Alain, - Q... Guy, - M... Gérard, - X... Jean-Jacques, - A... Chantal, épouse Y..., - H... Guy, - E...

oléagineux, protéagineux, en qualité d'aide comptable, classée au coefficient 180 tandis que Mme X... assurait les tâches plus modestes de classement des factures et des journaux comptables, de saisie des bons

goût aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Au bon goût à payer à M.

. ; Joint les pourvois n° J 00-10.243, formé par la société Alain Manoukian, et n° B 00-10.949, formé par les consorts X..., M. et Mme Y..., qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué

X... en qualité de délégué syndical de l'institut médico éducatif de Rosny-sous-bois (IME) en juillet 2001 ; qu'en juin 2006, le syndicat MICT-CGT a informé l'IME de la désignation de M.

Boyer, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

achetés entre novembre 2000 et mars 2001 soit à Parmain, soit à Neuilly-sur Seine au bureau d'Annick X... rue de Chezy ou dans sa résidence principale du boulevard d'Argenson, sans cependant remise de bons

Alain X... (M.

ventilation, photovoltaïque RENVOIE l'affaire au 26/01/2027 à 14:00 afin qu'il soit statué sur la clôture de la procédure ; DIT que la communication de la présente décision confiée dès à présent aux bons

procédure collective à l'encontre de : Société à responsabilité limitée SARL, [Adresse 1], [Adresse 2] RCS B 907523963 (2021B01549) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur Alain

Bou Khalil Z... E..., demeurant ..., 9°/ de M. Georges B... X..., demeurant ..., 10°/ de M. Alain C..., demeurant ..., 11°/ de M.

Alain X..., demeurant ... ; M.

Alain Y... ont reconnu l'enfant Johanna, née le 9 avril 1982 ; que, par actes des 15 et 17 février 1994, Florence et Alexandre Y..., enfants légitimes de M.

EST DECEDE EN 1961, EN L'ETAT D'UN TESTAMENT - PARTAGE DANS LEQUEL IL REPARTISSAIT ENTRE SES TROIS ENFANTS ADOPTIFS, ALAIN DE Y..., DAME Z...

[A], allait chercher Mme [J] dans les toilettes pour la faire sortir et en août 2021 devant Mme [K] a dit 's'il n'y avait que moi il n'y aurait pas de femme dans l'usine'. M. [Z] énonce que M.

vendu des bois sur pied à la Compagnie forestière et financière de Gascogne, la CFF a, par acte sous seing privé du 16 novembre 2001, revendu les parcelles nues, après exploitation des bois, aux époux

Boyer, conseiller, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société Damien Clara architecture, de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [O], et l'avis de Mme Vassallo

Elle a sollicité, en conséquence, la remise par son oncle des bons sous astreinte, le paiement de ces bons par la compagnie AXA et la condamnation des intimés à lui payer la somme de 5. 000 € en application