A... s'était engagé à fournir 25 châlets pour le 30 novembre 1986, que 10 châlets avaient été commandés antérieurement au 30 novembre 1986 et avaient été fournis et installés à cette date, qu'à l'expiration

Par acte du même jour, la SCI a vendu à Mme [U] le lot de copropriété supportant le chalet n° 2, ensuite acquis, selon acte du 9 juillet 2010 reçu par M. [M], par M. et Mme [S]. 3.

supérieure à trois mois ; " aux motifs que le 15 février 1996, Joachim Y..., chef d'équipe en traitement de charpente et travaillant sur un chantier à Theys (Isère) tombait d'un toit et faisait une chute

d'un chêne abattu, aucun salarié ne se trouve dans la zone de chute ou dans la zone où il puisse être, par contrecoup, heurté et que la zone de chute du chêne soit débarrassée de tous autres petits arbres

violences, en l'occurrence le descellement accidentel du garde-corps ; qu'en décidant cependant que les violences commises par le prévenu sont directement à l'origine des blessures occasionnées par la chute

. & Guyonnet, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                                            , en qualité de liquidateur judiciaire de la société Le chalet du lac

Y... qui se trouvait en contrebas et l'a entraîné dans une chute, causant à celuici des blessures mortelles ; que Mme Y..., veuve de la victime, a demandé, tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants

Y..., a fait une chute alors qu'il se trouvait à 14 mètres de hauteur ; qu'il a assigné M.

construction irrégulière et dont le maintien est impossible au regard de l'affectation des sols, ne peuvent consister qu'en la démolition de l'ouvrage y compris de la dalle de béton sur laquelle est édifié le chalet

en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de mise en liberté du demandeur ; "aux motifs que l'information se poursuit et des investigations complémentaires opérées par la BR de gendarmerie de Cholet

compte dans l'appréciation de la provision qu'ils sollicitaient du préjudice matériel résultant pour eux de ce qu'ils avaient dû abandonner leurs activités professionnelles en Slovaquie pour rester au chevet

La société CHALET JEAN MACE n'a sollicité ni extension ou complément de mission de l'expert, ni nouvelle expertise.

induirait la réponse de l'expert ; que le second terme de cette mission, consistant à "préciser s'il est médicalement possible d'expliquer, comme le fait Bruno X..., la perforation du tympan par la chute

CHAUVET-MAILLE / S.A.S.

menées en enquête préliminaire et lors de l'instruction ne permettaient pas de vérifier les soupçons des parties civiles contre les deux personnes qui accompagnaient leur fille lors de sa prétendue chute

(D 7), il résultait que la bille qui avait chuté sur Pompéu E...n'avait pas été touchée par la pelle hydraulique quand l'accident s'était produit ; que du procès-verbal de direction du travail (D 16

et que les demandes d'indemnisation formées par Marc X... concernent des préjudices qui ne sont pas directement liés aux violences volontaires commises par Leng-Davy Y... mais sont consécutives à une chute

lorsqu'il a été heurté par le véhicule conduit par Christelle X..., Firmin Y... sortait à pied du centre hospitalier où il avait été admis, la veille, 22 août, au service des urgences, à la suite d'une chute