Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre jugeant seule
CETAT:CETATEXT000033285505
20 octobre 2016
20 octobre 2016
Matias de Sainte Lorette, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026636548
15 novembre 2012
15 novembre 2012
le code de l'urbanisme ; Vu le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029288320
23 juillet 2014
23 juillet 2014
Christophe Pourreau, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029288327
23 juillet 2014
23 juillet 2014
Christophe Pourreau, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:494056.20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Eu égard à la portée des statuts types auxquels devront, en vertu des dispositions de l'article L. 641-5 du code de la sécurité sociale, se conformer les statuts de cette caisse et à leur incidence sur
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024448381
26 juillet 2011
26 juillet 2011
Communauté européenne ; Vu le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024448382
26 juillet 2011
26 juillet 2011
Communauté européenne ; Vu le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024448384
26 juillet 2011
26 juillet 2011
Communauté européenne ; Vu le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024448385
26 juillet 2011
26 juillet 2011
Communauté européenne ; Vu le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024448386
26 juillet 2011
26 juillet 2011
Communauté européenne ; Vu le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024448387
26 juillet 2011
26 juillet 2011
Communauté européenne ; Vu le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024448388
26 juillet 2011
26 juillet 2011
Communauté européenne ; Vu le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024448389
26 juillet 2011
26 juillet 2011
Communauté européenne ; Vu le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863c6
13 décembre 2002
13 décembre 2002
Hubert BAILLY, Conseiller, Greffier ad hoc présent aux débats et au prononcé : Astrid dollé DEBATS en audience publique du 25 Octobre 2002 ARRET CONTRADICTOIRE du 13 Décembre 2002 prononcé publiquement
Source officielleCH1 Contentieux Général
67ec5ebedd062d9f810eaa4c
1 avril 2025
1 avril 2025
EXPOSE DU LITIGE : Selon offre du 01 décembre 2009, acceptée le 13 décembre 2009, la société ASTRIA, a consenti à Monsieur [U] [V], et à Madame [W] [V], en leurs qualités d’emprunteur et de co-emprunteur
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94453
21 février 2019
21 février 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 21/02/2019 la SELARL ASTRAIA CONSEIL Me Estelle U...
Source officielleChambre Sociale
6162f6ecb807dfe813d296bc
5 avril 2012
5 avril 2012
sont aujourd'hui en poste dans des structures d'accompagnement en région Rhône-Alpes.
Source officielle9ème chambre
CETAT:CETATEXT000032940952
27 juillet 2016
27 juillet 2016
la SNC Hôtel Paris Porte de Montreuil ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:466007.20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
.- Les protocoles de recherche sont autorisés par l'Agence de la biomédecine après vérification que les conditions posées au I du présent article sont satisfaites () ".
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00817
7 avril 2010
7 avril 2010
Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit que Mmes Marie-Claire Y..., Sylvie A... , Marie-Astrid X... et Mireille B...
Source officiellePage 19 sur 68