indéterminée, en sorte que si au terme du chantier l'employeur entend se séparer de son salarié, il doit initier une procédure de licenciement, laquelle le plus souvent sera d'ailleurs conduite sous l'aune

sa droite une terrasse qui surplombait l'endroit où le véhicule était en stationnement avant de faire demi-tour, de redescendre par l'escalier situé de l'autre côté et d'actionner la télécommande de l'Audi

Bernard B..., demeurant ... à Arcis-sur-Aude (Aube), 2°/ de M. René C..., demeurant ... à Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie), 3°/ de Mme Monique A... épouse D...

.], société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Placosud, 8°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Aude

Localité 2] D’OR [Adresse 3] [Localité 3] NATURE AFFAIRE : Mineur handicapé - Contestation d’une décision relative à l’orientation et au placement ORDONNANCE DE DESISTEMENT en date du 19 Mai 2026 Nous, Aude

social des indépendants du Languedoc-Roussillon, dont le siège est [...] , aux droits de laquelle viennent successivement l'URSSAF du Languedoc-Roussillon et la caisse primaire d'assurance maladie de l'Aude

Robert Y..., demeurant Passage de la Condamine, 11480 La Palme, 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Aude, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent

Ces réservoirs se situent en amont, ou le long, de plusieurs rivières, dont la Neste d'Aure et la Neste du Louron, qui, en se rejoignant à [Localité 4], forment la rivière « la Neste », laquelle alimente

A et indiquent avec précision les raisons pour lesquelles le préfet de l'Aude a pris à son endroit l'arrêté querellé.

d'appel de Versailles (5e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Bouygues Bâtiment Île-de-France, dont le siège est [...] , 2°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Aube

la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (section accidents du travail), dans le litige l'opposant à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Aube

est constitué dès lors qu'Ab Del Kader X... a eu connaissance de l'origine frauduleuse de l'objet recélé, qu'Ab Del Kader X... n'a pu ignorer l'origine douteuse et frauduleuse du véhicule automobile Audi

, comme au cas présent, le refus d'agrément de la tête de réseau, certes libre, ne pouvait intervenir qu'à la condition d'avoir au préalable examiné la candidature des concessionnaires potentiels à l'aune

[J] [S], prise en qualité d'administrateur judiciaire à la procédure de liquidation judiciaire de la société Ets Audis, défenderesses à la cassation.

a omis de viser dans son arrêté l'accord franco-tunisien du 17 mars 1988 modifié ; - il n'a pas contesté l'obligation de quitter le territoire français prononcée à son encontre par le préfet de l'Aude

Le bateau à la devise « L’AUTE EXPRESS », immatriculé PV 570813, appartenant à M. B...

N° RG 23/06590 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PE7D Nom du ressortissant : [W] [E] [L] [L] C/ PREFET DE L'AUBE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 19 AOUT 2023

août 2008 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. et Mme B... ont souscrit à trois augmentations du capital de la société Clamax, laquelle détenait des participations dans le capital des sociétés Audis