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12 964 résultats pour « Anne-Laure PRIM »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab A1

677d7d98b032d83cfd3e748e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[A] [X] et Mme [Y] [B] épouse [X](Maître Anne-laure ROUSSET de l’AARPI CABINET BRINGUIER-RICHELME-ROUSSET) DÉBATS : A l'audience Publique du 05 Novembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91ded

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

BEAUVOIS, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Marie-Laure BELAVAL, Présidente, Madame Anne BEAUVOIS, Conseiller, Madame Annie VAISSETTE, Conseiller,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad7b

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

De leur union sont nés deux enfants devenus majeurs : Nicolas né le 12 juin 1982 et Anne-Laure née le 27 mars 1986.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

651d031efe8d588318c1af34

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Alors que le Groupe Estée Lauder est le leader mondial, ELCO est 6ème en France avec une part de marché de 5,1% quasi constante sur les 3 dernières années.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69cf54e2cdc6046d47f2e431

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

dans l'affaire opposant : APPELANTE : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Baucou loco Me DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

2ème Chambre

67820ab8d30fbdc4c17b9d27

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée de la mise en état N° RG 24/00185 - N° Portalis

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f4384ecdc6046d472d47cd

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

APPELANTE : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Anne-Laure DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, substituée par Me Pauline CUNHA, avocates au barreau de PARIS.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0796fcdc6046d47d367b9

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

simplifiée Demandeur : SIE DE [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Comparant Défendeur : CHRIS AND CHRYS SARL [Adresse 2] Comparant Composition lors des débats : En avant délibéré, Greffier : Madame Anne-Laure

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a07986cdc6046d47d36969

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

NATURE & PAYSAGES SARL [Adresse 2] Comparant Composition lors des débats : Président : Madame Emmanuelle PERRET Juges : Monsieur Hervé DAVID Monsieur [O] [M] En ayant délibéré, Greffier : Madame Anne-Laure

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0799dcdc6046d47d36ae2

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

BERSOT SARL [Adresse 2] [Localité 3] Comparant Composition lors des débats : Président : Madame Emmanuelle PERRET Juges : Monsieur Hervé DAVID Monsieur [J] [U] En ayant délibéré, Greffier : Madame Anne-Laure

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TCOM

Trib. de Commerce

69a07be9cdc6046d47d39599

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

904 172 392 RCS [Localité 1] Comparant Composition lors des débats : Président : Madame Emmanuelle PERRET Juges : Monsieur Hervé DAVID Monsieur Denis MILIAT En ayant délibéré, Greffier : Madame Anne-Laure

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a07c14cdc6046d47d39b9e

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Me Pierre-Yves MOIROUX - NEXEN AVOCATS Composition lors des débats : Président : Madame Emmanuelle PERRET Juges : Monsieur Hervé DAVID Monsieur Denis MILIAT En ayant délibéré, Greffier : Madame Anne-Laure

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CA

Chambre Sécurité sociale

628881efedb9a9057d0d27d8

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

date du 10 Juillet 2020, enregistrée sous le n° 18/00206 ARRÊT DU 19 Mai 2022 APPELANTE : Société [7] [Adresse 8] [Localité 3] représentée par Me BOURGES, avocat substituant Maître Anne-Laure

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

677d8fe4b032d83cfd3ea5bc

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Greffier lors des débats et du prononcé : Laurie-Anne DUCASSE, Greffière.

Source officielle
CC

cr

613725cdcd580146774209e5

Cassation

9 décembre 1998

9 décembre 1998

le plus bas pratiqué au cours des 30 jours précédents, le prix conseillé par le fabricant ou le prix maximum résultant de la réglementation économique (cette dernière référence n'ayant pratiquement plus

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CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007838494

Admin. suprême

30 mars 1994

30 mars 1994

Jean-Luc P..., à Mme Fortunée XW..., à Mme Marie-Ange E..., à M.

Source officielle
CA

3ème Chambre

6690c7500d808eb34e4555d2

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

quatre APPELANTE : Madame [Y] [E] divorcée [S] [Adresse 3] Représentée par Me Hervé HAXAIRE, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Monsieur [D] [P] [Adresse 2] Représenté par Me Laure-anne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f14a

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Mme Laure X... en a régulièrement relevé appel par déclaration du 10 juin 2010. Les parties ont été convoquées à l'audience du 17 mai 2010.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA01223_20230621

Admin. Appel

21 juin 2023

21 juin 2023

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SELARL Mary-Laure Gastaud est rejetée.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0a53ccdc6046d476e31f4

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

La présente décision a été signée par Madame MEIGNEN Patricia, Président, ainsi que par Maître PENCHINAT-ISIDORE Laure-Anne, Greffier.

Source officielle