Eric PANTOU, avocat au barreau de Paris DÉFENDEUR AU RECOURS : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE L'ESSONNE Ordre des avocats [Adresse 4] [Localité 2] Non comparant et représenté par Me Arnaud

Il conteste l’appréciation du médecin-conseil de la caisse relative à la présence de calcifications en produisant un avis médical.

Arnaud X... Mme Lucette X... épouse Y... M. Jean-Luc Y...

Arnaud du [R] et Mme Martine LESTOQUOY, Juges.

Arnaud du [N] et Mme Martine LESTOQUOY, Juges.

Arnaud du PELOUX, lors de l'audience collégiale du 25 novembre 2025. Décision réputée contradictoire et en premier ressort. Délibérée par Mme Pascale BOUTBOUL, Président, M. Arnaud du PELOUX et M.

représentée et assistée par Me David LEMERCIER, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [C] [U] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 8] (76) [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Arnaud

Arnaud Dewevre a été autorisé à produire une note en délibéré, laquelle est parvenue à la cour le 13 février 2012.

L'avis de clôture de la procédure d'instruction menée par la caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe (la caisse) à la suite de la déclaration de maladie professionnelle de M.

JUGEMENT prononcé en premier ressort, par décision contradictoire et mise à disposition au greffe du tribunal conformément à l’avis donné à l’issue de l’audience puis à l’avis de prorogation donné le

collective à l'encontre de : Société par actions simplifiée SAS YBN-ENERGIES [Adresse 1] [Localité 1] RCS B 842166670 (2018B00929) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur Arnaud

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL , président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

Les Lys, société civile immobilière, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 5 février 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société Groupe Arnaud

MMA IARD [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Arnaud PERICARD de la SELARL ARMA, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B036 S.A.R.L.

Arnaud Teva Yves F, Henere Pascal F, Raimana Bertrand Bruggman et Tamatea Emmanuel F ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de Polynésie française d'ordonner la suspension de l'exécution

ARNAUD, PRESIDENT, DE MM MATHE ET SIBAND, ASSESSEURS ; " ALORS QU'A L'AUDIENCE PRECEDENTE DU 12 MARS 1979, M.

DBWH-W-B7I-GXGN AFFAIRE : [B] [F] C/ MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES TRIBUNAL JUDICIAIRE BOURG-EN-BRESSE POLE SOCIAL ORDONNANCE DU PRÉSIDENT DE LA FORMATION ********* PRÉSIDENT : Arnaud

Le procureur de la République a été avisé de la date de l'audience.

Mme [P] [X], substitut du procureur de la République, en son rapport écrit, a émis un avis favorable au renouvellement de la période d'observation.

X..., Arnaud, Ceard, Durand, Escallier, Faure Broc, Brochier, Bernard, Tessa et de Mme Y... devant le tribunal administratif ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi du 30 octobre 1886 ; Vu la loi