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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
audience ordinaire
69e2dd09cdc6046d47a30f04
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Christophe BASILE et Mme Fanny FOURNON Ministère Public, lors des débats : M. Guy BOUCHET, Procureur de la République Adjoint, près le Tribunal Judiciaire de Draguignan, accompagné de M.
Source officielle6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008092749
29 juillet 2002
29 juillet 2002
Jean-Christophe D..., à Mme Martine E..., à M. Eric F..., à Mme Valérie G..., à Mme Michèle H..., à M. Régis I..., à Mme Roselyne J..., à M. Alain K..., à M. Francis L..., à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c34
30 janvier 2007
30 janvier 2007
SALEY, Greffier LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire ENTRE :Monsieur Christian X...né le 01 Avril 1950 à SEICH (65150)Demeurant 1 Impasse de Catalogne31700 BLAGNACreprésenté par la SCP Guy
Source officielle2ème Chambre
5fdc249c3172b248ab39b768
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Monsieur Christophe D... et Madame Carole E... épouse COLLIATsoient intervenus volontairement à l'instance pour s'opposer aux demandes de la société SAHELAC.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66fce3de8d6ea26f688da72d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
2] représentée par Mme [M] [Z] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE : Société [4] (AT de Mme [U] [J]) [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Guy
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6700d6f5836fac7141b7ea32
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 Octobre 2022 par le Pole social du TJ d'EVRY RG n° 20/00667 APPELANT Monsieur [Z] [K] [Adresse 5] Chez Mr [U] [Localité 1] représenté par Me Guy
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2204481_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune d'Istres, à Métropole Aix-Marseille-Provence, à Paul Garcin, Jérôme Garcin, Marie Rom Bourg, Christophe Ojeda, Véronique Beltra, Annie Burdin
Source officielleQuatrième Chambre
66883e89342d338c20d39e2f
5 juillet 2024
5 juillet 2024
cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 15] représentée par Maître Natacha MAREST-CHAVENON de la SELARL REYNAUD AVOCATS, avocats au barreau de VERSAILLES, Maître Paul-Henry LE GUE
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:465114.20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel - Rameix - Gury
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdb3
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Tribunal Paritaire des Baux Ruraux de CHAMBERY a : - Prononcé la résiliation du bail entre Madame Françoise Y... et Monsieur Bernard X... portant sur des parcelles cadastrées sur la commune de Saint Christophe
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:490648.20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
K D, Raphaël J, Emmanuel A, Philippe E, Jean-Christophe H, Pierre G et Mme B L, a prononcé à l'encontre de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:498875.20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Nicolas Agnoux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Gury et Maître, avocat de M. C et autres ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dd8
18 décembre 2014
18 décembre 2014
.-75016 PARIS Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée sur l'audience par Me Jean-christophe POMMIER, avocat
Source officielleCHAMBRE CIVILE
678f3a3002aacdb03783fe0f
20 janvier 2025
20 janvier 2025
représentée par le Président du conseil d'administration, actuellement en fonctions, domicilié en cette qualité audit siège RCS CRETEIL 320 252 489 [Adresse 2] [Localité 10] représentée par Me Guy
Source officielle8e Chambre A
61630e49da3e3d306603671a
8 décembre 2011
8 décembre 2011
APPELANTE SARL [5] GOLF,, dont le siége social est [Adresse 4] représentée par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avoués à la Cour, assistée par Me Christophe LESTRINGANT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officiellesoc
61372275cd580146773fd3e4
1 mars 1995
1 mars 1995
Christophe XD..., demeurant ... (2e) (Rhône), 28 ) de M. Olivier XC..., demeurant ..., 29 ) de M. André XE..., demeurant ... La Demi-Lune (Rhône), 30 ) de M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00230_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
F C, Hervé Geiger, Martin Issenmann, Guy Germain, Hubert Paumelle, Gérard Fournier, Alexandre Lewandowsk, Francis Losay, Roland Defresne, Roger Cacheleux, Didier Galliot, Dominique Lavallee, Daniel Blanquet
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c83
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Guy X..., Marie Françoise X..., Françoise Y... épouse F..., en qualité d'héritière de M.
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020936254
21 juillet 2009
21 juillet 2009
Christophe AR, demeurant ... ; M. Claude BR, demeurant ... ; M. Christophe AZ, demeurant ... ; M. Claude BS, demeurant ... ; M. Régis BA, demeurant ... ; M. Jean-Marc DK, demeurant ... ; M.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021497553
14 décembre 2009
14 décembre 2009
Guy K, demeurant ..., M. Henri N, demeurant ..., M. Christophe N, demeurant ..., la SCI C.C.C., dont le siège est Le Cret à Saint Priest En Jarez (42270), M.
Source officiellePage 19 sur 37