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516 résultats pour « Cécile BENOIT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 1

695f7ad6cdc6046d479ab7f9

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU sept Janvier deux mille vingt six APPELANTE : Mme [P] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Cécile

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6788a09ba1dbfbd5d79cd5c4

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd9ee26aa636d2e9fb7872d

Appel

30 octobre 2019

30 octobre 2019

- signé par Madame Marie-Laure DALLERY, Présidente de chambre, et par Cécile PENG, greffier auquel la minute de la présente décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02888_20240614

Admin. Appel

14 juin 2024

14 juin 2024

A lui ferait courir un risque réel élevé de cécité complète, dans un délai substantiellement accéléré par rapport à l'évolution naturelle de son état.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87728

Appel

27 juin 2005

27 juin 2005

DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Avoués à la Cour Ayant pour Avocat Maître Jean-Benoît LHOMME du Barreau de HAVRE D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 2 Juin 2004 ORDONNANCE DE CLOTURE DU 6 Mai 2005 COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91f0a

Appel

23 janvier 2015

23 janvier 2015

enregistrée sous le no 12/ 00414 ARRÊT DU 23 Janvier 2015 APPELANT : Monsieur Erwan X... ... 56920 NOYAL PONTIVY non comparant-représenté par Maître Thierry PAVET de la SCP PAVET-BENOIST-DUPUY-RENOU-LECORNUE

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

69d89c5acdc6046d47bc9e25

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Cécile

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

6268de13b6a90a057d2a5ad5

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

INSTANCE ARRET DU 26 AVRIL 2022 APPELANT : d'un jugement rendu le 19 avril 2021 par le tribunal judiciaire de Troyes Monsieur [B] [M] 134 bis rue de Preize 10000 TROYES Représenté par Me Cécile

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6352379a8c924eadffcc49d4

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Localité 8] Association AGS CGEA IDF OUEST UNEDIC Délégation AGS CGEA IDF OUEST représentée par sa Directrice [X] [G], dûment habilitée [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Claude-marc BENOIT

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69df24d3cdc6046d4748390b

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE Section 3 - Sécurité Sociale ARRÊT DU quatorze Avril deux mille vingt six APPELANTE : Madame [P] [N] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Cécile

Source officielle
CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000020869386

Admin. suprême

8 juin 2009

8 juin 2009

Christian J, demeurant ..., Mlle Bineta E, demeurant ..., Mme Cécile I, demeurant ..., M. Salvatore W, demeurant ..., Mme Gilberte X demeurant ..., Mme Joëlle P demeurant ..., M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

66ff8590a4ff9ec259c09505

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

déclaration d'appel du 22 avril 2021 APPELANT : [S] [U] né le 29 Août 1957 à [Localité 4] de nationalité Française Profession : Ingénieur, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Marie-cécile

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6809c7595f55848ebdc1a0a3

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

[K] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Cécile CABAILLOT, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : SAS GROUPE Olm prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité

Source officielle
CA

4e chambre civile

5fd875379491dbad2008ecd3

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

Représentée par Me Hervé Poquillon de la SELARL HP AVOCATS, avocat postulant, avocat au barreau de Montpellier et par Me Benoît Leport de la SELARL INTERBARREAU LEPORT&ASSOCIES, avocat plaidant, avocat

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

61624d73ed30a8f5617383ac

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

CORSAIR [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Cécile TACCHELLA, avocate au barreau de PARIS, K0020 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Janvier 2014, en audience publique

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6163f651c5e1c13d83dae339

Appel

25 novembre 2009

25 novembre 2009

] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Pierre CYCMAN, avocat au barreau de PARIS, A141 INTIMÉE CORSAIR INTERNATIONAL [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Cécile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d204

Appel

25 juin 2009

25 juin 2009

composée lors des débats et du délibéré de : Madame Michèle RAGUIN-GOUVERNEUR, conseillère F / F de présidente Madame Marie LACROIX, conseillère, Monsieur Pierre BARDOUX, conseiller, Madame Marie-Cécile

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

697206c7cdc6046d473b6840

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Benoit DEVIGNOT, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

635237988c924eadffcc49c8

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

la Cour : Jugement du 20 Décembre 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 13/08169 APPELANTS Monsieur [M] [F] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Benoît

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

635237988c924eadffcc49ca

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

la Cour : Jugement du 20 Décembre 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 13/08182 APPELANTS Monsieur [N] [B] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Benoît

Source officielle

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