bordure destiné au renforcement, de nuit, de la perception des aménagements équipés de bordures. Le plot est composé de réflecteurs de couleur blanche. Balise J16.

Article Annexe I

Nuit : voir la définition n° 97 figurant à l'article 2 du règlement (UE) n° 923/2012.

Article 2

La bernache du Canada peut être chassée la nuit à partir de postes fixes tels que hutteaux, huttes, tonnes et gabions existants au 1er janvier 2000 dans les départements suivants : Eure, Oise, Orne, Nord, Pas-de-Calais, Charente-Maritime, Ardennes et

Article 38

La caisse se réserve de contrôler notamment si le malade était fondé à demander une visite à son domicile au lieu d'une consultation chez le praticien, une visite de nuit au lieu d'une visite de jour, une visite de dimanche au lieu d'une visite de semaine

Article A4241-48-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Tout bateau incapable de manœuvrer doit, en cas de besoin, outre la signalisation prescrite par les autres dispositions de la présente section, montrer : De nuit : ― soit un feu rouge balancé ; dans le cas des menues embarcations, ce feu peut être blanc

Article 2

Le service de nuit correspondant à la période, fixée par le règlement intérieur de l'établissement, qui s'étend du coucher au lever des élèves, est décompté forfaitairement pour trois heures.

Article A4241-48-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

De nuit, ces panneaux doivent être éclairés en tant que de besoin pour être parfaitement visibles des deux côtés du bateau. 3.

Article R631-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 36

d'appréciation du respect par l'exploitant du pourcentage des logements de la résidence réservés aux personnes mentionnées aux deuxième ou troisième alinéas de l'article L. 631-11 ; – les modalités d'appréciation du respect par l'exploitant du prix de nuitée

Article L1321-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 02 > 13

Tout travail entre 22 heures et 5 heures pour le personnel roulant et entre 23 heures et 6 heures pour le personnel navigant est considéré comme travail de nuit.

Article R3111-36-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 65 > 81

; g) Agents affectés au service de ligne de nuit ; h) Agents affectés au contrôle de nuit.

Article 16

Les véhicules moteurs du convoi circulent avec les feux de croisement allumés de jour comme de nuit.

Article 51

produits ou importés avant le 1l septembre 1970 et mis en circulation avant le 1er septembre 1971 pourront ne comporter qu'un seul feu rouge arrière, Ils devront porter les feux de croisement prévus à l'article R. 84 du code de la route s'ils circulent la nuit

Article Annexe administrative

Dérogation à l'interdiction du travail de nuit La loi pose l'interdiction du travail de nuit des moins de 18 ans, tout en admettant qu'il puisse y être dérogé dans certains secteurs pour les mineurs de 16 à 18 ans et quand l'activité de l'entreprise

Article (suite)

DE JOUR et DE NUIT - Balancer l'appareil.

Article 2

euros ; f) Consultation de contrôle : 26,5 euros ; g) Accueil et hébergement, y compris les frais de salle d'opération : - pour un séjour dont la date de sortie est égale à la date d'entrée : 291,55 euros ; - pour un séjour comportant au moins une nuitée

Article 10.1

Elle définit les modalités de recours aux nuitées hôtelières. Elle assure la maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information nécessaires à ces activités.

Article 1

être continue, et à la définition des cycles non hebdomadaires de travail dérogeant aux garanties minimales dans les conditions du décret n° 2019-1571 du 30 décembre 2019 susvisé, qui en résultent, sont conduits à travailler de manière programmée les nuits

Article 8

Ils peuvent toutefois l'être au cours de cérémonies de nuit organisées à titre exceptionnel sur l'autorisation soit : 1. Du ministre de la défense ; 2.