CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
695f7ad6cdc6046d479ab7f9
7 janvier 2026
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU sept Janvier deux mille vingt six APPELANTE : Mme [P] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Cécile
9ème Ch Sécurité Sociale
6788a09ba1dbfbd5d79cd5c4
15 janvier 2025
délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile
Pôle 5 - Chambre 4
5fd9ee26aa636d2e9fb7872d
30 octobre 2019
- signé par Madame Marie-Laure DALLERY, Présidente de chambre, et par Cécile PENG, greffier auquel la minute de la présente décision a été remise par le magistrat signataire.
5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02888_20240614
14 juin 2024
A lui ferait courir un risque réel élevé de cécité complète, dans un délai substantiellement accéléré par rapport à l'évolution naturelle de son état.
Cour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87728
27 juin 2005
DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Avoués à la Cour Ayant pour Avocat Maître Jean-Benoît LHOMME du Barreau de HAVRE D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 2 Juin 2004 ORDONNANCE DE CLOTURE DU 6 Mai 2005 COMPOSITION
6253ccfdbd3db21cbdd91f0a
23 janvier 2015
enregistrée sous le no 12/ 00414 ARRÊT DU 23 Janvier 2015 APPELANT : Monsieur Erwan X... ... 56920 NOYAL PONTIVY non comparant-représenté par Maître Thierry PAVET de la SCP PAVET-BENOIST-DUPUY-RENOU-LECORNUE
CHAMBRE 8 SECTION 4
69d89c5acdc6046d47bc9e25
9 avril 2026
parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Cécile
1ère chambre section inst
6268de13b6a90a057d2a5ad5
26 avril 2022
INSTANCE ARRET DU 26 AVRIL 2022 APPELANT : d'un jugement rendu le 19 avril 2021 par le tribunal judiciaire de Troyes Monsieur [B] [M] 134 bis rue de Preize 10000 TROYES Représenté par Me Cécile
Pôle 6 - Chambre 5
6352379a8c924eadffcc49d4
20 octobre 2022
Localité 8] Association AGS CGEA IDF OUEST UNEDIC Délégation AGS CGEA IDF OUEST représentée par sa Directrice [X] [G], dûment habilitée [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Claude-marc BENOIT
Chambre Sociale-Section 3
69df24d3cdc6046d4748390b
14 avril 2026
D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE Section 3 - Sécurité Sociale ARRÊT DU quatorze Avril deux mille vingt six APPELANTE : Madame [P] [N] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Cécile
Section du Contentieux
CETAT:CETATEXT000020869386
8 juin 2009
Christian J, demeurant ..., Mlle Bineta E, demeurant ..., Mme Cécile I, demeurant ..., M. Salvatore W, demeurant ..., Mme Gilberte X demeurant ..., Mme Joëlle P demeurant ..., M.
2ème CHAMBRE CIVILE
66ff8590a4ff9ec259c09505
3 octobre 2024
déclaration d'appel du 22 avril 2021 APPELANT : [S] [U] né le 29 Août 1957 à [Localité 4] de nationalité Française Profession : Ingénieur, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Marie-cécile
6809c7595f55848ebdc1a0a3
23 avril 2025
[K] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Cécile CABAILLOT, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : SAS GROUPE Olm prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité
4e chambre civile
5fd875379491dbad2008ecd3
9 décembre 2020
Représentée par Me Hervé Poquillon de la SELARL HP AVOCATS, avocat postulant, avocat au barreau de Montpellier et par Me Benoît Leport de la SELARL INTERBARREAU LEPORT&ASSOCIES, avocat plaidant, avocat
Pôle 6 - Chambre 9
61624d73ed30a8f5617383ac
26 mars 2014
CORSAIR [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Cécile TACCHELLA, avocate au barreau de PARIS, K0020 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Janvier 2014, en audience publique
6163f651c5e1c13d83dae339
25 novembre 2009
] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Pierre CYCMAN, avocat au barreau de PARIS, A141 INTIMÉE CORSAIR INTERNATIONAL [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Cécile
6253cb38bd3db21cbdd8d204
25 juin 2009
composée lors des débats et du délibéré de : Madame Michèle RAGUIN-GOUVERNEUR, conseillère F / F de présidente Madame Marie LACROIX, conseillère, Monsieur Pierre BARDOUX, conseiller, Madame Marie-Cécile
697206c7cdc6046d473b6840
21 janvier 2026
Benoit DEVIGNOT, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire.
635237988c924eadffcc49c8
la Cour : Jugement du 20 Décembre 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 13/08169 APPELANTS Monsieur [M] [F] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Benoît
635237988c924eadffcc49ca
la Cour : Jugement du 20 Décembre 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 13/08182 APPELANTS Monsieur [N] [B] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Benoît
Page 19 sur 26