Giovanni Z..., 2°) Mme X... épouse Z..., demeurant ensemble au Haras de Y... à Mortefontaine Villers Cotterets (Aisne), en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1988 par la cour d'appel d'Amiens

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Giovanni, Carlo Y..., 2°/ Madame Ida, Maria A... épouse Y..., demeurant ensemble

Giovanni X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1999 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit de Mme Marie-Félicité Y..., demeurant ..., défenderesse à la

Giovanni X..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1993 par cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de Mme Rosa X... née Y..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article

Giovanni Z..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 19 décembre 1995, où étaient présents

Le désistement du syndicat mixte du Giussani est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Trimonte Italian Maria Carmela CILIBERTI 1960 Sant’Arcangelo Trimonte Italian Lorella Lucia D’ALESSANDRO 1962 Sant’Arcangelo Trimonte Italian Filomena D’ANGELIS 1944 Sant’Arcangelo Trimonte Italian Giovanni

Giovanni Z..., domicilié [...]                       , 5°/ M. Antonio Z..., domicilié [...]                                      , 6°/ M.

5 in fine et p. 6) ; que sur la subornation de témoins la preuve n'est pas rapportée que les inculpés aient usé de l'un des moyens énumérés par l'article 365 du Code pénal pour déterminer le témoin Gianni

C/ Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE GIOCANTI 13, 15, 17 ET GARAGES COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE MAI DEUX MILLE QUATORZE AVANT DIRE DROIT APPELANTS : M.

. # Giovanna Gritzmann-Martignoni v Commission of the European Communities. # Transfer to the Communities of previously acquired pension rights - Time-limit. # Case 124/87.

Giovanna Commissione la décision en date du 24 novembre 1987 du commandant du Centre territorial d'administration et de comptabilité de Tours lui refusant le bénéfice de l'indemnité forfaitaire de changement

(GIOVANNI) CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI DU 16 JUIN 1971, QUI L'A CONDAMNE POUR DETOURNEMENT DE MINEURE A UN MOIS D'EMPRISONNEMENT, A 300 FRANCS D'AMENDE ET A PAYER 8.000 FRANCS DE DOMMAGES

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE GIOVANNI X..., QUI AVAIT ETE EXPOSE AU RISQUE DE SILICOSE EN ITALIE, PUIS EN DERNIER LIEU, EN YOUGOSLAVIE EN 1943, A PRESENTE ULTERIEUREMENT UNE AFFECTION PULMONAIRE ;

GIOVANNI X..., EMBAUCHE EN 1971, EN QUALITE DE TUYAUTEUR, PAR LA SOCIETE ENTREPOSE, ET AFFECTE A L'AGENCE DE DUNKERQUE-PETITE SYNTHE DE CETTE SOCIETE, REMPLISSAIT LES CONDITIONS NECESSAIRES POUR ETRE ELECTEUR

Giovanni, contre l'arrêt de la cour d'assises du HAUT-RHIN, en date du 23 mars 1994, qui, pour viols et attentats à la pudeur, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement ainsi que contre l'arrêt du même jour

d'instance de Dieppe, au profit de la société anonyme QUILLE, dont le siège est à Rouen (Seine-Maritime), ..., immeuble Hasting, défenderesse à la cassation, en présence de : 1°/ de Monsieur Giovanni

Giovanni X..., de nationalité italienne, 2°/ Mme B..., épouse X... A..., de nationalité italienne, demeurant et domiciliés ensemble ...

Giovanni Y... X..., demeurant RN 83, 67150 Erstein, en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1994 par la cour d'appel de Colmar (3e chambre), au profit : 1°/ de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 août 2022, Mme A B épouse C, représentée par Me Giovanni : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 juin 2022 par lequel le préfet de la Corse-du-Sud