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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-4
69d0ad0ccdc6046d4711c73c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
542016381 Partie demanderesse : assistée de Me BINET Pauline Avocat (G560) et comparant par Me FRIMIGACCI Vanessa Avocat (B1029) ET : SARL VISION DU CENTRE, dont le siège social est 27 rue Victor Massé
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2313892_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme B, ressortissante camerounaise née le 8 novembre 1996, s'est inscrite en 1ère année de master en " management des ressources humaines " auprès de l'Executive management
Source officielle4ème chambre civile
68f15fea88dcb0e97e91f2af
6 octobre 2025
6 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 28] 4ème chambre civile N° RG 25/00407 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MHJN DH/BM Copie exécutoire et copie délivrées le : à : Me Sophie
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
662b43e3fe25450008314a9a
25 avril 2024
25 avril 2024
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Eric LEGRIS, président Marie-Paule ALZEARI, présidente Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats : Madame Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
662c94f1b787c4000862f5af
26 avril 2024
26 avril 2024
- signé par Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, conseillère pour le Président empêché, et par Damien GOVINDARETTY, Greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officielle4e chambre
616246c5af0a1de0eb1b6529
26 mai 2014
26 mai 2014
Avril 2009 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 4ème N° RG : 08/4067 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Sophie
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60374a90fc7e7028add24768
17 avril 2015
17 avril 2015
VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Malika ARBOUCHE ARRÊT :
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a613
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Elle soutient que le nombre des adhérents du club avait augmenté au fil des années, que la masse salariale s'était accrue d'un tiers alors qu'elle-même n'avait perçu aucune augmentation de salaire et que
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01582_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
ou le dernier exercice de douze mois clos au cours de cette même année lorsque cet exercice ne coïncide pas avec l'année civile. ". 4.
Source officielle2ème chambre A
6788a3c205b7378c3f0c523e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[DC] aux entiers dépens de première instance et d'appel, elle ne demande cependant pas l'infirmation du jugement en ce qu'il a fait masse des dépens, et condamné M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01557_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Si Mme D se prévaut d'un pacte civil de solidarité enregistré le 30 avril 2021 avec un ressortissant français, masseur-kinésithérapeute né le 10 décembre 1959, avec qui elle indique avoir un projet de
Source officielleCH GENERALISTE A
6983abebcdc6046d47ee3265
6 janvier 2026
6 janvier 2026
nationalité française, demeurant [Adresse 2] représentée et plaidant par Me Jean-Laurent BUQUET, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS PRÉSIDENT : Madame LEYDIER Sophie
Source officielleChambre 9 cab 09 F
689b84b440cd0f0b3d002e68
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[S] [M] [C] C/ Mme [G] [C] épouse [Z] le: EXECUTOIRE + COPIE Me Marie-josèphe LAURENT de la SELAS IMPLID AVOCATS - 768 Me Sophie JUGE de la SELARL JUGE FIALAIRE AVOCATS - 359 Copie :
Source officielle1ère Chambre
67ff3d496d3290e00e0e7a7e
15 avril 2025
15 avril 2025
Mme Anne-Sophie WILLM et Madame Bénédicte MANTEAUX, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fca6d9fb8ec6f5897d6d653
21 octobre 2020
21 octobre 2020
PHARMA FRANCE Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] N° SIRET : 404 943 706 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Anne
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA00225_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Délibéré après l'audience publique du 7 juin 2022 à laquelle siégeaient : - Mme Anne Seulin, présidente de chambre, - Mme Muriel Milard, première conseillère, - Mme Anne Khater, première conseillère
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00146_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
D n'est pas précisée au cours des cinq années pendant lesquelles il a été affecté sur le site de Madrillet, il n'est pas établi que ses travaux l'auraient conduit à une exposition à l'amiante dans des
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032a723b6157f1f1ae02a43
13 décembre 2017
13 décembre 2017
Ayant son siège social : [Adresse 19] [Adresse 20] N° SIRET : 414 324 251 (NANTERRE) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Anne-Sophie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300705
15 juin 2017
15 juin 2017
Brouard-Daudé, dont le siège est [...], prise en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la Société d'études et réalisation immobilière, 4°/ à la société Marc Rivoire et Sophie
Source officielleChambre 1-5
5fdab8139501ff496bf1028a
31 mai 2019
31 mai 2019
La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Sophie LEONARDI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePage 19 sur 56