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16 105 résultats pour « Jean- Jacques LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372182cd580146773f459f

Cassation

12 juin 1991

12 juin 1991

Jean-Jacques, Lucien Y..., 2°/ Mme Magdelayne X..., agissant en sa qualité d'administratrice légale de la personne et des biens de son fils mineur Philippe Y..., tous demeurant ...

Source officielle

Page 19 sur 806

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CC

cr

61372566cd5801467741d652

Cassation

5 février 1997

5 février 1997

FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ELECTRICITE DE FRANCE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'assises de la CORREZE, du 17 mai 1995, qui, après condamnation de Jean-Jacques

Source officielle
CC

cr

6137257acd5801467741e1c6

Cassation

9 mai 1994

9 mai 1994

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'OISE, en date du 30 septembre 1993, qui, pour vol avec port d'arme, viol aggravé et séquestration de personne comme otage, l'a condamné à la réclusion

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007783803

Admin. suprême

10 mai 1991

10 mai 1991

Jean-Jacques X... ; M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627681

Admin. suprême

18 octobre 1989

18 octobre 1989

Jean-Jacques A..., demeurant ..., agissant en qualité d'héritier de son père M. B...

Source officielle
CC

comm

6137216ccd580146773f3a12

Cassation

6 mai 1991

6 mai 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Jean-Jacques B..., dont le siège est ... à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8cbd3db21cbdd8dbf7

Appel

4 février 2010

4 février 2010

C/ Jean-Jacques X...

Source officielle
CC

cr

6079a85e9ba5988459c4d011

Cassation

25 juin 1996

25 juin 1996

Jean-Jacques, - Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9079e

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

Jean-Jacques X... et par M.

Source officielle
CC

cr

613725b8cd58014677420096

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

FARGE et HAZAN, et de la société civile professionnelle RICHARD et MANDELKERN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Jean-Jacques

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024911121

Admin. suprême

28 novembre 2011

28 novembre 2011

Jean-Jacques A, demeurant ..., M. Georges A, demeurant 1...et M. Lucien A, demeurant ...; MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c9bd3db21cbdd8645e

Appel

10 octobre 2002

10 octobre 2002

Elle indique avoir vécu avec Jean-Jacques X... de juillet 1996 à fin avril 1997 et avoir fait avec lui plusieurs voyages.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c67

Appel

14 décembre 2015

14 décembre 2015

Jean-Jacques X... C/ Mme Monique Y...épouse X... J-C. S/ E.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Jean-Jacques Y

60794ce19ba5988459c475cf

Cassation

8 février 2000

8 février 2000

Jean-Jacques Y... ; Sur le moyen unique : Vu les articles 1424 et 2059 du Code civil ; Attendu que, selon le premier de ces textes, les époux ne peuvent, l'un sans l'autre aliéner les immeubles

Source officielle
CC

cr

6079a8a99ba5988459c4e602

Cassation

15 décembre 1982

15 décembre 1982

JEAN-JACQUES, IL DEMEURE NEANMOINS ACQUIS AUX DEBATS QUE X...

Source officielle
CE

1ère - 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000035841694

Admin. suprême

20 octobre 2017

20 octobre 2017

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 avril 2016 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la SELARL Docteur Dominique Debray et la SELARL Docteur Jean-Jacques Piétriga demandent

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300025

Cassation

14 janvier 2015

14 janvier 2015

D..., né en 1928) attestaient avoir « toujours » connu M. et Mme Jean-Jacques X...et leurs enfants occupant l'appartement du Bastion, et que M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301394

Cassation

13 novembre 2012

13 novembre 2012

Jean-Jacques X... n'avait la possibilité de réaliser en amont du lotissement Punavaï-Montagne qu'un seul lotissement bénéficiant de la servitude de passage, et, qu'ayant déjà réalisé deux lotissements,

Source officielle
CC

cr

6079a87a9ba5988459c4d674

Cassation

27 octobre 1997

27 octobre 1997

Jean-Louis, Z... Frédéric, A... Louis, B... Jean-Jacques, prévenus, II.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301317

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Jean-Jacques Y... portant sur une propriété viticole sise sur la commune de [...

Source officielle