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472 résultats pour « Eric Cécile PESSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-1

6a0ffc63cdc6046d478a95c9

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[G] [S], - condamner la société [V] [I] prise en la personne de son liquidateur Mme [V] [I] ayant pour nom commercial Cormoran Consulting, à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f5a

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

ayant pour avocat postulant Me Eric ALLERIT de la SCP GALLET ALLERIT, avocat au barreau de POITIERS ayant pour avocat plaidant Me Cécile GAUVRY, avocat au barreau de la ROCHE-SUR-YON INTIMÉE : Le SYNDICAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd9034f

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

rendue le : 05 Septembre 2011 par le : Tribunal de première instance de NOUMEA Saisine de la cour : 21 Septembre 2011 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT LA SCI JEACONOU, prise en la personne

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2502462_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

La décision comporte les considérations de faits sur lesquelles le préfet s'est fondé ainsi que les éléments relatifs à la situation personnelle de l'intéressée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dd6

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

représentée par la SELARL LOMBARDO, avocat au barreau de NOUMEA LA SCA GYLL, prise en la personne de son représentant légal en exercice, Albert X... Dont le siège social est sis...

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2502690_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

B..., son entrée en France, sa situation administrative, familiale, personnelle et économique et informant de la possibilité que soit prise une décision d’éloignement.

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67ec2fa2dd062d9f810e1501

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Portalis 352J-W-B7H-C2DPD N° MINUTE : Contradictoire Assignation du : 20 juin 2023 JUGEMENT rendu le 01 avril 2025 DEMANDERESSE Madame [L] [K] [Adresse 8] [Localité 3] représentée par Maître Eric

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddb5615713615cb3af9e80

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Représentant : Me Cécile Z..., avocat au barreau de PARIS Me A... Jérôme - Mandataire liquidateur de SA S.I.E. SOCIETE INDUSTRIELLE ENERGIE [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93546

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Eric Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd9403b

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

Représentée et assisté sur l'audience par Me Dikpeu-eric BALE de l'ASSOCIATION BALE & KOUDOYOR, avocat au barreau de PARIS, toque : D1635 INTIMÉS Madame Josette, Marcelle J... née le [...] à Celle

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd987c198c91e77b725e42c

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

APPELANTE SNC 2M MAINE MANAGEMENT, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée et plaidant par Me Nino PARRAVICINI de la SELARL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdd2f7e825bc09850b8267a

Appel

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Il se porte fort du respect de cette interdiction par les personnes énumérées au deuxième alinéa de l'Article 15.1.1.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

66fe358291b69e88a370ff1f

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[U] [C] à verser au syndicat des copropriétaires « [Adresse 4] », sis [Adresse 2], pris en la personne de son syndic, la Sarl FB & MB, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60375c15c32b6c39a9e8b71d

Appel

3 avril 2015

3 avril 2015

(Siret 38134410000064) [Adresse 2] - SARL MODERNES TAXIS PARISIENS (Siret 62203102900078) [Adresse 2] - SARL TAXIS PARIS DANTON (Siret 38134430800063) [Adresse 2] Tous représentés par Me Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb46

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

Jugement Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, du 15 Avril 2009, enregistrée sous le no F 08/ 00428 ARRÊT DU 13 Décembre 2011 APPELANTE : Madame Cécile X... ... 83200 TOULON représentée par

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2109830_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Eric Zabouraeff, secrétaire général de la préfecture de la Sarthe.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6971d468cdc6046d473610f4

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

S.A.R.L. [9] Sur appel du jugement du Conseil de Prud'hommes de SAINT NAZAIRE du 21/12/2021 RG : F 21/00134 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Eric

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

6a0dffd2cdc6046d4759adc3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Chambre 10 cab 10 H N° RG 16/04880 - N° Portalis DB2H-W-B7A-QJVH Jugement du 19 mai 2026 Grosse à : la SELARL [Localité 2] & ASSOCIES - 42 la SELARL C/M AVOCATS - 446 Maître Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d918

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

(ANGLETERRE) bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 59178/ 002/ 10/ 10459 du 26/ 10/ 2010 représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me Samira DENFER, avocat

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00949

Cassation

23 mai 2013

23 mai 2013

termes similaires signée par Mme Magali MM... et concernant son époux André NN... ; 21) une lettre dactylographiée en des termes similaires, signée par Mme Christine OO... et concernant son concubin Eric

Source officielle

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