CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 245 résultats pour « Baverel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2400269_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

publique : le rapport de Mme Hétier-Noël, rapporteure, les conclusions de Mme Baizet, rapporteure publique, et les observations de Me Wazas substituant Me Chiche-Cohen, pour Mme B..., et celles de Me Baverel

Source officielle

Page 19 sur 63

← PrécédentSuivant →
TA

7ème chambre

DTA_2401270_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

C... et celles de Me Baverel substituant Me Carlini pour l’AP-HM. Considérant ce qui suit : Le 22 août 2021, M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2410707_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Diwo, rapporteure, - les conclusions de Mme Baizet, rapporteure publique, - et les observations de Me Tixier représentant Mme F... et de Me Baverel

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-159427

Admin. suprême

26 novembre 2015

26 novembre 2015

On his way to the location of the party he hit a third party (M.) with the barrel of his gun, then he fired four gunshots towards the cars parked nearby.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101112

Cassation

12 octobre 2016

12 octobre 2016

cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 13 septembre 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Barel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101113

Cassation

12 octobre 2016

12 octobre 2016

cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 13 septembre 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Barel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101047

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 12 juillet 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Barel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100968

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 28 juin 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Barel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100970

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 28 juin 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Barel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100698

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 30 mai 2018, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Barel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100815

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 26 juin 2018, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Barel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100414

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 26 mars 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Dazzan-Barel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110205

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

siège est [...] , défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 19 février 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Barel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100378

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 8 mars 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Barel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100511

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 14 mars 2017, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Barel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100606

Cassation

1 juin 2016

1 juin 2016

moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 3 mai 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Barel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100608

Cassation

1 juin 2016

1 juin 2016

moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 3 mai 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Barel

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

644a1200656d26d0f8b57c8d

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Elle précise que la vidéo devait être réalisée par l'association Barrel Vision pour laquelle travaillait le cousin de M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007752409

Admin. suprême

17 février 1989

17 février 1989

Rennes a annulé la décision de la commission départementale d'aménagement foncier d'Ille-et-Vilaine du 7 décembre 1982, relative au remembrement de Coesmes, en ce qui concerne le compte de la communauté Barel-Gicquel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101090

Cassation

12 octobre 2016

12 octobre 2016

Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle