d'appel que n'étant pas en droit d'opérer "un quelconque tri entre les effets et choisir d'en payer certains et d'en rejeter d'autres" , elle avait, malgré le solde créditeur du compte courant, rejeté en bloc

prévenu ; que l'adjudant chef chutait à terre où le prévenu le maintenait par le col de son blouson ; que les faits étant établis par les différents témoignages et le prévenu se contentant de les nier en bloc

de cet héritage une servitude et n'entraîne pour son propriétaire aucune restriction à son droit de propriété ; qu'en l'espèce, il était acquis aux débats que la fenêtre en verre dormant composée de blocs

de BLOIS Madame [I] [F], demeurant [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Marie QUESTE, avocat au barreau de BLOIS DEBATS : à l'audience publique du 11 Décembre 2025, en application de l’article

dématérialisé n°: 1265317415011186 Monsieur [L] [J] né le 15 Mars 1994 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Hervé GUETTARD de la SCP DIKAIA AVOCATS, avocat au barreau de BLOIS

Après avoir entendu : - le président en son rapport -Maître Françoise BLET, n'ayant soulevé aucun moyen relatif à la régularité de la procédure, en sa plaidoirie -Maître Françoise BLET ayant eu la parole

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée BLOT, dont le siège social est à Boussois (Nord), rue Eugène Chimot,

Par un mémoire, enregistré le 21 novembre 2025, le centre hospitalier Ardèche Nord, représenté par la société BLT Droit public (Me Bonnet), conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000

ONT ETE VICTIMES LE 21 FEVRIER 1971 ALORS QU'ILS CIRCULAIENT EN AUTOMOBILE SUR LA ROUTE NATIONALE N° 537 A LA SORTIE DE LA CLUSE HAUTES-ALPES A ETE PROVOQUE PAR LA CHUTE D'UN BLOC DE ROCHE QUI S'EST

par le directeur du groupe hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil à sa demande de communication des contrats d'engagement d'aide soignants conclus pour la période 2014 à 2016 au sein du même bloc

dispositions s'appliquent exclusivement au cas " d'usage normal " de l'appareil ; que le mixer Philips HR 2810/ A (ou le mixer HR 2810 qui est le même) comportait à la date des faits, à monter sur le bloc

de l'arrêt attaqué qu' en début de matinée, plusieurs personnes se sont introduites dans la maternité du centre hospitalier de Roanne et se sont enchaînées à l'aide d'antivols de motocyclette dans le bloc

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort (tribunal des affaires de sécurité sociale de Blois

Dépôt de pains et de viennoiseries, vente de bouteilles de vin à emporter et de bloc de glace à rafraîchir avec siège social [Adresse 5] et [Adresse 6] ; ATTENDU que la débitrice et les représentants

M. et Mme O... ont crée un camping comportant soixante dix-sept emplacements, une piscine, un bâtiment à usage de réception, un snack, un logement de fonction, un bloc sanitaire et deux ateliers. 3.

Le constat d'huissier établi le 4 septembre 2012 révèle que ces blocs de pierre ont été ensuite déplacés (selon un témoin, par M.

poste d'adjoint au directeur de l'agence de Mâcon, statut cadre, puis à compter du 1er janvier 1988 au poste de responsable de service ; que son contrat de travail a été transféré à la société Bloc

et 809 du code de procédure civile, ordonner sous astreinte : de retirer les trois préfabriqués présents et toutes constructions installations (remorque privée de roues, conteneurs métalliques, blocs

LTD ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société SCAC, commissionnaire de transport, ayant été chargée d'acheminer des blocs de granit enfermés dans des conteneurs du Havre à Louvigné-du-Désert,

étant versé le jour de la cession ; que la société n'ayant pas payé le solde, invoquant une tromperie sur le matériel cédé, les consorts Y... l'ont assignée devant le tribunal de grande instance de Blois