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397 résultats pour « Florence COCRELLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE REFERE

6a046b72cdc6046d4795f05f

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

CAUSE DE TERRE'HAPPY SOUL (SARLU) [Adresse 1] Comparant par Maître Yann PREVOST CONT RE ROTISSERIE GROUP (SAS) [Adresse 2] ATELIER DES ALPES (SARL) [Adresse 3] Comparant tous les deux par Maître Florence

Source officielle

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CA

12e chambre

5fd923fe1742d602cee6ffb7

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Thérèse ANDRIEU, Président, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller,

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

678172e56d34da2cbdcda1b4

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

AXA FRANCE IARD, en sa qualité d’assureur des époux [J], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 19] représentée par Maître Florence

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69fc1f34cdc6046d47e0b3f3

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

L'échange de courriels n'est pas communiqué en intégralité. Seul cet extrait est produit. Un échange de courriels le 19 juin 2018 entre la responsable marketing stratégique de la société [6] et M.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69615f80cdc6046d47c6b602

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La Cour était composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre, Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence PERRAUT, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6622097b9ce14200083899ef

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

10.000 euros par application de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'en tous les dépens de première instance et d'appel dont distraction pour ceux-là concernant au profit de Cabinet Florence

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fd9f025586a0130c1c0a0ac

Appel

29 octobre 2019

29 octobre 2019

Composition de la Cour lors du délibéré : - Françoise CARRIER, président - Florence PAPIN, conseiller - Laurence VALETTE, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

Source officielle
CA

5e Chambre

5fdb9f5d9681167e30884748

Appel

14 février 2019

14 février 2019

composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller, Madame Caroline BON, Vice présidente placée, Greffier, lors des débats : Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60349cacb4e7eb892ba6ce0b

Appel

4 novembre 2016

4 novembre 2016

INTIMÉE SOCIÉTÉ DEPFA BANK PUBLIC LIMITED COMPANY Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] IRLANDE Représentée par Me Florence

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE00793_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience ublique : le ra ort de Mme Bahaj, les conclusions de Mme Florent, ra orteure ublique, et les observations de Me Gerolami, our M. et Mme B....

Source officielle
CA

1re chambre civile

68cb9bad7dd929ee6ab785ba

Appel

16 septembre 2025

16 septembre 2025

142] du 31 Juillet 2000 née le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 142] [Adresse 56] [Localité 75] Assistés de Me Caroline LOMBARD, avocat au barreau de NANCY, plaidant, et représentés par Me Florent

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

660f94f1a40f8b0008cb7371

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

EXPOSE DU LITIGE': Le 09 septembre 2002 Mme [U] [L] a été embauchée selon contrat de travail à durée indéterminée temps plein par la société La Maison Florent Production pour un poste de préparatrice

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

625bae7544cde4277d1bd60a

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

barreau de PARIS, toque : E2070 substituée par Me Sebastien MERLIN, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU INTIMEE CPAM 77 - SEINE ET MARNE [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Florence

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

68df5a2c21a269c127203990

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

SAINT-ETIENNE INTIMÉE : [Adresse 15] FOOTBALL CLUB ASSOCIATION Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 14] [Localité 1] Représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63cb92f39c02507c9078ddf5

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

En tout état de cause, il n'est pas établi de corrélation entre l'opération de fusion et l'ouverture de la liquidation judiciaire de Cap Agora Voyages le 22 juin 2016.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6628a179b2cb67000826a5a5

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre Mme Estelle MOREAU, Conseillère Greffière, lors des débats : Mme Florence

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6780b7a634dc79f9f0614fba

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

2024, Madame Sylvie NEROT, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Fabienne PAGES, Présidente, Madame Florence

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

5fde7fc3c098115755745fde

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

Représenté par Me Florence Z... de la SCP Z... K... BELLEN-ROTGER, avocat au barreau D'ALBI INTIMÉE ET APPELANTE Madame Isabelle Y... [...] Représentée par Me Alexandra M...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd973b4a88b6560f317884e

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Présidente de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, Conseillère Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

P0003c/DÉFENDEURS

69ddcd63cdc6046d472a6a5b

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

barreau de PARIS, toque : E2075 Madame [Y] [S] [Adresse 4] [Localité 4] AXA FRANCE IARD, assureur de Mme [Y] [S] [Adresse 5] [Localité 5] Représentés par Me Amandine LAGRANGE de l'AARPI FLORENT

Source officielle