formation en matière d'hygiène dispensée le 17 octobre 2019 ; - d'avoir communiqué à un tiers des informations confidentielles relatives à l'état de santé d'un résident, le 26 octobre 2019 ; - d'avoir dénudé

été constatée dans le dégagement ainsi que le dysfonctionnement d'un spot ; - que dans les bureaux : la moquette au sol est en état d'usage avec des salissures aux endroits de passage, plusieurs fils dénudés

concerne la requalification du bail en T2, le logement étant occupé par six personnes dans deux pièces habitables, * l'installation électrique est vétuste, bricolée par endroits (fils électrique dénudés

de l'article 222-32 du code pénal ; "3°) alors que l'exhibition sexuelle suppose pour être constituée que le corps ou la partie du corps volontairement exposé à la vue d'autrui soit ou paraisse dénudé

pavillon présentait des peintures très vétustes au moment de l'expulsion en 2003 qui semblent avoir été récemment très dégradées par l'humidité, et que les autres déprédations décrites ( fils et câbles dénudés

des époux B... dabandonner les enfants à leur naissance, de renoncer à tous droits parentaux sur eux et de coopérer à toute procédure dadoption ; quincontestablement la reconnaissance a eu pour effet déluder

et sous quelque forme que ce soit, sous astreinte de 10 000 € par infraction constatée dans la presse et / ou sur internet : • des trois photographies représentant Laure X... nue ou partiellement dénudée

cuisine ; Qu'elle comporte un double évier, une cuisinière, un chauffe eau ; Que le tout est carrelé, plafond en lambris, non entretenu ; Que l'électricité n'est manifestement pas aux normes (fils dénudés

avoir une vingtaine de kilos d'inox, inox qu'il récupérait, dans le cadre de son travail, s'agissant d'une « société électrique », intervenant sur le réseau électrique aérien, lorsqu'étaient déposés et dénudés

retentissement des faits subis est visible et persistant ; qu'en outre, il existe des similitudes dans les faits dénoncés : même âge des deux victimes qui ont fait état des propositions de Pascal X... qui était dénudé

l'intérieur de l'usine de la société Jeumont-Schneider ; Attendu que, selon les juges, Christian Y..., en poste à la plate-forme PF3, procédait à des essais successifs en enroulant une tresse d'alimentation dénudée

lesquels la loi n'a pas fixé d'autres principes, le juge doit déterminer d'abord, par tous moyens de preuves, la filiation la plus vraisemblable, le recours à la possession d'état n'intervenant qu'à défut

également retenu des désordres tenant à l'absence de système de ventilation dans tout le logement, à l'insuffisance de l'éclairement au centre de la pièce principale, à la présence de fils électriques dénudés

Il ressort également des pièces du dossier que le caractère dénudé du terrain d'assiette, qui descend en pente douce jusqu'au cours d'eau, a pour effet de rendre directement visible le projet de construction

laquelle l'intéressée disait n'avoir pourtant aucune douleur, ne soit en mesure de justifier d'une quelconque demande ou consentement exprès de celle-ci pour un message sur son corps partiellement dénudé

    Par une ordonnance du 16 avril 2015, le juge des référés, notant la présence dans le camp de branchements électriques aux fils dénudés, de feux de camp allumés, de braséros constitués de

Minute n° N° RG 24/00292 - N° Portalis DBZO-W-B7I-DEFD S.C.I. PRAYELLE C/ [H] [U], [L] [T] JUGEMENT DU 03 Juillet 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAMBRAI DEMANDEUR : S.C.I.

dernières recommandations, que " la sécurité incendie est compromise dans un tiers des cellules du quartier " maison d'arrêt hommes " où les prises électriques sont dégradées, des fils électriques dénudés

endommageant sérieusement ses locaux, que le service d'inspection de la salubrité et de la prévention du risque incendie (SISPRI) a constaté qu'un néon était décroché, que des fils électriques étaient dénudés

d'un ouvrage, c'est seulement lorsque ceux-ci font indissociablement corps avec les ouvrages de viabilité, de fondation, d'ossature, de clos ou de couvert, ce qui n'est pas le cas des fils électriques dénudés