Cette capacité est attendue pour l'intégralité de l'étude des séries de données statistiques à une variable. Tableaux croisés d'effectifs Étude fréquentielle, notion de fréquence de A sachant B.

Article Annexe III

—

Compétences attendues à l'issue de ce module : -savoir identifier les motifs et les objectifs de la mesure ; -connaître le cadre juridique et institutionnel de la protection de l'enfance ; -savoir déterminer le cadre et les limites de l'intervention du

Article R161-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 56

Code de la sécurité sociale

Dans le domaine de l'évaluation périodique du service attendu des produits, actes ou prestations de santé et du service qu'ils rendent, la Haute Autorité : 1° Emet un avis : a) Sur les conditions d'inscription d'un acte ou d'une prestation et leur inscription

Article 9

—

au fonctionnement de l'établissement ; 2° Le rapport annuel d'activité et le bilan social ; 3° Les incidences financières du projet de programmation artistique de saison, sur la base d'une évaluation précise des dépenses engagées et des recettes attendues

Article Annexe II - II. Maquette 16

—

validation de chacune des UE par questions à choix multiples ou dossiers cliniques progressifs Modalités de l'évaluation des compétences : -présentiel Connaissances à acquérir : -un enseignement commun sur la réanimation est centré sur les compétences attendues

Article 212-15

—

Cette lettre de fin de travaux sur le prospectus est délivrée à une date le plus proche possible de celle de l'approbation attendue de l'AMF.

Article Annexe

—

accompagnées de documents graphiques d'exécution, le tapissier garnisseur prépare les carcasses, réalise les travaux de sanglage, guindage fixe ou suspendu garnissage crin ou mousse et enfin recouvre les sièges pour leur donner l'aspect esthétique attendu

Article R234-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 37 > 48

Code de l'énergie

Les personnes morales mentionnées à l'article R. 234-1 ne sont pas tenues aux obligations définies au même article lorsque : 1° Le rapport entre l'efficacité énergétique attendue et le coût est très nettement défavorable au produit à haute performance

Article L137-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 05 > 44

Code de la sécurité sociale

Lorsque le redevable a répondu de façon insuffisante à cette demande, l'organisme de recouvrement le met en demeure de compléter sa réponse dans un délai de trente jours en précisant les compléments de réponse attendus.

Article R541-133

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 58 > 36

Code de l'environnement

sont applicables ; d) Les éléments justifiant la mise en place de la garantie financière prévue en cas de défaillance dans les conditions prévues à l'article R. 541-140 ; 2° Une estimation des effets qualitatifs et des performances quantitatives attendus

Article L162-30-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 68 > 52

Code de la sécurité sociale

Ce volet fixe, pour les actes, prestations et prescriptions qui présentent des écarts significatifs en nombre ou en évolution par rapport aux moyennes régionales ou nationales, un nombre d'actes, prestations et prescriptions annuel cible attendu pour

Article R163-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 75

Code de la sécurité sociale

La saisine du ministre chargé de la santé ou de la sécurité sociale précise le délai dans lequel est attendu l'avis de la commission prévu au présent article.

Article L121-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 65 > 50

Code de l'environnement

préalable selon les modalités des articles L. 121-16 et L. 121-16-1 et, dans ce cas, fixe la durée et l'échelle territoriale de la participation qui sera mise en œuvre au regard des principaux impacts environnementaux et des retombées socio-économiques attendus

Article R5121-76-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 16 > 67

Code de la santé publique

Si cette évaluation permet de présumer que le rapport entre le bénéfice attendu et les effets indésirables encourus est favorable, l'agence élabore un projet de cadre de prescription compassionnelle.

Article 2-3

—

situés dans le périmètre formé, au nord, par l'avenue du Général-Eisenhower, à l'ouest, par l'avenue Franklin-Delano-Roosevelt, la place du Canada, le cours la Reine, et le pont des Invalides, au sud, par le quai d'Orsay, et à l'est, par le pont Alexandre

Article Annexe I

—

l'article L. 203-8 du code rural et de la pêche maritime, les candidatures seront appréciées au regard des conditions de compétence et d'expérience, en fonction de la mission pour laquelle le vétérinaire se sera porté candidat ainsi que de la qualité attendue

LEGIARTI000046668456

—

Critères d'évaluation Le candidat est évalué en fonction des résultats attendus lors de la réalisation des activités professionnelles du pôle 1 : - approvisionnement et stockage ; 3.

Article Annexe I

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Il est attendu du candidat qu'il mobilise ses connaissances, le cas échéant ses expériences professionnelles et, en particulier celles relatives au contexte institutionnel, dans ses différentes dimensions (classe, vie scolaire, équipes pédagogiques et

Article Annexe Ia

—

Il est également responsable de la cohérence graphique attendue de tous les projets de communication graphique.

Article Annexe Ia

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Résultats attendus L'exécution en autonomie et sans erreur des opérations de réception des marchandises en utilisant les moyens de contrôle et de manutention adaptés à la situation.

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