le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 5] (ALLEMAGNE), demeurant [Adresse 10] représenté par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Maître Alain

pris en la personne de son Directeur Général élisant domicilié en sa délégation de MARSEILLE où est géré ce dossier, [Adresse 2] représenté par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Alain

PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 11 Juin 2004 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre, Madame Odile MAGDELEINE, Conseiller, Monsieur Alain

l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile.Lors du délibéré :Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre qui en a rendu compte à la collégialité, Madame Odile MAGDELEINE, Conseiller, Monsieur Alain

BP 2007 59011 LILLE Représentant : Me Alain Y... (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIME : Monsieur Christian X... ... ... 97400 ST DENIS Représentant : Me Francois Z...

AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES 25 Boulevard Jean Jaurès 45044 ORLEANS CEDEX 1 non comparante, ni représentée, D' AUTRE PART, COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain

LIMOGES, le 25 Janvier 2011 Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président de la Cour d'Appel de LIMOGES, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, Greffier greffier, a rendu l'ordonnance suivante, l'affaire

RILLETTES BAHIER Route de Paris 72160 SCEAUX SUR HUISNE représentée par Maître Alain PIGEAU, avocat au barreau du MANS INTIMEE : Madame Laure X... ... 72400 LA CHAPELLE DU BOIS présente,

du 18 Novembre 2009, enregistrée sous le no F 08/ 00174 ARRÊT DU 07 Juin 2011 APPELANT : Monsieur Antoine X... ... 72400 CHERRE représenté par Maître BRABER, avocat substituant Maître Alain

X..., placé en liquidation judiciaire, la cour d'appel a violé l'article 1371 du code civil ; Mais attendu, d'une part, que l'arrêt retient à bon droit que l'endossement par Mme Z... des trois chèques

inclus par l'URSSAF dans l'assiette des cotisations ; que les factures qui avaient servi de base au contrôle de l'URSSAF étaient nombreuses ; qu'ainsi la société AVENTIS PHARMA avait 19 factures au nom d'Alain

Alain Z...

supportant déjà un bâtiment, une surface de plancher hors oeuvre brute inférieure ou égale à 20 m ; que le prévenu faisait valoir que la construction litigieuse, non fermée, constituée par quatre piliers de bois

Alain, - A.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Pierre A..., demeurant ..., Les Pavillons-sous-Bois (Seine-Saint-Denis),

Alain Y..., demeurant Lech'Turquey, 22260 Ploezal, 4 / de M. Hervé Y..., demeurant ..., 5 / de Mme Brigitte E..., épouse Z..., demeurant ..., 6 / de M.

Alain Z..., demeurant ... à Saint Brieuc (Côtes d'Armor), pris en sa qualité de syndic au règlement judiciaire de la Société à Responsabilité Limitée POM, 2°) La société POM, dont le siège social est

BRIDA, demeurant Le Blanc Mesnil (Seine-Saint-Denise), 282, cité des Blés d'Or, 6°/ de Monsieur Alain Y... demeurant à Paris (1er), ..., 7°/ de Monsieur Hubert A..., demeurant à Sarcelles (Hauts-de-Seine

Alain X..., Mmes A..., B..., C..., D..., M.

Alain Y..., 28/ Mme Marie-Jeanneérard épouse Y..., demeurant ensemble à Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1990 par la cour d'appel de Dijon (2e