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924 résultats pour « GUIZARD Laurent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c94cbd3db21cbdd87def

Appel

17 janvier 2006

17 janvier 2006

avoués à la Cour assistée de Me DE BOISMILON, avocat au barreau de PARIS FÉDÉRATION FRANOEAISE DE PARACHUTISME Représentée par son Président en exercice 62 rue Fécamp 75012 PARIS représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS

Source officielle

Page 19 sur 47

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CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:450796.20221221

Admin. suprême

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Olivier Guiard, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 21 décembre 2022. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fca61005635804898fcb7e7

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

[K] [A] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assisté par Me Jérôme MAJBRUCH, avocat au barreau de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03249

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

Laurent, Béghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

soc

61372177cd580146773f3ff1

Cassation

29 mai 1991

29 mai 1991

Laurent-Atthalin, Mme Pams-Tatu, Mme Charruault, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

6137217ccd580146773f4267

Cassation

13 février 1991

13 février 1991

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M. Graziani, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613720b7cd580146773edcdf

Cassation

20 octobre 1988

20 octobre 1988

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire ; M.

Source officielle
CC

soc

613721c2cd580146773f6f39

Cassation

11 juin 1992

11 juin 1992

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M. de Caigny, avocat général, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61629f7435a5d4e0c2ddc9e5

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

] demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Dominique OLIVIER de la AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 ayant pour avocat plaidant Michel LAURET

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

66352b82e4b5292aaa663082

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

FIMOCORP AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Laurence TRUC de la SELARL TL Avocats - #L0283 PARTIES INTERVENANTES S.E.L.A.R.L. AJRS S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

énéral près la cour d'appel de Paris dans la procédure suiviec/M. Kévin Z

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02521

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

Laurent, Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

69f19d60cdc6046d47ee23d5

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

, avocat au barreau de LYON, plaidant, et représentés par Me Sophie GUITTARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE, postulant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 mars 2026

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

66fce3f08d6ea26f688da85b

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

RG 24/08395 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJMCR Décision déférée à la Cour : Arrêt du 23 Février 2016 de la Cour d'Appel de PARIS - RG n° 11-14-0552 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Laurent

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:446421.20220621

Admin. suprême

21 juin 2022

21 juin 2022

Olivier Guiard, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 21 juin 2022. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01352

Cassation

20 juin 2017

20 juin 2017

Laurent X..., fière de la partie civile, relatait "mon père me dit avec détermination que si mon frère, M.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

669ea32ee2a18bd08ce44a48

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

[K] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Sandra OHANA de l’AARPI OHANA ZERHAT CABINET D’AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C1050, et par Maître Laurent MASCARAS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

603336904ae273a759bbc39d

Appel

5 septembre 2017

5 septembre 2017

Jean-Michel LICOINE, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMES Monsieur [P] [K] ès-qualités de liquidateur judiciaire de Monsieur [F] [U] [W] [P] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Michel GUIZARD

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02169

Cassation

9 août 2017

9 août 2017

D... conduisait les enquêteurs sur le lieu exact de la découverte du véhicule de Laurent B... ; que M. E... admet également avoir participé au vol commis par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d82b

Appel

1 mars 2011

1 mars 2011

RÉGIONAL DES SERVICES FINANCIERS POSTAUX YD/PS DI - responsabilité contractuelle Grosse délivrée à : Me GARNERIE, Me COUDAMY et la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, Me DEBERNARD DAURIAC et Me ALIROL LAURENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c36f

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

FLEUR DE CAMARGUE, poursuites et diligences de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, RD 46 Camping Fleur de Camargue 30220 ST LAURENT D AIGOUZE représentée par la SCP

Source officielle