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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01352_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Relevée par les proches qui l’accompagnaient, Mme B... a été admise en urgence à la polyclinique de la Clarence à Divion, où la réduction d’une fracture de la diaphyse de l'humérus gauche a été pratiquée
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
64b0e7c7c42a2105dbc59b69
13 juillet 2023
13 juillet 2023
social [Adresse 1] dispensée de comparution S.A.R.L. [3] prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me HOUPPE substituant Me Clément
Source officielleExpropriations
671015962b8bce2aff39f7eb
14 octobre 2024
14 octobre 2024
COMPOSITION Le Président : Clément DELSOL Le Greffier : Etienne PODGORSKI L’immeuble situé sur la parcelle BR n°[Cadastre 2] sur le territoire de la commune de [Localité 16] constitue une copropriété
Source officielle1re Chambre A
6035d8f493eaa93f9251e0bd
16 février 2016
16 février 2016
Générale de l'EPF PACA, domiciliée audit siège [Adresse 2] représenté par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Clément
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
669a0193bf9da27f384b0d3c
18 juillet 2024
18 juillet 2024
[T], avoir satisfait à son obligation de formation tout au long de la carrière du salarié, avoir dû sanctionner l'absence totale de prise de conscience de son comportement malgré la clémence dont elle
Source officielleChambre Sociale
67f8a5beec820a3a2a05e7aa
8 avril 2025
8 avril 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Source officielle4eme Chambre Section 2
643a4308d83dbd04f5fb2bef
14 avril 2023
14 avril 2023
VINGT TROIS *** APPELANTE S.A.S. [4] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] représentée par Me Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS
Source officielle1ère Chambre civile
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24 avril 2025
24 avril 2025
Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.
Source officielle9e Chambre B
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26 janvier 2018
26 janvier 2018
D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 26 JANVIER 2018 N° 2018/ Rôle N° 15/11667 [E] [A] C/ SARL CENTRAL MEDICAL Grosse délivrée le : à : Me Clémence
Source officielle15e chambre
631ade7df575634f1371efec
8 septembre 2022
8 septembre 2022
entre : Madame [P] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Ghislain DADI de la SELAS DADI AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0257 substitué par Me Clémence
Source officielleChambre sociale 4-6
65b36fd28c0355000835f879
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Madame [D] [T] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Matthieu ODIN de la SELARL SERRE ODIN EMMANUELLI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R105 substitué par Me Clémence
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
63d4ccc392a57405de331669
26 janvier 2023
26 janvier 2023
siège ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Benoît Marpeau, avocat plaidant, substitué par Me Clément
Source officielleExpropriations
671015962b8bce2aff39f7d5
14 octobre 2024
14 octobre 2024
COMPOSITION Le Président : Clément DELSOL Le Greffier : Etienne PODGORSKI Par acte sous seing privé du 31 mai 2002 enregistré le 10 juin 2002, [G] [L] et [O] [C] ont donné à bail commercial à la société
Source officielleExpropriations
671015962b8bce2aff39f7d8
14 octobre 2024
14 octobre 2024
COMPOSITION Le Président : Clément DELSOL Le Greffier : Etienne PODGORSKI La société Le Cèdre est propriétaire d’une parcelle AO n°[Cadastre 1] sur le territoire de la commune de [Localité 9] situé [
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6162987b201c88caf8c4e245
17 mai 2013
17 mai 2013
exercice et tous représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 5] [Localité 5] Représentée par : Me Laurence TAZE BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 Assistée par : Me Clément
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
615e0e0cc25a97f0381f51c0
24 juin 2014
24 juin 2014
l'Association WATRIN BRAULT ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J046 et assistés de Me Nicolas BRAULT de l'Association WATRIN BRAULT ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J046 substituant Me Clément
Source officielle7ème chambre
DTA_2409591_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
matérialisés notamment dans le plan des périmètres d’intervention, à savoir la rue du Travail, la rue des Halles, la rue de l’Ancienne gare, la rue du Marais-vert, le square des Halles et la place Clément
Source officielleCh. civile et commerciale
6a1135a2cdc6046d47a60928
22 mai 2026
22 mai 2026
barreau de Caen substitué par Me PETIT INTIMEES : SAS FAURECIA AUTOMOTIVE HOLDINGS [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Karine MANN, avocat au barreau de l'Eure et assistée de Me Clément
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67874f29d61a5c2f4aa36666
14 janvier 2025
14 janvier 2025
RENNES ARRÊT DU 14 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Rapporteur Assesseur : Madame Fabienne CLÉMENT
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NKEY S.A. BANQUE CIC SUD OUESTc/S.C
67f6040cebd728244385684e
8 avril 2025
8 avril 2025
judiciaire au redressement judiciaire de la SCI GAMBETTA REVIVAL 2, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 7] Représentées par Maître Clémence
Source officiellePage 19 sur 21