Sur le moyen, pris en sa troisième branche, en tant qu'elle fait grief à l'arrêt de rejeter la demande en paiement fondée sur l'engagement de caution du 29 mai 2009 Enoncé du moyen 10.

Le 13 août 2013, la banque a assigné en paiement le débiteur et la caution. Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses troisième et quatrième branches, ci-après annexés 3.

Mais sur le second moyen, pris en sa deuxième branche Enoncé du moyen 5. M.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 6.

[K] a assigné la caisse aux fins de voir déclarer nuls les deux actes de cautionnements ; que la cour d'appel a accueilli la demande d'annulation du cautionnement du second prêt et déclaré la

, pris en ses deux branches : Attendu que Mme Z... fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevable sa demande en paiement, alors, selon le pourvoi, d'une part, que la cour d'appel qui estimait que le

X..., à concurrence de 7 622,45 euros, la Caisse en tant que créancier subrogé dans les droits de l'autre caution, elle-même engagée au profit du créancier, la SEITA, alors, selon le moyen : 1 ) que

Examen des moyens Sur le second moyen, pris en sa deuxième branche Enoncé du moyen 4.

K... en paiement, en sa qualité de caution de la société TTG, de la somme de 106 714,31 euros ; Sur le premier moyen, pris en ses deux premières branches, et sur le second moyen, réunis : Attendu que

X... a contesté la validité de l'acte ; Sur les premier et deuxième moyens, pris en leurs diverses branches, réunis : Attendu que M.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, et sur le second moyen, ci-après annexés 6.

d'assurance-vie à compter du 8 octobre 1992 sur la somme de 1 302 235,54 francs, en exécution de leur engagement de caution, alors, selon le moyen : 1 / que la caution est déchargée, lorsque la subrogation

X... en exécution de ses engagements ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que M.

, du pourvoi principal formé par la société Didier Richard et le moyen unique, pris en ses deux branches, du pourvoi incident formé par la banque, réunis : Attendu que la société Didier Richard, venant

n'est fondé en aucune de ses deux branches ; Sur le second moyen, pris en ses deux branches, du pourvoi n° H 87-15.304, ensemble sur le premier moyen, du pourvoi n° H 87-15.623 : Attendu que M.

unique du pourvoi incident, qui est préalable : Attendu que la Caisse fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes formées contre Mme X... alors, selon le moyen : 1°/ que les omissions ou les erreurs

, pris en ses deux branches : Attendu que les époux X... font grief à l'arrêt du rejet de leurs prétentions, alors, selon le moyen : 1 / qu'engage sa responsabilité la banque qui consent à une entreprise

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que, suivant acte sous seing privé du 26 décembre 1989, les

tiré du défaut de tradition des deniers empruntés, a légalement justifié sa décision ; que le moyen, qui manque en fait en ses deuxième et quatrième branches, est mal fondé pour le surplus ; Sur

Examen des moyens Sur les premier et deuxième moyens et sur le troisième moyen, pris en sa première branche, ci-après annexés 4.